Fourniture de granulats de roches massives et de filler

CG Loir-et-Cher

Fourniture de granulats de roches massives et de filler.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-08 Avis de marché
2016-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Brève description: Fourniture de granulats de roches massives et de filler.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG Loir-et-Cher
Adresse postale: place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr 🌏
Courrier électronique: sec.marches@cg41.fr 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584228 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198788
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis Remise des plis sur support papier: Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante: Département de Loir-Et-Cher Service des Marchés Publics Hôtel du Département Place de la République 41020 BLOIS Cedex Les dossiers qui parviendraient après la date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. L'Enveloppe devra porter la mention suivante: «Affaire no16s0047 — “Fourniture de granulats de roches massives et de filler” — ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de siret. L'Enveloppe contiendra les éléments relatif à la candidature et à l'offre cités au présent avis et en complément au règlement de la consultation. Remise des plis par voie électronique: 1 — modalités de la dématérialisation Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41, qui dispose: — d'un manuel d'utilisation téléchargeable; — d'un service support client (04 92 90 93 27 Accessible de 8 h 30 à 18 h 30 (les jours ouvrés)). Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation. Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation. il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (cd, dvd ...). Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. L'Enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible « Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation ». L'Envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer. Les offres sont transmises en une seule fois. Les opérateurs économiques doivent choisir entre l'envoi de leur offre par support papier ou par voie électronique (sauf cas de copie de sauvegarde décrit plus haut). Conformément à l'article 57 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes:
Fourniture de granulats de roches massives et de filler
les références au Vocabulaire Commun pour les Marchés (Cpv) de la présente consultation sont détaillées comme suit: 14210000-6: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats.
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ceci sans minimum, ni maximum.
Les prestations objet du marché portent sur la fourniture de matériaux devant avoir la même provenance pour permettre l'établissement des formules d'enrobés.
la durée de validité de marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court à compter du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017.
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période égale à 1 an.
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou Dc1).
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret 2016-360 du
25 mars 2016:
— lettre de candidature (imprimé Dc1);
— déclaration du candidat (imprimé Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du
décret 2016-360 du 25 mars 2016:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment des
certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se
porte candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis
Remise des plis sur support papier:
Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante:
Département de Loir-Et-Cher
Service des Marchés Publics
Hôtel du Département
Place de la République
41020 BLOIS Cedex
Les dossiers qui parviendraient après la date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
L'Enveloppe devra porter la mention suivante:
«Affaire no16s0047 — “Fourniture de granulats de roches massives et de filler” — ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de siret.
L'Enveloppe contiendra les éléments relatif à la candidature et à l'offre cités au présent avis et en complément au règlement de la consultation.
Remise des plis par voie électronique:
1 — modalités de la dématérialisation
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante:
— d'un manuel d'utilisation téléchargeable;
— d'un service support client (04 92 90 93 27 Accessible de 8 h 30 à 18 h 30 (les jours ouvrés)).
Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.
il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (cd, dvd ...).
Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
L'Enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible « Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation ».
L'Envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer.
Les offres sont transmises en une seule fois. Les opérateurs économiques doivent choisir entre l'envoi de leur offre par support papier ou par voie électronique (sauf cas de copie de sauvegarde décrit plus haut).
Conformément à l'article 57 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 112-198788 (2016-06-08)
Avis d'attribution de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303722
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-198788
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté à l'adresse suivante: Conseil départemental de Loir-et-Cher — Hôtel du Département — marchés publics — place de la République, 41020 Blois Cedex. Horaires d'ouvertures du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de granulat de roches massives et de filler.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché peut être consulté à l'adresse suivante: Conseil départemental de Loir-et-Cher — Hôtel du Département — marchés publics — place de la République, 41020 Blois Cedex.
Horaires d'ouvertures du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Source: OJS 2016/S 169-303722 (2016-08-31)
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Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats