Fourniture de lanternes d'éclairage public a leds
Commune de Bayonne
Fourniture de lanternes d'éclairage public a leds.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-23 | Avis de marché |
| 2017-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lanternes
Numéro de référence: 16CDV02
Brève description: Fourniture de lanternes d'éclairage public a leds.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lanternes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16589&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16589&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-296856
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lanternes fonctionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lanternes de faible hauteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants minimum en euro(s) HT:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la commune de Bayonne (64100) — France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Séance non publique.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bayonne.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16589&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-296856 (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lanternes
Numéro de référence: 16CDV02
Brève description: Fourniture de lanternes d'éclairage public a leds.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lanternes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 av. Maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
Fax: +33 559593091 📠
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16589&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16589&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-296856
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lanternes fonctionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montants minimum en EUR HT:
Période initiale: 200 000.
1ère période: 300 000.
2ième période: 400 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Intitulé du lot: Lanternes de style
Numéro du lot: 2
Brève description:
Période initiale: 25 000.
1ère période: 50 000.
2ième période: 50 000.
Intitulé du lot: Lanternes de faible hauteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Montants minimum en euro(s) HT:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la commune de Bayonne (64100) — France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº2015-899 du 23.7.2015 susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L 512-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Séance non publique.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bayonne.fr 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16589&orgAcronyme=i0r 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Complément aux sections II.2.6): le montant indiqué est un montant minimum total toutes périodes de reconduction comprises.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-296856 (2016-08-23)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un opérateur économique.
Valeur totale du marché: 1 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 1 avenue Maréchal Leclerc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003228
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-296856
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Critère qualités esthétiques
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21640102600366
Contact
Point de contact: Service auprès duquel le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): service des marchés publics, du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 003-003228 (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un opérateur économique.
Valeur totale du marché: 1 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 1 avenue Maréchal Leclerc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003228
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-296856
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an et sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Compléments aux rubriques:
II.1.7): la valeur indiquée correspond au montant total envisagé pour les 3 lots, périodes de reconduction comprises.
IV.1.1): appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
IV.1.3): consultation passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
V.2.4): Ces montants sont indicatifs et sont basés sur des détails estimatifs établis pour départager les offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1
2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Critère qualités esthétiques
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21640102600366
Contact
Point de contact: Service auprès duquel le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): service des marchés publics, du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an et sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Compléments aux rubriques:
II.1.7): la valeur indiquée correspond au montant total envisagé pour les 3 lots, périodes de reconduction comprises.
IV.1.1): appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
IV.1.3): consultation passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
V.2.4): Ces montants sont indicatifs et sont basés sur des détails estimatifs établis pour départager les offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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