Fourniture de gaz conditionnés techniques ou à usage médical et prestations associées

Centre hospitalier universitaire Caen

Accords-cadres à bons de commande de gaz conditionnés techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air Liquide Sante
• Linde France

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Caen

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-08	Avis de marché
2017-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: DSEE201699
Brève description: Accords-cadres à bons de commande de gaz conditionnés techniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Département achats — cellule marchés publics — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 0231064885 📞
Fax: +33 0231064913 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DkpOLjfrJ0&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DkpOLjfrJ0&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Date de fin: 2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396402
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Le marché public prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur au regard des quantités annuelles, exprimées dans les bordereaux des prix unitaires. Celles-ci pourront évoluer, à la baisse ou à la hausse, dans une fourchette comprise entre 50 et 200 % des besoins exprimés.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Gaz médicaux conditionnés et prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles utilisées par le CHU de Caen, de leur traçabilité, de collecte et transport de prélèvements cryo-biologiques et d'accompagnement et d'information des personnels à l'utilisation des fournitures.

Description des renouvellements: L'accord-cadre sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois au terme d'une 1
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Monoxyde d'azote médical et location de 10 appareils d'administration.
Numéro du lot: 3
Brève description: Gaz techniques conditionnées pour laboratoires et divers services.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Gaz techniques conditionnés pour le service d'explorations fonctionnelles respiratoires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Différents sites site du CHU de Caen.

CHU de Caen — plateau Côte de Nacre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs ou DC1 + copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration du candidat: DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation:

— liste de références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations,

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise,

— les certificats de qualifications professionnelles de statuts d'établissement pharmaceutique, la preuve de la capacité du soumissionnaire pouvant être apportée par tout moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Caen.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DkpOLjfrJ0&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2020.

S'agissant des lots 2, 3 et 4, le CHU de Caen se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires d'effectuer des essais d'adaptabilité du matériel proposé. À titre indicatif, ils se dérouleront dans les 10 jours suivants la date de remise des offres.

Le soumissionnaire devra alors mettre le matériel à la disposition du CHU de Caen et réaliser les essais

La proposition du soumissionnaire pourra être rejetée si les essais demandés n'ont pu être réalisés. S'agissant du lot 4, une visite facultative du service d'explorations fonctionnelles est prévue avant la remise de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Fax: +33 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 218-396402 (2016-11-08)

Avis d'attribution de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accords-cadres à bons de commande de gaz conditionnés.
Valeur totale du marché: 322 851 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire Caen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 041-074634
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396402
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gaz médicaux conditionnés
Brève description:

Gaz médicaux conditionnés et prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles.

Informations complémentaires: Déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
Intitulé du lot: Monoxyde d'azote médical et location de 10 appareils d'administration
Gaz techniques conditionnées pour laboratoires et divers services
Gaz techniques conditionnés pour le service d'explorations fonctionnelles respiratoires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU de Caen — plateau cote de nacre.

CHU de Caen — plateau côte de nacre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 20
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
2017-01-27 📅

Référence
Informations complémentaires

Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 30.1.2017 (lot 2 et 4) et le 13.2.2017 (lot 3) sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la cellule marchés publics au 02 31 06 48 85

Les valeurs totales annoncées représentent les montants maximums sur 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2017/S 041-074634 (2017-02-23)

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