Fourniture de livres (hors livres scolaires) pour les différents services municipaux de la ville en 7 lots

Ville de Toulon

Les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers, hors livres scolaires: livres pour les adultes, livres pour la jeunesse, livres toutes catégories fournis consolidés et plastifiés pour les adultes, livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés» et anti-volés, livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés», anti-volés et cotés, livres en langues étrangères et livres bilingues pour la jeunesse et les adultes ainsi que les ouvrages d'éditeurs locaux et/ou régionaux, pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-25	Avis de marché
2016-05-11	Informations complémentaires
2016-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics.Les fournitures sont réparties en 7 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé:— lot n° 1: livres pour adultes,— lot n° 2: livres pour la jeunesse,— lot n° 3: livres adultes toutes catégories fournis consolidés et plastifiées,— lot n° 4: livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «codes-barrés» et anti-volés,— lot n° 5: livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés», anti-volés et cotés,— lot n° 6: livres en langues étrangères et livres bilingues pour la jeunesse et les adultes,— lot n° 7: ouvrages destinés au fonds local et/ou régional.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République C.S. 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363372 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106820
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en EUR TTC sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction. Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, par décision expresse de la collectivité. Date prévisionnelle de notification des marchés: deuxième trimestre 2016. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation): Pour les lots n° 1, 2, 6 et 7: — le critère de la valeur technique noté sur 15 points, — le critère du prix noté sur 5 points. Pour les lots n° 3, 4 et 5: — le critère de la valeur technique sur 12 points, — le critère du prix sur 8 points; La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires

Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.

Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en EUR TTC sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.

Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, par décision expresse de la collectivité.

Date prévisionnelle de notification des marchés: deuxième trimestre 2016.

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation):

Pour les lots n° 1, 2, 6 et 7:

— le critère de la valeur technique noté sur 15 points,

— le critère du prix noté sur 5 points.

Pour les lots n° 3, 4 et 5:

— le critère de la valeur technique sur 12 points,

— le critère du prix sur 8 points;

La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.

Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 498 000 💰
1 470 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Brève description:

Fourniture de livres pour adultes pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 100 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 300 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse
Brève description:

Fourniture de livres pour la jeunesse pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 5 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 25 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres adultes toutes catégories fournis consolidés et plastifiés
Brève description:

Fourniture de livres pour adultes toutes catégories fournis consolidés et plastifiés pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 8 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 25 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés» et anti-volés
Brève description:

Fourniture de livres pour la jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés» et anti-volés pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 30 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 70 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés», anti-volés et cotés
Brève description:

Fourniture de livres pour la jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés», anti-volés et cotés pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 20 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 60 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères et livres bilingues pour la jeunesse et les adultes
Brève description:

Fourniture de livres en langues étrangères et livres bilingues pour la jeunesse et les adultes pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 1 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 4 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Brève description:

Fourniture d'ouvrages destinés au fonds local et/ou régional pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Quantité ou étendue: Montant annuel minimum: 2 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 6 000 EUR TTC.

La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics.

Les fournitures sont réparties en 7 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé:

— lot n° 1: livres pour adultes,

— lot n° 2: livres pour la jeunesse,

— lot n° 3: livres adultes toutes catégories fournis consolidés et plastifiées,

— lot n° 4: livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «codes-barrés» et anti-volés,

— lot n° 5: livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, «code-barrés», anti-volés et cotés,

— lot n° 6: livres en langues étrangères et livres bilingues pour la jeunesse et les adultes,

— lot n° 7: ouvrages destinés au fonds local et/ou régional.

Description des options: Voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOOFOUMBC Livres 2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Toulon, 83000 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; DC1 ou équivalent (lettre de candidature); DC2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); en cas de redressement judiciaire (article L. 620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création,

— la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Avance: une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.

Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.

Les 2 parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.

Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune),

— le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics,

— pour les lots n° 1, n° 2, n° 6 et n° 7: les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du ou des taux de rabais consenti(s) par le titulaire à l'appui de son offre,

— pour les lots n° 3, n° 4 et n° 5: d'une part, les fournitures (livres) seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais consentis par le titulaire à l'appui de son offre,

— d'autre part, les prestations de reliure ou d'équipement faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées,

— les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.

En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur - maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFOUMBC Livres 2016
Informations complémentaires

Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en EUR TTC sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.

Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, par décision expresse de la collectivité.

Date prévisionnelle de notification des marchés: deuxième trimestre 2016.

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation):

Pour les lots n° 1, 2, 6 et 7:

— le critère de la valeur technique noté sur 15 points,

— le critère du prix noté sur 5 points.

Pour les lots n° 3, 4 et 5:

— le critère de la valeur technique sur 12 points,

— le critère du prix sur 8 points;

La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.

Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
Premier semestre 2019.
Source: OJS 2016/S 062-106820 (2016-03-25)

Informations complémentaires (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers, hors livres scolaires: livres pour les adultes, livres pour la jeunesse, livres toutes catégories fournis consolidés et plastifiés pour les adultes, livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, &Amp;Quot; code-barrés &Amp;Quot; et anti-volés, livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, &Amp;Quot; code-barrés &Amp;Quot;, anti-volés et cotés, livres en langues étrangères et livres bilingues pour la jeunesse et les adultes ainsi que les ouvrages d'éditeurs locaux et/ou régionaux, pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164283
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106820
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2016/S 092-164283 (2016-05-11)

Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 408 332 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue de la République — CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317451
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Marché à bons de commande fixant: Montant annuel minimum: 100 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 300 000 EUR TTC. Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant. 1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre 2/ noté 05/05 le prix de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, par décision expresse de la Collectivité.

Informations complémentaires:

Marché à bons de commande fixant:

Montant annuel minimum: 100 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 300 000 EUR TTC.

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant.

1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre

2/ noté 05/05 le prix de l'offre.

Description des options:

Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.

Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum: 5 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 25 000 EUR TTC.

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant:

1/ noté 15/15 La valeur technique de l'offre.

2/ noté 05/05 Le prix de l'offre.

Description des options:

Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois chacune.

Informations complémentaires:

montant annuel minimum: 8 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 25 000 EUR TTC.

1/ noté 12/12 La valeur technique de l'offre.

2/ noté 08/08 Le prix de l'offre.

Intitulé du lot: Livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, &Amp;Quot; code-barrés &Amp;Quot; et anti-volés
Brève description:

Fourniture de livres pour la jeunesse fournis consolidés, plastifiés, &Amp;Quot;Code-Barrés&Amp;Quot; et anti-volés pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Description des options:

Le marché est passé pour une durée initiale de un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois, par période de 12 mois chacune.

Informations complémentaires: montant annuel minimum: 30 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 70 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Livres jeunesse fournis consolidés, plastifiés, &Amp;Quot; code-barrés &Amp;Quot;, anti-volés et cotés
Brève description:

Fourniture de livres pour la jeunesse fournis consolidés, plastifiés, &Amp;Quot;Code-Barrés&Amp;Quot;, anti-volés et cotés pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les bibliothèques municipales.

Informations complémentaires: montant annuel minimum: 20 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 60 000 EUR TTC.
Description des options: Il pourra être reconduis deux fois, par période de 12 mois chacune.
Informations complémentaires:

montant annuel minimum: 1 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 4 000 EUR TTC.

montant annuel minimum: 2 000 EUR TTC, montant annuel maximum: 6 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Toulon, 83000 Toulon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 5
Critère de qualité (pondération): 12
Pondération du prix: 8

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre, point(s) de contact: direction de la commande publique

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'art II 1 7) de l'avis représente la somme des montants maxi annuels HT de chaque lot. Le critère du prix étant jugé sur un taux de rabais appliqué aux tarifs publics.les montants de l'article V 2 4 de l'avis sont les montants maxi annuels (TTC) de chaque lot.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP issu du Décret no2006-975 du 1.8.2006.

Les marchés ont été signés le: 23.8.2016,

Et notifiés le: — pour le lot no1: 2.9.2016,- pour le lot no2: 2.9.2016, — pour le lot no3: 2.9.2016,- pour le lot no4: 2.9.2016, — pour le lot no5: 2.9.2016,- pour le lot no6: 2.9.2016,- pour le lot no7: 2.9.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci-dessus, Toulon, F
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2016/S 177-317451 (2016-09-09)

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Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
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