Fourniture de jouets et d'articles pour les activités de loisirs, culturelles et récréatives dans le cadre des prestations organisées par le département du Pas-de-Calais

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture de jouets et d'articles pour les activités de loisirs, culturelles et récréatives dans le cadre des prestations organisées par le département du Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cyrano
• Interforum
• SEJER
• Wesco

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-03	Avis de marché
2017-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Numéro de référence: 16C0003 AOO DAL
Brève description:

Fourniture de jouets et d'articles pour les activités de loisirs, culturelles et récréatives dans le cadre des prestations organisées par le département du Pas-de-Calais.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216739 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348715
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — mandat administratif — délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Prix ferme. Avance non prévue. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée (art 3.4 du RC). Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier par fax au 03.21.21.62.38 en rappelant l'objet de la consultation ou par courrier auprès du Conseil Départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix/porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour la tranche 0-2 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montants minimum ni maximum.

L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Valeur estimée hors TVA: 8409.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de douze (12 mois) chacune, soit une durée maximale de quarante huit (48) mois.

Intitulé du lot: Jeux et jouets pour la tranche 3-4 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montants minimum ni maximum. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Valeur estimée hors TVA: 30058.84 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et Jouets pour la tranche 5-6 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montants minimum ni maximum. L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Valeur estimée hors TVA: 32042.88 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour la tranche 7-9 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Valeur estimée hors TVA: 44595.77 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord cadre court à compter du 1.1.2017 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, pour une durée de douze (12) mois.

Intitulé du lot: Jeux et jouets pour la tranche 10-14 ans
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 46220.22 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Responsabilité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Efficience économique
Équité sociale
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — rue de la Paix/porte 6 Secrétariat de la DCP — bureau B0008
Courrier électronique: henaux.valerie@pasdecalais.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321216730 📞

Référence
Informations complémentaires

Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée (art 3.4 du RC).

Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le règlement de consultation, de s'identifier par fax au 03.21.21.62.38 en rappelant l'objet de la consultation ou par courrier auprès du Conseil Départemental — pôle développement des ressources — direction de la commande publique — rue de la Paix/porte 6 — 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 194-348715 (2016-10-03)

Avis d'attribution de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29098.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049541
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348715
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montants minimum ni maximum, qui sera attribué à 3 titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Jeux et jouets pour la tranche 0-2 ans.
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montants minimum ni maximum, qui sera attribué à 3 titulaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Brève description:

Jeux et jouets pour la tranche 3-4 ans.

Jeux et Jouets pour la tranche 5-6 ans.

Jeux et jouets pour la tranche 7-9 ans.

Jeux et jouets pour la tranche 10-14 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du mémoire technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): *Responsabilisé environnementale
*Efficience économique
*Équité sociale
* Responsabilité environnementale
* Efficience économique
* Equité sociale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 028-049541 (2017-02-06)

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