Fourniture de dispositifs médicaux stériles: sutures, agrafes, chirurgie coelioscopique

Centre hospitalier de Haguenau

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles « sutures, agrafes, chirurgie coelioscopique » pour la pharmacie à usage intérieur du centre hospitalier de Haguenau. Elle se compose de 56 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Haguenau

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-05	Avis de marché
2016-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande, tels que définis à l'article 77 du CMP, sans montant et sans quantité.Les quantités prévisionnelles proposées sur le tableau récapitulatif des besoins sont indicatives et pour 1 année.Les marchés sont conclus du 1.5.2016 (ou une date ultérieure si la notification a lieu postérieurement) au 30.4.2018, reconductibles 1 fois un an du 1.5.2018 au 30.4.2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche, BP 40252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063494 📞
Fax: +33 388063046 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003685
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande, tels que définis à l'article 77 du CMP, sans montant et sans quantité.

Les quantités prévisionnelles proposées sur le tableau récapitulatif des besoins sont indicatives et pour 1 année.

Les marchés sont conclus du 1.5.2016 (ou une date ultérieure si la notification a lieu postérieurement) au 30.4.2018, reconductibles 1 fois un an du 1.5.2018 au 30.4.2019.

Description des options: Les marchés sont reconductibles 1 fois pour une période d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Haguenau — 64 avenue du Professeur René Leriche, 67500 Haguenau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature à l'obtention de la totalité du marché précisant l'identité du candidat (modèle recommandé: formulaire Dc1 mis à jour du 25.8.2014). En cas de candidature en groupement, cette lettre est commune.

Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du jugement prononcé à cet effet.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (modèle recommandé: formulaire Dc1 mis à jour du 25.8.2014).

La mention de son chiffre d'affaire au cours des trois derniers exercices (modèle recommandé: formulaire Dc2)

Les attestations d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.

Situation économique et financière:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2 dûment renseignée et signée),

— les informations demandées à l'article 15 du CCP,

— la documentation technique des produits proposés ainsi que le catalogue des produits.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du code des marchés publics devra produire une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 50 jours (art. 98 du CMP) à compter de la réception de la facture accompagnée de toutes pièces justificatives.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, « les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint ».

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et clinique des produits proposés en %(Notamment avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur) (70)
2. Incidence économique en % (notamment prix du produit, montant minimum de commande, ...) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Cellule des Marchés
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 004-003685 (2016-01-05)

Avis d'attribution de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15-194279
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles: sutures, agrafes, chirurgie cœlioscopique.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178240
Se réfère à l'avis: 2016/S 004-003685
Numéro JO-S: 100

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ce marché est divisé en 56 lots
Numéro du lot: 56 lots
Description des options: Les marchés sont reconductibles 1 fois pour une période de 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Incidence économique
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-10 📅
2016-05-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 100-178240 (2016-05-23)

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