Fourniture de DM de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés au CHRU de Tours suite à lots rendus infructueux lors de la procédure d'appel d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Prothèses vasculaires

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-12	Avis de marché
2016-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Numéro de référence: 2016/PH/014Bis
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247475990 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YL5LcAGw62 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_AxrutmAEWB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-15 📅
Date de début: 2016-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 074-128299
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La valeur estimée au II.2.6) correspond au montant maximum estimatif HT pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Allotissement global
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 1 période de 12 mois, soit du 1.6.2016 au 31.5.2018.

Description des options:

Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article 30 7° du décret du 25.3.2016).

Informations complémentaires:

La valeur estimée au II.2.6) correspond au montant maximum estimatif HT pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);

— a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

o Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

o Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre);

o Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48, 50 et 51 du décret du 25.3.2016;

o Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2016-05-18 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — C. Mazoué (c.mazoue@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YL5LcAGw62 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2017.

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 189-242500

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: à compter du 1.6.2016 ou de la date de notification si postérieure au 31.5.2017. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: S. Benain — tél: +33 247478390. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: C. Mazoué — tél: +33 247475990, courriel: c.mazoue@chu-tours.fr Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com CHRU de Tours direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés 37044 Tours Cedex 9, tél: +33 247478392 — fax: +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 074-128299 (2016-04-12)

Avis d'attribution de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 215 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273060
Se réfère à l'avis: 2016/S 074-128299
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Les lots 142-144 ont été déclarés sans suite. Date de signature du marché: 12.7.2016. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours — tél. 02.47.47.83.92 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots 142-144 ont été déclarés sans suite.

Date de signature du marché: 12.7.2016.

Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours — tél. 02.47.47.83.92 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— Le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L .521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché,

— ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence,

— ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2016/S 151-273060 (2016-08-03)

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