Fourniture de dispositifs médicaux stériles: endoscopie digestive et cardiologie et radiologie interventionnelles
Centre hospitalier de Haguenau
La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles d'endoscopie digestive et de cardiologie et radiologie interventionnelles et est composée de 6 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbott France
- • Biotronik
- • Boston Scientific
- • Maquet
- • Medtronic
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-18 | Avis de marché |
| 2017-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063022 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368180
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux stériles: endoscopie digestive et cardiologie et radiologie interventionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du centre Hospitalier de Haguenau.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670011100013
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Code postal: 67500
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: +33 388063494 📞
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 64 avenue du professeur Leriche — BP 40252
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques — cellule des marchés
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 204-368180 (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles d'endoscopie digestive et de cardiologie et radiologie interventionnelles et est composée de 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063022 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368180
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Chaque fournisseur peut proposer une ou plusieurs variantes si elles existent, mais devra obligatoirement répondre à l'offre de base, sinon sa proposition sera considérée comme non conforme.
Si la commercialisation d'une nouvelle version d'un dispositif est prévue pendant la période d'exécution du marché, celle-ci pourra être proposée en variante.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux stériles: endoscopie digestive et cardiologie et radiologie interventionnelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation relative à la fourniture de dispositifs médicaux stériles d'endoscopie digestive et de cardiologie et radiologie interventionnelles est composée de 6 lots:
— cardiologie et radiologie interventionnelles (4 lots),
— endoscopie digestive (2 lots).
Chaque fournisseur peut proposer une ou plusieurs variantes si elles existent, mais devra obligatoirement répondre à l'offre de base, sinon sa proposition sera considérée comme non conforme.
Si la commercialisation d'une nouvelle version d'un dispositif est prévue pendant la période d'exécution du marché, celle-ci pourra être proposée en variante.
Site principal ou lieu d'exécution: Site du centre Hospitalier de Haguenau.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670011100013
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Code postal: 67500
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: +33 388063494 📞
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 64 avenue du professeur Leriche — BP 40252
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques — cellule des marchés
Référence
Informations complémentaires
Les marchés seront établis sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant et sans quantité. Ils sont conclus pour une période courant du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Les fournisseurs devront avoir présenté leur matériel aux utilisateurs et avoir rempli une attestation de présentation des échantillons, signée par le médecin chef de service ou le praticien concerné. Cette attestation sera ensuite transmise par le fournisseur à la pharmacie du centre hospitalier (cf. article 10 du règlement de la consultation).
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Des essais seront réalisés en tant que de besoins. Les échantillons devront alors être remis sur demande de la pharmacie, à l'attention des services utilisateurs (cf. article 10 du règlement de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
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Avis d'attribution de marché (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-155986
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-368180
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6
Brève description: Le marché est divisé en 6 lots.
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service médical rendu
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Politique développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-04-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 081-155986 (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles: endoscopie digestive et cardiologie et radiologie interventionnelles.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-155986
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-368180
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le lot n° 1 de la famille endoscopie digestive est déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6
Brève description: Le marché est divisé en 6 lots.
Informations complémentaires:
Le lot n° 1 de la famille endoscopie digestive est déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service médical rendu
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Politique développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 35 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-04-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
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