Fourniture de lanternes spécifiques

Ville de Lyon

Appel d'offres ouvert.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande.
La présente consultation vise un accord-cadre avec un titulaire.
L'accord-cadre ne comporte ni montant maximum, ni montant minimum.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant du 20.10.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 10.7.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-25 Avis de marché
2016-06-02 Informations complémentaires
2016-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: A6ep01-L
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande. La présente consultation vise un accord-cadre avec un titulaire. L'accord-cadre ne comporte ni montant maximum, ni montant minimum. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant du 20.10.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 10.7.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Lanternes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181294
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Cette consultation permet la candidature simplifiée MPS.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande.
La présente consultation vise un accord-cadre avec un titulaire.
L'accord-cadre ne comporte ni montant maximum, ni montant minimum.
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant du 20.10.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 10.7.2020.
Valeur totale estimée: 123 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant du 20 octobre 2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 10.7.2020.
Valeur estimée hors TVA: 123 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une déclaration de candidature (formulaire Dc1, ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement,
2. Pour les groupements, la désignation du mandataire du groupement (rubrique G du formulaire Dc1),
3.Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, relatif aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1, attestations sur l'honneur ou équivalent,
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4. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Lyon.
Situation économique et financière:
5.une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2, ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
6.des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat:
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
7.des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat:
— tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Niveau (x) spécifiques (s) minimal (aux) exigé (s):
Seuil de capacité professionnelle et technique: aucune exigence particulière.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: DCP 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères 1: caractéristiques 40 %, sous-critère 2: étude photométrique 35 %, sous-critère 3: pièces détachées 25 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (sous-critère 1: émission de Co 30 %, sous-critère 2: recyclabilité 30 %, sous-critère 3: rendement 40 %)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de service (sous-critère 1: assistante technique au projet 40 %, sous-critère 2 méthodologie de livraison 30 %, sous-critère 3: expertise suite Sav 30 %)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon: direction des marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon
Code postal: 69205
Pays: France 🇫🇷
fr716 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Cette consultation permet la candidature simplifiée MPS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 102-181294 (2016-05-25)
Informations complémentaires (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n ° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande. La présente consultation vise un accord-cadre avec un titulaire. L'accord-cadre ne comporte ni montant maximum, ni montant minimum. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant du 20.10.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 10.7.2020.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192439
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181294
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n ° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande.
Source: OJS 2016/S 108-192439 (2016-06-02)
Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande. La présente consultation vise un accord-cadre avec un titulaire. L'accord-cadre ne comporte ni montant maximum, ni montant minimum. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant du 20.10.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 10.7.2020.
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Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360582
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert. Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (sous-critère 1: émission de CO 30 %, sous-critère 2: recyclabilité 30 %, sous-critère 3: rendement 40 %)
Qualité de service (sous-critère 1: assistante technique au projet 40 %, sous-critère 2 méthodologie de livraison 30 %, sous-critère 3: expertise suite SAV 30 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-06 📅
Source: OJS 2016/S 200-360582 (2016-10-11)