Fourniture de fondoirs à bitume et d'épandeuses à liant au profit du 25ème régiment du génie de l'air (RGA) ou toutes autres unités du ministère de la défense
Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM 33503
Fourniture de fondoirs à bitume et d'épandeuses à liant au profit du 25ème régiment du Génie de l'air (RGA) ou toutes autres unités du ministère de la défense.
Cette procédure est commune aux 2 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: Fourniture de fondoirs à bitume.
Lot 2: Fourniture d'épandeuses à liant.
Ces marchés sont des marchés à bon de commande.
Ils comporte des montants minimum et maximum fixés en quantité.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Parot Trucks
- • Secmair
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-08 | Avis de marché |
| 2016-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de revêtement routier
Numéro de référence: GAIA-SSAM16-AOO03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de revêtement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de revêtement routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/sIMMAD/SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne 106 — SSAM 33503 avenue de l'Argonne — CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-123399
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de fondoirs à bitume
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture d'épandeuses à liant
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 071-123399 (2016-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de revêtement routier
Numéro de référence: GAIA-SSAM16-AOO03
Brève description:
Fourniture de fondoirs à bitume et d'épandeuses à liant au profit du 25ème régiment du Génie de l'air (RGA) ou toutes autres unités du ministère de la défense.
Cette procédure est commune aux 2 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: Fourniture de fondoirs à bitume.
Lot 2: Fourniture d'épandeuses à liant.
Ces marchés sont des marchés à bon de commande.
Ils comporte des montants minimum et maximum fixés en quantité.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de revêtement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de revêtement routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'air/sIMMAD/SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne 106 — SSAM 33503 avenue de l'Argonne — CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-123399
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Les candidats peuvent répondre à 1 seul lot ou aux 2 lots.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fondoirs à bitume et d'épandeuses à liant au profit du 25ème régiment du Génie de l'air (RGA) ou toutes autres unités du ministère de la défense.
Cette procédure est commune aux 2 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: Fourniture de fondoirs à bitume.
Lot 2: Fourniture d'épandeuses à liant.
Ces marchés sont des marchés à bon de commande.
Ils comporte des montants minimum et maximum fixés en quantité.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de fondoirs à bitume, de leur lot de rechange, de leur lot d'outillage de bord et de la documentation associée. Il est également demandé des formations de formateurs à la mise en œuvre et à la maintenance du matériel.
Marché à bon de commande.
Montant minimum et maximum du marché fixé en quantité.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent répondre à 1 seul lot ou aux 2 lots.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison d'épandeuses à liant, de leur lot de rechange, de leur lot d'outillage de bord, de leur lot ADR et de la documentation associée. Il est également demandé des formations de formateurs à la mise en œuvre et à la maintenance du matériel. Marché à bon de commande. Montant minimum et maximum du marché fixé en quantité.
Afficher plus
Les candidats peuvent répondre à 1 seul lot ou aux 2 lots. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison du matériel est à la charge du titulaire et sera acheminé à l'adresse suivante…
… 25ème régiment du génie de l'air — 8 route du Camp d'Aviation — 13800 Istres Cedex.
… 25ème régiment du génie de l'air — 8 route du Camp d'Aviation — 13800 Istres Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Cerfa Dc1),
— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 (ou imprimé Cerfa Dc1) et à l'article L. 1146-1 (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) du code du travail,
Afficher plus
— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa Dc2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne à engager la société.
Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— les références en rapport avec l'objet du marché indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour les 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
— tout autre document jugé nécessaire à une juste appréciation des capacités du candidat dans la limite de ceux fixés à l'article 50 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, dans le cas où les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature sont accessibles dans un système d'informations administré par un organisme officiel ou dans un système de stockage numérique et à condition que son accès soit gratuit, les candidats indiquent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces derniers.
Afficher plus
De plus, les candidats ayant remis ces documents et renseignements au titre d'une précedente consultation passée par la SSAM 33.503 et à condition que ceux-ci soient toujours valables, ne sont pas tenus de les transmettre au titre de cette consultation.
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Les marchés sont financés sur le budget du ministère de la défense.
Une avance est accordée au titre du marché dans la limite des conditions stipulées à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 071-123399 (2016-04-08)
Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 345 165 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/armée de l'air/Simmad/SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne — 106 avenue de l'Argonne — CS 70037
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289248
Se réfère à l'avis: 2016/S 071-123399
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-08-01 📅
Source: OJS 2016/S 160-289248 (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fondoirs à bitume et d'épandeuses à liant au profit du 25ème régiment du génie de l'air (RGA) ou toutes autres unités du ministère de la défense.
Cette procédure est commune aux 2 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: Fourniture de fondoirs à bitume.
Lot 2: Fourniture d'épandeuses à liant.
Ces marchés sont des marchés à bon de commande.
Ils comporte des montants minimum et maximum fixés en quantité.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/armée de l'air/Simmad/SSAM 33503
Adresse postale: Base aérienne — 106 avenue de l'Argonne — CS 70037
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289248
Se réfère à l'avis: 2016/S 071-123399
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fondoirs à bitume et d'épandeuses à liant au profit du 25ème régiment du génie de l'air (RGA) ou toutes autres unités du ministère de la défense.
Cette procédure est commune aux 2 lots désignés ci-dessous:
Fourniture et livraison d'épandeuses à liant, de leur lot de rechange, de leur lot d'outillage de bord, de leur lot ADR et de la documentation associée. Il est également demandé des formations de formateurs à la mise en œuvre et à la maintenance du matériel.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison du matériel est à la charge du titulaire et sera acheminé à l'adresse suivante: 25ème régiment du génie de l'air — 8 route du Camp d'Aviation — 13800 Istres Cedex.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-08-01 📅
Source: OJS 2016/S 160-289248 (2016-08-18)
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