Fourniture de lampes d'éclairage à réaliser au fur et à mesure des besoins de Paris Habitat — 3 Lots
Paris Habitat — OPH
La présente consultation a pour objet la fourniture de lampe d'éclairage et de produits connexes pour les besoins de Paris Habitat.
le présent contrat est un accord cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: Montant maximum annuel pour chacun des lots 220 000,00 EUR HT
chaque lot fera l'objet d'un accord cadre distinct.
pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes électriques à incandescence
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-13 | Avis de marché |
| 2017-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
Numéro de référence: 2016/092
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-16 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 115-204137
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 640 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Directions Territoriales Nord Est et Nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de lampes d'éclairage.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Directions Territoriales Est et Val de Marne
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat-OPH
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat OPH — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat OPH — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 115-204137 (2016-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
Numéro de référence: 2016/092
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de lampe d'éclairage et de produits connexes pour les besoins de Paris Habitat.
le présent contrat est un accord cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: Montant maximum annuel pour chacun des lots 220 000,00 EUR HT
chaque lot fera l'objet d'un accord cadre distinct.
pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-13 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-16 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 115-204137
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de lampe d'éclairage et de produits connexes pour les besoins de Paris Habitat.
le présent contrat est un accord cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: Montant maximum annuel pour chacun des lots 220 000,00 EUR HT
chaque lot fera l'objet d'un accord cadre distinct.
pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Directions Territoriales Nord Est et Nord Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de lampes d'éclairage.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Chaque accord cadre est reconductible 2 fois douze mois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder le 30 novembre 2020.
Intitulé du lot: Directions Territoriales Sud Est et Sud Ouest
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Directions Territoriales Est et Val de Marne
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— Le document intitulé « Déclaration Unique de Marché Européen » (Dume): cadre adapté obligatoire ( à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne), sous peine de rejet, joint dans le Dossier de la Consultation).
ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.
le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour l'accord cadre plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.
— La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du présent document.
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
1.les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles.A indiquer dans le Dume
2.Le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels que le candidat a souscrit. A indiquer dans le Dume
3. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
— niveau minimal de chiffre d'affaires annuel requis: le chiffre d'affaires minimal doit représenter deux fois le montant maximum du ou des lots.
Capacité technique et professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— les références du candidat au cours des trois dernières années pour les fournitures.
pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).
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Conditions d'exécution du contrat:
Cautionnement
avance: il n'est pas prévu de versement d'avance.
retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation
financement
ressources propres. virement à 30 jours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat-OPH
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat OPH — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat OPH — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 115-204137 (2016-06-13)
Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001784
Se réfère à l'avis: 2016/S 115-204137
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Directions territoriales Nord Est et Nord Ouest
Description des options:
Directions territoriales Est et Val-de-Marne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-21 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 002-001784 (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de lampe d'éclairage et de produits connexes pour les besoins de Paris Habitat.
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: montant maximum annuel pour chacun des lots 220 000 EUR HT chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001784
Se réfère à l'avis: 2016/S 115-204137
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Le présent marché a été signé le 19.9.2016. Il est consultable sur demande écrite adressée à Paris Habitat — OPH — DAJM — 21 bis rue Claude Bernard — 75253 Paris Cedex 05. Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes: montant maximum annuel pour chacun des lots 220 000 EUR HT chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuelles prestations susceptibles d'être effectuées dans le cadre de marches similaires ou de reconductions des accords-cadre, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Intitulé du lot: Directions territoriales Sud Est et Sud Ouest
Directions territoriales Est et Val-de-Marne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-21 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 002-001784 (2017-01-02)
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