Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie osseuse, d'épuration extra rénale, et d'abord des voies vasculaires pour le CHU Angers

CHU d'Angers

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes (avec ou sans minimum selon les lots et sans maximum) passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.5.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• voir à l'article Vi.2

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-31	Avis de marché
2017-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: ADM2016AO1DISPOSITIFSMEDICAUX
Brève description:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes (avec ou sans minimum selon les lots et sans maximum) passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.5.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FDKcuDARz7&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FDKcuDARz7&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305661
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211342
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Renseignements: CHU Angers, administratifs: Mme L. Guyader et Mme O. Kilic 02 41 35 35 44 et fax 02 41 35 40 84 — laurence.guyader@chu-angers.fr/ozlem.kilic@chu-angers.fr Pour les renseignements techniques: Mme M.M. Levaux-faivre 02 41 35 35 44 mmlevaux-faivre@chu-angers.fr Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans une note jointe au dossier de consultation. Les réponses à l'appel d'offre seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée sur la plateforme achats-hopitaux.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.5.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2017.

Intitulé du lot: Lot 1 à 20-1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dispositifs médicaux de chirurgie osseuse: implants articulaires, hanche, genou cheville, épaule, coude, main, rachis: lot 1 à 20-1.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2021 pour tous les lots.

Intitulé du lot: Lot 21 à 54-5
Numéro du lot: 2
Brève description:

Dispositifs médicaux de chirurgie osseuse: implants d'ostéosynthèse, agrafe, broche, clou centro-médullaire, fiche pour fixateur externe, plaque y compris pour ostéotomie, vis, ostéosynthèse sternale: lots 21 à 54-5.

Intitulé du lot: Lot 55 à 100-2
Numéro du lot: 3
Brève description:

Dispositifs médicaux de chirurgie osseuse: divers ligamentoplastie (genou, épaule), autogreffe cartilage, cire osseuse, ciment osseux, lavage pulsé, spacer, obturateur centromédullaire, produits de comblement osseux, trocart arthroscopie...: lots 55 à 100-2.

Intitulé du lot: Lot 101 à 127-4
Numéro du lot: 4
Brève description:

Dispositifs médicaux d'épuration extra rénale hémodialyse, dialyse péritonéale, échange plasmatique-réchauffement, prélèvement d'organe: lots 101 à 127-4.

Intitulé du lot: Lot 128 à 248-1
Numéro du lot: 5
Brève description:

Dispositifs médicaux de l'abord des voies vasculaires.

Pour: préparation des médicaments, accès: cathéter veineux périphérique et central, cathéter artériel, chambre implantable, cathéter surveillance hémodynamique, injection (aiguille hypodermique, huber, épicrânienne), perfusion-transfusion (seringue, perfuseur, transfuseur, prolongateur, robinet et rampes, valve, diffuseur portable, prélèvement sous vide, insulinothérapie, autotransfusion: lots 128 à 248-1.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet, à l'appui de sa candidature, les documents suivants:

1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par chacun des co-traitants en cas de groupement précisant;

2. Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).

En application des dispositions de l'article 49 du décret n° 2016-360 et en lieu et place des documents ci-dessus, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FDKcuDARz7&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2020.

Renseignements: CHU Angers, administratifs: Mme L. Guyader et Mme O. Kilic 02 41 35 35 44 et fax 02 41 35 40 84 — laurence.guyader@chu-angers.fr/ozlem.kilic@chu-angers.fr

Pour les renseignements techniques: Mme M.M. Levaux-faivre 02 41 35 35 44 mmlevaux-faivre@chu-angers.fr

Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans une note jointe au dossier de consultation.

Les réponses à l'appel d'offre seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée sur la plateforme achats-hopitaux.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 170-305661 (2016-08-31)

Avis d'attribution de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes (avec ou sans minimum selon les lots et sans maximum) passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.5.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2017.

Valeur totale du marché: 13 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0241357818 📞
Fax: +33 0241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130189
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305661
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Vous trouverez la liste des marchés attribués sur le site du CHU d'Angers dans la rubrique marchés publics: https://www.chu-angers.fr/le-chu-angers/marches-publics/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Angers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt technique et thérapeutique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2017/S 069-130189 (2017-04-05)

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