Fourniture de drapages stériles

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Objet: accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-22	Avis de marché
2017-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: 16ST0040
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454522 📞
Fax: +33 474454612 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258258
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail: Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf ou .doc et .xls. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Adhesif pour champ 10 x 50 cm.
Valeur estimée hors TVA: 1257.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Champ absorbant adhesif.
Valeur estimée hors TVA: 208.50 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Champ adhesif en u 120 x 130 cm.
Valeur estimée hors TVA: 535 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Champ de bordure adhesif.
Valeur estimée hors TVA: 1 700 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Champ de table plastifie.
Valeur estimée hors TVA: 3 710 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Champ operatoire fenetre adhesif 200 x 280 cm.
Valeur estimée hors TVA: 2 295 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Champ operatoire fenetre adhesif pour ophtalmologie.
Valeur estimée hors TVA: 120 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Couverture sterile pour berceau en polyethylene.
Valeur estimée hors TVA: 780 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pagne cache perinee adhesif.
Valeur estimée hors TVA: 20.50 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Trousse de coelio voies mixtes ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 7 170 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Housse pour fluoroscope.
Valeur estimée hors TVA: 1 480 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Housse pour table de mayo.
Valeur estimée hors TVA: 330.90 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Champ pour accueil bebe.
Valeur estimée hors TVA: 149 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Trousse de cesarienne ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 4028.50 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Trousse D'Obstetrique ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 11 210 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Stockinettes.
Valeur estimée hors TVA: 2488.50 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Trousse arthroscopie epaule ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 1744.60 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Trousse de hanche par voie anterieure ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 217.91 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Trousse de hanches ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 7463.50 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Trousse de main.
Valeur estimée hors TVA: 4 080 EUR 💰
Numéro du lot: 21
Brève description: Trousse D'Extremite ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 8 700 EUR 💰
Numéro du lot: 22
Brève description: Trousse D'Isolation VERTICAL ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 1 896 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Set pour injection intravitreenne ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 5 370 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Trousse de chirurgie polyvalente ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 18 879 EUR 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Trousse de fermeture ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 2 880 EUR 💰
Numéro du lot: 26
Brève description: Trousse de petite chirurgie ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 17 115 EUR 💰
Intitulé du lot: Trousse phacoemulsification ou équivalent compatible appareil infiniti 2.05 ALCO
Numéro du lot: 27
Brève description:

Trousse phacoemulsification ou équivalent compatible appareil infiniti 2.05 ALCON.

Valeur estimée hors TVA: 45 220 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Trousse varice ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 3 276 EUR 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Trousse varice simple u ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 2 256 EUR 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Trousse de gynecologie ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 1 804 EUR 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Trousse de r.t.u ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 7 475 EUR 💰
Numéro du lot: 32
Brève description: Poche coelioscopie.
Valeur estimée hors TVA: 1254.40 EUR 💰
Numéro du lot: 33
Brève description: Jambieres en non tisse sterile.
Valeur estimée hors TVA: 1 275 EUR 💰
Numéro du lot: 34
Brève description: Blouse de soins sterile.
Valeur estimée hors TVA: 28 800 EUR 💰
Numéro du lot: 35
Valeur estimée hors TVA: 192.50 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Budget propre de l'établissement public de santé Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Ch bourg en bresse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique: Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique: Présentation, conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Coût Financier
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 900 route de Paris — CS 90401
Pays: fr711 🏙️
Adresse Internet: https://www.klekoon.com/ 🌏
: http://www.klekoon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478741065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 143-258258 (2016-07-22)

Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CHB AOO16/11
Brève description: Voir dce.
Valeur totale du marché: 115421.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091782
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258258
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Adhesif pour champ 10 x 50 cm
Champ absorbant adhesif
Champ adhesif en u 120 x 130 cm
Champ de bordure adhesif
Champ de table plastifie
Champ operatoire fenetre adhesif 200 x 280 cm
Champ operatoire fenetre adhesif pour ophtalmologie
Couverture sterile pour berceau en polyethylene
Pagne cache perinee adhesif
Trousse de coelio voies mixtes ou équivalent
Housse pour fluoroscope
Housse pour table de mayo
Champ pour accueil bebe
Trousse de cesarienne ou équivalent
Trousse D'Obstetrique ou équivalent
Stockinettes
Trousse arthroscopie epaule ou équivalent
Trousse de hanche par voie anterieure ou équivalent
Trousse de hanches ou équivalent
Trousse de main
Trousse D'Extremite ou équivalent
Trousse D'Isolation VERTICAL ou équivalent
Set pour injection intravitreenne ou équivalent
Trousse de chirurgie polyvalente ou équivalent
Trousse de fermeture ou équivalent
Trousse de petite chirurgie ou équivalent
Trousse varice ou équivalent
Trousse varice simple u ou équivalent
Trousse de gynecologie ou équivalent
Trousse de r.t.u ou équivalent
Poche coelioscopie
Jambieres en non tisse sterile
Blouse de soins sterile
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ch bourg en bresse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Présentation, conditionnement
Critère de coût: Coût Financier
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
2017-02-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Source: OJS 2017/S 050-091782 (2017-03-07)

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