Fourniture de documents imprimés français (lot1) et étrangers (lot2) hors périodiques et manuels soclaires et la fourniture de monographies publiées ou diffusées en France (lot3)

Université de Cergy-Pontoise

Le présent marché a pour objet la fourniture de documents imprimés français et étrangers, hors périodiques et manuels scolaires et la fourniture de monographies publiées ou diffusées en France. Ce marché est destiné aux enseignements de l'ecole Supérieure du Professorat et de l'education (Espe)-Sur les sites de l'université de Cergy-Pontoise. Le présent marché exclut de son périmètre: l'antiquariat (livres d'occasion), Tout document ne pouvant être acquis que directement auprès de son éditeurs (vente directe) et les ouvrages en souscription.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-13 Avis de marché
2016-07-18 Informations complémentaires
2017-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2016MARCHE0029
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de documents imprimés français et étrangers, hors périodiques et manuels scolaires et la fourniture de monographies publiées ou diffusées en France. Ce marché est destiné aux enseignements de l'ecole Supérieure du Professorat et de l'education (Espe)-Sur les sites de l'université de Cergy-Pontoise. Le présent marché exclut de son périmètre: l'antiquariat (livres d'occasion), Tout document ne pouvant être acquis que directement auprès de son éditeurs (vente directe) et les ouvrages en souscription.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.u-cergy.fr/ 🌏
Courrier électronique: anthony.icarre@u-cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134257252 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=298817&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244462
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire passé, en application de l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015. L'Accord-Cadre est à bons de commande sans montant minimum, ni montants maximum, passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. les candidats peuvent demander par écrit des renseignements complémentaires au dossier de consultation avant le 17 août 2016. Les réponses seront transmises au plus tard le 19 août 2016 à tous les candidats. Passé ce délai, les demandes seront irrecevables.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 256 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents imprimés français hors périodiques et manuels scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Documents imprimés publiés ou diffusés en France dans toutes les disciplines (à l'exception du domaine des sciences juridiques et politiques); publications du SCEREN; littérature de jeunesse, y compris bandes dessinées, documents audio et vidéo.
Valeur estimée hors TVA: 197 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
En cas de non reconduction le titulaire devra en être informé au moins un mois avant la date anniversaire de la notification du marché par lettre recommandée avec accusé réception. Conformément à l'article 16 du Décret 2016-360. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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Intitulé du lot: Founriture de documents imprimé étrangers hors périodiques et manuels scoalires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Documents imprimés publiés et diffusés à l'étranger (essentiellement en anglais, allemand et espagnol) dans toutes les disciplines.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: La fourniture de monographies publiées ou diffusées en France
Numéro du lot: 3
Brève description:
Offices d'éditeurs et fourniture de monographies publiées ou diffusées en France en sciences juridiques et politiques.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1) datée et signée (signature électronique en cas de remise par voie électronique),
— le pouvoir du signataire de l'ensemble des documents, si ce dernier n'est pas le représentant légal du candidat, (le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat)
— la déclaration du candidat (imprimé Dc2),
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (l'organigramme de la société et la présentation des moyens humains);
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1 Le traitement des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2 Qualité du suivi de la commande
Sous-critère 1.3 Communication
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.4 Modalité de facturation
Sous-critère 1.5 Organisation et informations sur les nouveautés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 3 Présentation du site internet dédié au suivi et à la gestion des commandes
Critère de coût: Critère 2 Prix des prestations (Taux de remise sur le prix public consenti par le candidat )
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Icarre
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet et août 2021.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire passé, en application de l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015. L'Accord-Cadre est à bons de commande sans montant minimum, ni montants maximum, passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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les candidats peuvent demander par écrit des renseignements complémentaires au dossier de consultation avant le 17 août 2016. Les réponses seront transmises au plus tard le 19 août 2016 à tous les candidats.
Passé ce délai, les demandes seront irrecevables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 136-244462 (2016-07-13)
Informations complémentaires (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de documents imprimés français et étrangers, hors périodiques et manuels scolaires et la fourniture de monographies publiées ou diffusées en France. Ce marché est destiné aux enseignements de l'École supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) — sur les sites de l'université de Cergy-Pontoise. Le présent marché exclut de son périmètre: l'antiquariat (livres d'occasion). Tout document ne pouvant être acquis que directement auprès de son éditeurs (vente directe) et les ouvrages en souscription.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251339
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244462
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2016/S 139-251339 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de documents imprimés français et étrangers, hors périodiques et manuels scolaires et la fourniture de monographies publiées ou diffusées en France. Ce marché est destiné aux enseignements de l'école Supérieure du Professorat et de l'éducation (ESPE) — sur les sites de l'université de Cergy-Pontoise. Le présent marché exclut de son périmètre: l'antiquariat (livres d'occasion), Tout document ne pouvant être acquis que directement auprès de son éditeurs (vente directe) et les ouvrages en souscription.
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Valeur totale du marché: 1 024 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003101
Numéro JO-S: 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Documents imprimés publiés ou diffusés en France dans toutes les disciplines (à l'exception du domaine des sciences juridiques et politiques); publications du Sceren; littérature de jeunesse, y compris bandes dessinées, documents audio et vidéo.
Intitulé du lot: Fourniture de documents imprimé étrangers hors périodiques et manuels scolaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique
Sous-critère 1.1: le traitement des commandes
Sous-critère 1.2: qualité du suivi de la commande
Sous-critère 1.3: communication
Sous-critère 1.4: modalité de facturation
Sous-critère 1.5: organisation et informations sur les nouveautés
Critère 3: présentation du site internet dédié au suivi et à la gestion des commandes
Critère de coût: Critère 2: prix des prestations (taux de remise sur le prix public consenti par le candidat )
Critère de qualité (nom): Critère 3 présentation du site internet dédié au suivi et à la gestion des commandes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 199 517 939 00013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Source: OJS 2017/S 003-003101 (2017-01-03)