Fourniture de livres et documents imprimés pour la médiathèque de bron: Ouvrages de fonds fiction jeunesse y compris petits éditeurs
Ville de Bron
Documents concernés: Ouvrages de fonds jeunesse fiction y compris petits éditeurs: Albums, contes, premières lectures, romans, Kamishibai, livres tactiles et animés, ouvrages pour déficients visuels. Ouvrages de fonds incluant des petits éditeurs novateurs peu diffusés.sont exclus de la consultation: — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes, — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes, — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur... Ou par le biais unique de site internet).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-17 | Avis de marché |
| 2016-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 16LIVJEU
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de Weingarten
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173201
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 169 200 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 169 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Il peut être reconduit 2 fois maximum tacitement par périodes d'un an.
Description des options: Le marché est renouvelable 2 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou, litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 097-173201 (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 16LIVJEU
Brève description:
Documents concernés: Ouvrages de fonds jeunesse fiction y compris petits éditeurs: Albums, contes, premières lectures, romans, Kamishibai, livres tactiles et animés, ouvrages pour déficients visuels. Ouvrages de fonds incluant des petits éditeurs novateurs peu diffusés.sont exclus de la consultation: — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes, — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes, — les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur... Ou par le biais unique de site internet).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de Weingarten
Commune postale: Bron
Contact
Adresse Internet: http://ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: cp-secretariat@ville-bron.fr 📧
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173201
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 169 200 EUR 💰
Brève description:
Accord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 22200,00 Euros (H.T.). Seuil maximum 56400,00 Euros (H.T.). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit 2 fois.
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Il peut être reconduit 2 fois maximum tacitement par périodes d'un an.
Description des options: Le marché est renouvelable 2 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou, litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 097-173201 (2016-05-17)
Avis d'attribution de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278501
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173201
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Ce marché peut être reconduit 2 fois par périodes de 1 an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi des commandes et capacité du candidat à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais respectés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du choix de documents sur place, panel des offices que reçoit le candidat et panel des éditeurs référencés selon le questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du conseil et du renseignement, participation aux animations et événements
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et tout particulièrement les délais express
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de coût: Taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅
Source: OJS 2016/S 154-278501 (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres et de documents imprimés pour la médiathèque de Bron: ouvrages de fonds fiction jeunesse y compris petits éditeurs.
Valeur totale du marché: 169 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278501
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173201
Numéro JO-S: 154
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Ce marché peut être reconduit 2 fois par périodes de 1 an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi des commandes et capacité du candidat à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais respectés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du choix de documents sur place, panel des offices que reçoit le candidat et panel des éditeurs référencés selon le questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du conseil et du renseignement, participation aux animations et événements
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et tout particulièrement les délais express
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de coût: Taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-08 📅
Source: OJS 2016/S 154-278501 (2016-08-09)
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