Fourniture de dispositifs médicaux ORL et implants cochléaires

CHU de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux ORL et implants cochléaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-08 Avis de marché
2017-07-12 Avis d'attribution de marché
2017-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses auditives
Numéro de référence: AOO-16102
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux ORL et implants cochléaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses auditives 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses auditives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__bRSOqznHm 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396435
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les opérateurs économiques sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Pour chaque lot, le marché public est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 28.2.2018. Le marché public pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période de 1 an, soit jusqu'au 28.2.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation est répartie en 45 lots, selon le détail joint au catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Le marché public est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou format libre) dûment complétée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016__bRSOqznHm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: Hôpital Saint-Jacques — cellule des marchés public — bâtiment providence — 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes
Code postal: 44093
Pays: France 🇫🇷
fr511 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes — Hôpital Saint-Jacques — service pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2020.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Les opérateurs économiques sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.
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Pour chaque lot, le marché public est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 28.2.2018. Le marché public pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période de 1 an, soit jusqu'au 28.2.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours pouvant être introduits sont les suivants:
— référé précontractuel (article L 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (article L551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (issue de la jurisprudence «Tarn et Garonne»).
Source: OJS 2016/S 218-396435 (2016-11-08)
Avis d'attribution de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: AOO-16104
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour stimulateurs, défibrillateurs et électrodes cardiaques.
Valeur totale du marché: 12 978 722 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-272048
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396435
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché public est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 78 I alinéa 3 et l'article 80 du décret n° 2016-360 avec ou sans minimum maximum. Pour le lot n° 3, le marché public est conclu avec 2 opérateurs économiques et pour le lot n° 5 avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation. Pour tous les autres lots, le marché public est conclu avec un seul opérateur économique. Le lot n° 17 sont déclarés sans suite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux ORL et implants cochléaires. La consultation est répartie en 45 lots selon le détail joint au catalogue des besoins.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Critères économiques
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-29 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Le marché public est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 78 I alinéa 3 et l'article 80 du décret n° 2016-360 avec ou sans minimum maximum.
Pour le lot n° 3, le marché public est conclu avec 2 opérateurs économiques et pour le lot n° 5 avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le classement des attributaires pour chaque lot est précisé dans la section V. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation. Pour tous les autres lots, le marché public est conclu avec un seul opérateur économique. Le lot n° 17 sont déclarés sans suite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2017/S 133-272048 (2017-07-12)
Avis d'attribution de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 853 777 EUR 💰

Référence
Dates
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274282
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 78 I alinéa 3 et l'article 80 du décret n
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 12 et 17 à 45: critères techniques
Lots 13 à 16
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût: Lots 1 à 12 et 17 à 45
Lots 13 à 16
Pondération du coût: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅
2017-06-30 📅
2017-06-28 📅
2017-07-03 📅
2017-07-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
Source: OJS 2017/S 134-274282 (2017-07-12)
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