Accord-Cadre à bons de commande, divisé en 5 lots ayant pour objet la fourniture de lanternes d'éclairage public à leds. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans maximum ni minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. A titre indicatif, les commandes estimes sont les suivantes: estimation pour la période initiale: 400 000 EUR HT tous lots confondus. Estimation globale sur la durée totale du marché: 1 600 000 EUR HT tous lots confondus. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lampes d'éclairage public
Numéro de référence: 4411EP16
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande, divisé en 5 lots ayant pour objet la fourniture de lanternes d'éclairage public à leds. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans maximum ni minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. A titre indicatif, les commandes estimes sont les suivantes: estimation pour la période initiale: 400 000 EUR HT tous lots confondus. Estimation globale sur la durée totale du marché: 1 600 000 EUR HT tous lots confondus. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an.
Accord-Cadre à bons de commande, divisé en 5 lots ayant pour objet la fourniture de lanternes d'éclairage public à leds. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans maximum ni minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. A titre indicatif, les commandes estimes sont les suivantes: estimation pour la période initiale: 400 000 EUR HT tous lots confondus. Estimation globale sur la durée totale du marché: 1 600 000 EUR HT tous lots confondus. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut faire l'objet de 3 reconductions tacites possibles successives d'un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes d'éclairage public📦
Code CPV supplémentaire: Lampes d'éclairage public📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, immeuble La Coupole, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-montpellier.fr📧
Téléphone: +33 467136000📞
Fax: +33 467136101 📠
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241128
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Estimation annuelle: 85 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Pavillonnaires- hauteur de feu de 6m
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS pour voies Pavillonnaires — d'une hauteur de feu 6m.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par périodes successives d'un an.
Description des options: 3 reconductions tacites possibles par périodes successives d'un an.
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 85 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Pavillonnaires — hauteur de feu de 8m
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public LEDS pour voies Pavillonnaires, d'une hauteur de feu de 8m.
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Interquartiers — hauteur de feu 6m
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS pour voies interquartiers — d'une hauteur de feu de 6m.
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Interquartiers — hauteur de feu 8m
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS pour voies interquartiers, d'une hauteur de feu de 8m.
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles, par période successives d'un an.
Description des options: 3 reconductions tacites possibles, par période successives d'un an.
Intitulé du lot: Lanternes LED Espaces Piétons- hauteur de feu 4m
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage publics à LEDS pour espaces piétons, d'une hauteur de feu de 4m.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48-i-1° du Décret nº2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
Ces renseignements seront remis dans le cadre du Dc1.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Ces renseignements seront remis dans le cadre du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché.
ces renseignements seront remis dans le cadre du Dc2.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres.
Pouvoir adjudicateur Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier- renseignement administratifs DAJCP commande publique tél: +33 467348763 télécopieur: +33 499060685- renseignements techniques M. Marsac Tél: +33 467347018
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Pays: Hérault
🏙️
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Point de contact: DAJCP- service de la commande publique
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si le marché arrive à terme nouvel avis en 2020, sinon nouvel avis en 2017, 2018, 2019.
Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être: transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique (8:30-12:00/ 13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours Fériés. Transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis et pour le fichier dialux). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes: Date et heure limite de réception des échantillons (voir le RC pour les modalités): 7.9.2016 à 17:00 à l'hôtel de ville de Montpellier — service éclairage public, 5ème étage, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, (téléphone: +33 467347018), aux heures d'ouverture suivantes: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être: transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; déposés contre récépissé au secrétariat du service commande publique (8:30-12:00/ 13:30-17:00) du lundi au vendredi hors jours Fériés. Transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis et pour le fichier dialux). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes: Date et heure limite de réception des échantillons (voir le RC pour les modalités): 7.9.2016 à 17:00 à l'hôtel de ville de Montpellier — service éclairage public, 5ème étage, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, (téléphone: +33 467347018), aux heures d'ouverture suivantes: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:00, du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 134-241128 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2017-03-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande, divisé en 5 lots ayant pour objet la fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans maximum ni minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Accord-cadre à bons de commande, divisé en 5 lots ayant pour objet la fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS. Il s'agit d'une procédure formalisée soumise aux dispositions des articles 25.i, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans maximum ni minimum et un opérateur économique, passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109542
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241128
Numéro JO-S: 59
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Pavillonnaires- hauteur de feu de 6 m
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS pour voies pavillonnaires — d'une hauteur de feu 6 m.
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Pavillonnaires — hauteur de feu de 8 m
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public LEDS pour voies Pavillonnaires, d'une hauteur de feu de 8 m.
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Interquartiers — hauteur de feu 6 m
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS pour voies interquartiers — d'une hauteur de feu de 6 m.
Intitulé du lot: Lanternes LED voies Interquartiers — hauteur de feu 8 m
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage public à LEDS pour voies interquartiers — d'une hauteur de feu de 8 m.
Intitulé du lot: Lanternes LED Espaces Piétons- hauteur de feu 4 m
Brève description:
Fourniture de lanternes d'éclairage publics à LEDS pour espaces piétons, d'une hauteur de feu de 4 m.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-07 📅
Référence Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction affaires juridiques commande publique, service commande publique, 1 place Georges Freche, 34 267 Montpellier Cedex 2, Tel + 33 4 67 34 87 63, fax +33 4 99 06 06 85.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction affaires juridiques commande publique, service commande publique, 1 place Georges Freche, 34 267 Montpellier Cedex 2, Tel + 33 4 67 34 87 63, fax +33 4 99 06 06 85.