Fourniture de fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gammes issus de l'agriculture conventionnelle et biologique

Caisse des écoles du 11ème arrondissement

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture conventionnelle et biologique.pour le groupement de commandes composé de la caisse des écoles du IV et XI arrondissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-13.

Qui ?

• Caisse des écoles du 11ème arrondissement

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-13	Avis de marché

Avis de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 11ème arrondissement
Adresse postale: 12 place Léon Blum
Code postal: 75536
Commune postale: Paris Cedex 11
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: commandes@cdeparis11.fr 📧
Téléphone: +33 143795428 📞
URL des documents: http://klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443061
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, 4 et 5 ème gamme issus de l'agriculture conventionnelle
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais, 4 et 5 ème gamme issus de l'agriculture conventionnelle pour le groupement de commandes composé de la caisse des écoles du IV et XI ème arrondissement.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de sa notification. Il est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (article 78-iii°), chaque période de reconduction ayant une durée de 1 an.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, 4 et 5 ème gamme issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture Fruits et légumes frais, 4 et 5 ème gamme issus de l'agriculture biologique pour le groupement de commandes composé de la caisse des écoles du IV et XI ème arrondissement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine des caisses des écoles du IV et XI arrondissement.

Cuisines des caisses des écoles du IV et XI ème arrondissement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; . Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; . Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; . Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail; . Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 07 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 243-443061 (2016-12-13)

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