Fourniture de dispositifs médicaux stériles du système cardiovasculaire et d'imagerie médicale

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Voir CCTP accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-07 Avis de marché
2017-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: 16ST0036
Brève description:
Voir CCTP accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454522 📞
Fax: +33 474454612 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237308
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document Unique de marché européen (DUME). Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail: le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.klekoon.com. Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf ou .doc et .xls. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Ballons d'angioplastie munis d'athérotomes.
Valeur estimée hors TVA: 2 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ballons d'angioplastie périphérique structure monorail.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Ballons d'angioplastie périphérique structure co-axiale.
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Cathéter court pour angiographie grande taille.
Valeur estimée hors TVA: 146 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Cathéter court pour angiographie, petites tailles.
Valeur estimée hors TVA: 38.90 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Endoprothèse aortique abdominale.
Valeur estimée hors TVA: 34226.35 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Endoprothèse aortique abdominale à double extension.
Valeur estimée hors TVA: 91155.30 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Filtre veine cave temporaire.
Valeur estimée hors TVA: 3259.97 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Lacs en silicone.
Valeur estimée hors TVA: 1005.70 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Lacs Teflon (sachet de 2).
Valeur estimée hors TVA: 2 300 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Nécessaire à dévalvulation.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Patches imprégnés au Collagène.
Valeur estimée hors TVA: 4645.75 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Plug vasculaire pour embolisation.
Valeur estimée hors TVA: 9905.70 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Prothèse étagée pour accès artério-veineux.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Prothèse vasculaire en polyester bifurquée.
Valeur estimée hors TVA: 6256.35 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Prothèse vasculaire en polyester droite.
Valeur estimée hors TVA: 8872.56 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Prothèse vasculaire en PTFE expansé.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Shunt carotidien.
Valeur estimée hors TVA: 245 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Stent vasculaire périphérique (en acier).
Valeur estimée hors TVA: 30 600 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 10 200 EUR 💰
Numéro du lot: 21
Brève description: Stent vasculaire périphérique (en Nitinol).
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Numéro du lot: 22
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Stripper de veine.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Système de fermeture artérielle.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Aiguille pour biopsie osseuse.
Valeur estimée hors TVA: 730 EUR 💰
Numéro du lot: 26
Brève description: Cathéter angiographie global.
Valeur estimée hors TVA: 900 EUR 💰
Numéro du lot: 27
Brève description: Cathéter angiographie membres inférieurs.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Cathéter angiographie sélective viscérale et cérébrale.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 EUR 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Embolisation périphérique: cathéter et guide.
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Embolisation périphérique: coils platine.
Valeur estimée hors TVA: 4508.50 EUR 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Embolisation périphérique: micro-sphères.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Numéro du lot: 32
Brève description: Guide d'échange type Amplatz.
Valeur estimée hors TVA: 420 EUR 💰
Numéro du lot: 33
Brève description: Guide rigide (STIFF).
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 34
Brève description: Guide Teflonne.
Valeur estimée hors TVA: 120 EUR 💰
Numéro du lot: 35
Brève description: Introducteur à valve pour angioplastie périphérique.
Valeur estimée hors TVA: 1 050 EUR 💰
Numéro du lot: 36
Brève description: Introducteur long pour angioplastie périphérique.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financements: budget propre de l'établissement public de santé.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CH Bourg-en-Bresse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: performance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: présentation, conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur tarifaire
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris — CS 90401
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg1.fr 📧
Pays: fr711 🏙️
Adresse Internet: https://www.klekoon.com/ 🌏
: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document Unique de marché européen (DUME). Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail: le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.klekoon.com. Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf ou .doc et .xls. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478741065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 132-237308 (2016-07-07)
Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CHB AOO 16/07
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles du système cardiovasculaire et d'imagerie médicale.
Valeur totale du marché: 276287.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000361
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237308
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ballons d'angioplastie munis d'atherotomes
Brève description: Voir DCE.
Intitulé du lot: Ballons d'angioplastie périphérique structure monorail
Ballons d'angioplastie périphérique structure co-axiale
Catheter court pour angiographie grande taille
Catheter court pour angiographie, petites tailles
Endoprothese aortique abdominale
Endoprothese aortique abdominale a double extension
Filtre veine cave temporaire
Brève description: Voir dce.
Intitulé du lot: Lacs en silicone
Lacs teflon (sachet de 2)
Nécessaire à devalvulation
Patches imprégnés au collagène
Plug vasculaire pour embolisation
Prothèse étagée pour accès arterio veineux
Prothèse vasculaire en polyester bifurquee
Prothèse vasculaire en polyester droite
Prothèse vasculaire en ptfe expanse
Shunt carotidien
Stent vasculaire périphérique (en acier)
Stent vasculaire peripherique (en Acier)
Stent vasculaire peripherique (en Nitinol)
Stripper de veine
Systeme de fermeture arterielle
Aiguille pour biopsie osseuse
Catheter angiographie global
Catheter angiographie membres inferieurs
Catheter angiographie selective viscerale et cerebrale
Embolisation peripherique: Cathéter et guide
Embolisation peripherique: Coils platine
Embolisation peripherique: Microsphères
Guide D'Echange type amplatz
Guide rigide (stiff)
Guide teflonne
Introducteur a valve pour angioplastie peripherique
Introducteur long pour angioplastie peripherique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CH Bourg-en-Bresse.
CH Bourg-en-Bresse
CH Bourg en Bresse.
Ch bourg en bresse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur tarifaire
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur Tarifaire
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Source: OJS 2017/S 001-000361 (2017-01-02)
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