Fourniture de fruits et légumes frais
CHU de Grenoble
Fourniture de fruits et légumes frais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-31 | Avis de marché |
| 2016-11-28 | Informations complémentaires |
| 2016-12-02 | Informations complémentaires |
| 2017-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 16E6F030
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés, pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 0476766859 📞
Fax: +33 0476766850 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zfRoie1eSD 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zfRoie1eSD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date limite de soumission: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385906
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Groupement de commandes.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais en portion
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais en portion.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Groupement de commandes.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais au kilo ou à la pièce
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais au kilo ou à la pièce.
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: CHU Grenoble Alpes cellule marchés.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: M. Bellin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zfRoie1eSD 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera publiée dans le courant du 2.9.2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 212-385906 (2016-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 16E6F030
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés, pavillon Moidieu, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 0476766859 📞
Fax: +33 0476766850 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zfRoie1eSD 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zfRoie1eSD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-31 📅
Date limite de soumission: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-385906
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Groupement de commandes.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais en portion
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais en portion.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale débutant le 1.1.2017 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017) et se terminant le 31.12.2017. Il pourra être reconduit pour 3 périodes éventuelles d'une durée de 1 an chacune.
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Intitulé du lot: Fruits et légumes frais au kilo ou à la pièce
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais au kilo ou à la pièce.
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum exprimés en quantité, ni maximum, avec un opérateur économique. Durée d'un an renouvelable 3 fois par périodes d'un an. Passé en groupement de commandes (CHU Grenoble Alpes — CH de la Mûre).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupement de commandes CHU Grenoble Alpes centre Hospit. la Mûre.
CHU Grenoble Alpes et centre Hosspit. de la Mûre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles attestation d'assurance responsabilité civile et de responsabilité professionnelle.
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Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années dans le domaine des produits de santé, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: CHU Grenoble Alpes cellule marchés.
Informations complémentaires:
L'ouverture des offres n'est pas publique et réservée aux personnes habilitées de la cellule des marché. La date du 1.12.2016 à 17:00 est donnée à titre indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: M. Bellin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zfRoie1eSD 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera publiée dans le courant du 2.9.2020.
Accord-cadre à bons de commandes avec minimum exprimé en quantités, sans maximum, avec un seul opérateur économique. Le marché est passé en groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance n° 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics: CHU Grenoble Alpes (= coordonnateur du Groupement)/CH de la Mûre (= membre du Groupement). Financement. L'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes et du CH de la Mûre sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2016-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424309
Se réfère à l'avis: 2016/S 212-385906
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2016/S 233-424309 (2016-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424309
Se réfère à l'avis: 2016/S 212-385906
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2016/S 233-424309 (2016-11-28)
Informations complémentaires (2016-12-02)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 235-428312
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 235-428312
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: l'ouverture des offres n'est pas publique et réservée aux personnes habilitées de la cellule des marchés. La date d'ouverture des offres du 8.12.2016 à 17:00 est donnée à titre indicative.
Source: OJS 2016/S 235-428312 (2016-12-02)
Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105672
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 057-105672 (2017-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105672
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum pour la période initiale, il en sera de même pour les éventuelles périodes de reconduction.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupement de commandes CHU Grenoble Alpes — centre hospitalier la Mûre.
Chu Grenoble Alpes et centre hospitalier de la Mûre.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative(CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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