Fourniture de dispositifs medicaux steriles pour neurochirurgie

CHU de Rouen

Fourniture de dispositifs medicaux steriles pour neurochirurgie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-11 Avis de marché
2016-03-29 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.Chaque lot est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.Chaque lot est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.Chaque lot est Mono-Attributaire.Prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) pour le lot concerné.Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.Chaque lot peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/07/2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DAHLIB — cellule des marchés publics — 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 0232888023 📞
Fax: +33 0232888140 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-04 đź“…
Date de publication: 2016-02-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051423
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56-ii du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que la voie dématérialisée (postale ou main propre) entraînera le rejet de l'offre. Le Chu-Hôpitaux de Rouen impose au candidat de déposer son pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com Le candidat se reporte à l'annexe jointe au règlement de consultation pour suivre la procédure de dématérialisation. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb). Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: « copie de sauvegarde » — l'identification de la procédure concernée et les coordonnées de l'entreprise. Elle est transmise à l'adresse suivante: M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen 1, rue de Germont Cour d'honneur — porte 5 76 031 ROUEN Cedex Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen 1, Rue de Germont Cour d'honneur — porte 5 76031 ROUEN Cedex Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40 les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions définies au règlement de consultation. Pour chaque lot candidaté, les candidats remettent les échantillons listés et énumérés au BPU avant la date et heure limites de réception des offres fixées au règlement de consultation. Des essais seront demandés, les candidats concernés recevront une invitation pour procéder à ces essais. Les modalités de déroulement des essais seront précisées aux candidats concernés et se dérouleront auprès du service de chirurgie de neurochirurgie. Lors du déroulement des essais, chaque dispositif essayé devra: — être enregistré au CHU, au niveau de la pharmacie et tracé dans l'intégralité du circuit, — faire l'objet d'une information auprès des utilisateurs, — être évalué par les utilisateurs qui rempliront une fiche d'évaluation à remettre à la pharmacie. Chaque candidat invité à procéder à des essais assure la mise à disposition du dispositif essayé et la mise en place du protocole avec les pharmaciens et médecins référents. Les candidats devront participer à la mise en place et à la clôture des essais et se soumettre à la procédure d'essai définie par le CHU de Rouen. Selon le dispositif essayé, les frais occasionnés par les essais pourront donner lieu à facturation sur la base des prix fixés au BPU. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs medicaux steriles pour neurochirurgie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Il s'agit d'un Marché Alloti — nombre de lots: 44
Brève description:
L'Ensemble des prestations // fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières…
… (Cctp).Les quantités estimatives du marché sont spécifiées au bordereau des prix unitaires et au devis quantitatif estimatif (Dqe). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
… (Cctp).
Les quantités estimatives du marché sont spécifiées au bordereau des prix unitaires et au devis quantitatif estimatif (Dqe). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Chaque lot est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.
Chaque lot est Mono-Attributaire.
Prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) pour le lot concerné.
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Chaque lot peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/07/2016.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires de fournitures et/ou de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dahlib-ig-pharma-neurochir
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU-Hôpitaux de Rouen, 76031 Rouen Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il…
… n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
… a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Situation économique et financière:
— Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Une description des effectifs du candidat pour les trois dernières années;
— références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché peut être conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises.
En cas de candidature sous forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (Dc1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le Chu-Hôpitaux de Rouen.
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Chaque membre du groupement doit avoir impérativement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous peine d'élimination du groupement dans sa totalité.
La composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU — hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: DAHLIB — Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 đź“ 
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dahlib-ig-pharma-neurochir
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56-ii du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.
Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde).
Toute transmission des plis par une autre voie que la voie dématérialisée (postale ou main propre) entraînera le rejet de l'offre.
Le Chu-Hôpitaux de Rouen impose au candidat de déposer son pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site Internet du profil acheteur suivant:
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Le candidat se reporte à l'annexe jointe au règlement de consultation pour suivre la procédure de dématérialisation.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb). Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: « copie de sauvegarde » — l'identification de la procédure concernée et les coordonnées de l'entreprise. Elle est transmise à l'adresse suivante:
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M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale
Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, rue de Germont
Cour d'honneur — porte 5
76 031 ROUEN Cedex
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut Ă©galement obtenir le DCE en adressant sa demande Ă :
1, Rue de Germont
76031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40
les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions définies au règlement de consultation.
Pour chaque lot candidaté, les candidats remettent les échantillons listés et énumérés au BPU avant la date et heure limites de réception des offres fixées au règlement de consultation.
Des essais seront demandés, les candidats concernés recevront une invitation pour procéder à ces essais.
Les modalités de déroulement des essais seront précisées aux candidats concernés et se dérouleront auprès du service de chirurgie de neurochirurgie.
Lors du déroulement des essais, chaque dispositif essayé devra:
— être enregistré au CHU, au niveau de la pharmacie et tracé dans l'intégralité du circuit,
— faire l'objet d'une information auprès des utilisateurs,
— être évalué par les utilisateurs qui rempliront une fiche d'évaluation à remettre à la pharmacie.
Chaque candidat invité à procéder à des essais assure la mise à disposition du dispositif essayé et la mise en place du protocole avec les pharmaciens et médecins référents. Les candidats devront participer à la mise en place et à la clôture des essais et se soumettre à la procédure d'essai définie par le CHU de Rouen.
Afficher plus
Selon le dispositif essayé, les frais occasionnés par les essais pourront donner lieu à facturation sur la base des prix fixés au BPU.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2016/S 032-051423 (2016-02-11)
Informations complémentaires (2016-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-18 đź“…
Date de publication: 2016-04-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 064-109901
Se réfère à l'avis: 2016/S 032-051423
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2016/S 064-109901 (2016-03-29)
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