Fourniture de dispositifs médicaux de spécialités médicales

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: A57GA01 — B52ZZ99 — K52 — K54AB02 — M58AA10 — N56AA — R57CD99.
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1.12.2016 au 30.4.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 95 000 EUR HT.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-19	Avis de marché
2017-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2016.026
Brève description:

Codes Cladimed: A57GA01 — B52ZZ99 — K52 — K54AB02 — M58AA10 — N56AA — R57CD99. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1.12.2016 au 30.4.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 95 000 EUR HT. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181283
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Besoin Nouveau.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: A57GA01 — B52ZZ99 — K52 — K54AB02 — M58AA10 — N56AA — R57CD99.

Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1.12.2016 au 30.4.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 95 000 EUR HT.

Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Système complet pour ponction d'ascite
Numéro du lot: 1
Brève description: Classe A57GA01 appareillage postopératoire poche.
Valeur estimée hors TVA: 5 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Poche vide pour saignée 600 ml
Numéro du lot: 2
Brève description: Classe B52ZZ99 sang circulation sanguine prévention autre.
Valeur estimée hors TVA: 15 050 EUR 💰
Intitulé du lot: Gel de contact stérile pour échographie
Numéro du lot: 3
Brève description: Classe K50ZZ99 exploration générale autre accessoire.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille à biopsie de peau
Numéro du lot: 4
Brève description: Classe K52AA01 aiguille biopsie cutanée.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille à biopsie pour pistolet magnum
Numéro du lot: 5
Brève description: Classe K52BA01 aiguille biopsie tissu mou.
Valeur estimée hors TVA: 35 760 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille à biopsie semi-automatique pour tissus mous
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille à biopsie universelle
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 130 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille de Westcott pour biopsie de tissus mous
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille graduée pour chymionucléolyse
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Set pour biopsie hépatique percutanée pédiatrique de Menghini
Numéro du lot: 10
Brève description: Classe K52BB01 nécessaire biopsie tissu mou.
Intitulé du lot: Pistolet à biopsie de tissus mous usage unique
Numéro du lot: 11
Brève description: Classe K52BC01 pistolet biopsie tissu mou.
Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille de biopsie et ponction de moelle osseuse sternale ou iliaque
Numéro du lot: 12
Brève description: Classe K52CA01 aiguille biopsie osseuse.
Valeur estimée hors TVA: 2 975 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille pour biopsie et aspiration iliaque de moelle osseuse type Jamshidi
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pointe plastique pour réalisation de Prick-Test
Numéro du lot: 14
Brève description: Classe K54AB02 aiguille sous cutanée.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille EMG pour enregistrement et injection de toxine botulique
Numéro du lot: 15
Brève description: Classe M58AA10 électrode aiguille électromyographie.
Valeur estimée hors TVA: 4 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille monofiliaire pour EMG
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille d'acupuncture
Numéro du lot: 17
Brève description: Classe N56AA01 aiguille acupuncture.
Valeur estimée hors TVA: 6 720 EUR 💰
Intitulé du lot: Moxa pour aiguille d'acupuncture
Numéro du lot: 18
Brève description: Classe N56AA98 acupuncture complément.
Valeur estimée hors TVA: 40 EUR 💰
Intitulé du lot: Raccord stérile
Numéro du lot: 19
Brève description: Classe R57CD99 raccord circuit ventilation assistée autre.
Valeur estimée hors TVA: 100 EUR 💰
Informations complémentaires: Besoin Nouveau.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

Déclaration sur l'honneur du candidat;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:

— chiffre d'affaires des 3 dernières années;

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) Les capacités techniques:

— moyens matériels et humains;

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).

2) Les capacités professionnelles:

Les renseignements ci-dessous quand ils existent:

— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique;

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique;

— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable.

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.

Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.

Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.

Prix unitaires fermes jusqu'au 30.4.2018 minimum, puis révisables à compter du 1.5.2018.

Conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité: valeur technique et expérience clinique (50 %), coût d'utilisation du produit (10 %), valorisation des prestations fournies (10 %)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar: service des marchés
Adresse postale: Bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: fr422 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Critères de sélection des candidatures:

Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 102-181283 (2016-05-19)

Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: A57ga01 — b52zz99 — k52 — k54ab02 — m58aa10 — n56aa — r57cd99 Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1.12.2016 au 30.4.2019, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 95 000 EUR HT. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 78 872 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008347
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181283
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: A57ga01 — b52zz99 — k52 — k54ab02 — m58aa10 — n56aa — r57cd99

Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.

Classe A57ga01 appareillage postopératoire poche.

Intitulé du lot: Poche vide pour saignée 600ml
Brève description: Classe B52zz99 sang circulation sanguine prévention autre.
Intitulé du lot: Gel de contact stérile pour échograhie
Brève description:

Classe K50zz99 exploration générale autre accessoire.

Classe K52aa01 aiguille biopsie cutanée.

Classe K52ba01 aiguille biopsie tissu mou.

Classe K52bb01 nécessaire biopsie tissu mou.

Classe K52bc01 pistolet biopsie tissu mou.

Classe K52ca01 aiguille biopsie osseuse.

Classe K54ab02 aiguille sous cutanée.

Intitulé du lot: Aiguille Emg pour enregistrement et injection de toxine botulique
Brève description: Classe M58aa10 électrode aiguille électromyographie.
Intitulé du lot: Aiguille monofiliaire pour Emg
Brève description:

Classe N56aa01 aiguille acupuncture.

Classe N56aa98 acupuncture complément.

Classe R57cd99 raccord circuit ventilation assistée autre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 Colmar.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.

Le lot 12 fait l'objet d'un marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article 25-II-6° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le lot 11 fait l'objet d'un marché négocié sans publicité avec mise en concurrence selon l'article 25-II-6° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Attribution:

marché nº16a802 Bard 78960 Voisins Le Bretonneux: 6 600 EUR HT.

Les lots 9, 14, 17 et 18 font l'objet d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence selon l'article 30-I-2° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Attribution: marchés:

nº 16a789 lot 9, Becton Dickinson 38801 Le Pont De Claix: 210 EUR HT

nº 16a790 Mtc Service 25000 Besançon:

Lot 17: 2 496 EUR HT

Lot 18: 22,58 EUR HT

nº 16a791 lot 14, Stallergenes 92183 Antony: 1 087,90 EUR HT

Le lot 19 est déclaré sans suites.

Source: OJS 2017/S 006-008347 (2017-01-06)

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