Fourniture de documents imprimés et sonores pour les médiathèques Loire Forez

Communauté d'agglomération Loire Forez

Fourniture de documents imprimés et sonores (livres, bandes dessinées, partitions, CD, presse...) pour les médiathèques tête de réseau de la Communauté d'agglomération Loire Forez.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Loire Forez

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-10	Avis de marché
2016-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Loire Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: +33 426547000 📞
Fax: +33 426547001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049728
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché à bons de commande. Renseignements techniques et administratifs: Communauté d'agglomération Loire Forez, M le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211. 42605 Montbrison Cedex Tél: 0426547000 Fax: 0426547001 Mel: commandepublique@loireforez.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 30 mois à compter du 10.6.2016. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de la communauté d'agglomération Loire Forez à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr ou transmission sur demande faite par courrier ou télécopie, à l'attention du service des affaires juridiques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de documents imprimés et sonores (livres, bandes dessinées, partitions, CD, presse...) pour les médiathèques tête de réseau de la Communauté d'agglomération Loire Forez.

Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction et documentaires jeunesses.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 💰
125 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction, documentaires adultes et livres en gros caractères.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 17 500 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Partitions et méthodes d'apprentissage.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Cd et livres audio.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Abonnement presse.
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres de fiction adulte et jeunesse en langues étrangères.
Numéro de référence: 16RL011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Avance suivant article 87 du code précité. Les prix sont ajustables. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En application des dispositions de l'article 51 VII du code des marchés publics, la forme imposée après l'attribution sera celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (70)
2. Délai de livraison % (20)
3. Prix des prestations % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420079600179
Contact
Point de contact: Bertheas Alain, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Loire Forez: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16RL011
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Marché à bons de commande.

Renseignements techniques et administratifs:

Communauté d'agglomération Loire Forez, M le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211.

42605 Montbrison Cedex

Tél: 0426547000 Fax: 0426547001

Mel: commandepublique@loireforez.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 30 mois à compter du 10.6.2016.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de la communauté d'agglomération Loire Forez à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr ou transmission sur demande faite par courrier ou télécopie, à l'attention du service des affaires juridiques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.

Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.

Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.

Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2016/S 031-049728 (2016-02-10)

Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16rl011
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques compacts (CD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218285
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049728
Numéro JO-S: 122

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires jeunesses
Livres de fiction, documentaires adultes et livres en gros caractères
Bandes dessinées
Partitions et méthodes d'apprentissage
CD et livres audio
Brève description: CD et livres audio.
Intitulé du lot: Abonnement presse
Livres de fiction adulte et jeunesse en langues étrangères

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-08 📅
2016-06-13 📅
2016-06-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2016/S 122-218285 (2016-06-23)

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