Fourniture de livres et de documents sonores pour la Médiathèque de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour

Communauté de communes Les Vallons de la Tour

Fourniture de livres et de documents sonores pour la Médiathèque de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-14 Avis de marché
2017-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: C1616LO
Brève description:
Fourniture de livres et de documents sonores pour la Médiathèque de la Communauté de communes Les Vallons de la Tour.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Les Vallons de la Tour
Adresse postale: 22 rue de l'Hôtel de Ville — CS 90077
Code postal: 38353
Commune postale: La Tour-du-Pin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lesvallonsdelatour.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@lesvallonsdelatour.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dL1infZgOl 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364833
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Livres adultes: fictions et documentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Livres adultes: fictions et documentaires.
Intitulé du lot: Lot 2: Livres jeunesse: fictions et documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Livres jeunesse: fictions et documentaires.
Intitulé du lot: Lot 3: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Bandes dessinées adultes et jeunesse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dL1infZgOl 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-364833 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009939
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-364833
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les montants par lot exprimés dans le présent avis le sont à titre indicatif. Ce sont en réalité les montants des commandes sur l'année 2015, tels que diffusés dans l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix figurant au catalogue du fournisseur. En outre, le prix du livre étant réglementé, il n'a pas été jugé opportun de fixer un critère «Prix des prestations».
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: livres adultes: fictions et documentaires
Brève description: Lot 1: livres adultes: fictions et documentaires.
Intitulé du lot: Lot 2: livres jeunesse: fictions et documentaires
Brève description: Lot 2: livres jeunesse: fictions et documentaires.
Intitulé du lot: Lot 3: bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Lot 3: bandes dessinées adultes et jeunesse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (présentation de la librairie, le fonds et la spécialité, logistique et gestion, services plus)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Service après-vente: conditions d'échanges et/ou de reprise
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
2016-12-31 📅

Référence
Informations complémentaires
Les montants par lot exprimés dans le présent avis le sont à titre indicatif. Ce sont en réalité les montants des commandes sur l'année 2015, tels que diffusés dans l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix figurant au catalogue du fournisseur.
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En outre, le prix du livre étant réglementé, il n'a pas été jugé opportun de fixer un critère «Prix des prestations».
Source: OJS 2017/S 007-009939 (2017-01-09)