Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie divers
Hôpitaux civils de Colmar
Code Cladimed: F52ab01 — m54zz99
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 4 et 14 ont été déclarés infructueux et font l'objet de la présente consultation.
Les quantités ainsi que le nombre de spécimens à fournir figurent dans le Catalogue Des Besoins (cf rubrique «Documents» — «Règlement de Consultation»).
Les précisions relatives aux échantillons seront indiquées dans le règlement de la consultation transmis ultérieurement aux Candidats Admis à présenter une offre.
Marché conclu pour une période unique allant de la date de notification au 31 octobre 2018, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 9450 euro(s) (H.T.).
Le délai de réception des offres était de 2016-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-06 | Avis de marché |
| 2017-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2016.061
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312199
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lame de bistouri à usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description: Lame de bistouri à usage unique.
Durée de l'accord: 23 mois
Intitulé du lot: Substitut cutané type derme artificiel
Numéro du lot: 14
Brève description: Substitut cutané type derme artificiel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux Civils de Colmar — camsp — 39 avenue de la liberté 68024 — colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-10-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité: valeur technique et expérience clinique comptant pour 50 %, coût d'utilisation comptant pour 10 %, valorisation des prestations fournies comptant pour 10 %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les questions relatives à cette consultation doivent être posées sur la plateforme de dématérialisation
Adresse postale: le dossier de candidature est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2016.061), ou auprès du correspondant du Pôle Pharmacie-Camsp, 39 avenue de la Liberté
Pays: fr422 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 174-312199 (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2016.061
Brève description:
Code Cladimed: F52ab01 — m54zz99
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 4 et 14 ont été déclarés infructueux et font l'objet de la présente consultation.
Les quantités ainsi que le nombre de spécimens à fournir figurent dans le Catalogue Des Besoins (cf rubrique «Documents» — «Règlement de Consultation»).
Les précisions relatives aux échantillons seront indiquées dans le règlement de la consultation transmis ultérieurement aux Candidats Admis à présenter une offre.
Marché conclu pour une période unique allant de la date de notification au 31 octobre 2018, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 9450 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312199
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Code Cladimed: F52ab01 — m54zz99
Appel A Candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 4 et 14 ont été déclarés infructueux et font l'objet de la présente consultation.
Les quantités ainsi que le nombre de spécimens à fournir figurent dans le Catalogue Des Besoins (cf rubrique «Documents» — «Règlement de Consultation»).
Les précisions relatives aux échantillons seront indiquées dans le règlement de la consultation transmis ultérieurement aux Candidats Admis à présenter une offre.
Marché conclu pour une période unique allant de la date de notification au 31 octobre 2018, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 9450 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 4
Brève description: Lame de bistouri à usage unique.
Durée de l'accord: 23 mois
Intitulé du lot: Substitut cutané type derme artificiel
Numéro du lot: 14
Brève description: Substitut cutané type derme artificiel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux Civils de Colmar — camsp — 39 avenue de la liberté 68024 — colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no 2016-360 du 25 mars 2016:
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— déclaration sur l'honneur du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no2016-360 du 25 mars 2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles:
Les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique
— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque Candidat Admis A Negocier. Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 31/10/2017 minimum, puis révisables à compter du 01/11/2017. Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-10-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité: valeur technique et expérience clinique comptant pour 50 %, coût d'utilisation comptant pour 10 %, valorisation des prestations fournies comptant pour 10 %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: les questions relatives à cette consultation doivent être posées sur la plateforme de dématérialisation
Adresse postale: le dossier de candidature est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2016.061), ou auprès du correspondant du Pôle Pharmacie-Camsp, 39 avenue de la Liberté
Pays: fr422 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 174-312199 (2016-09-06)
Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 8 013 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015899
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312199
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les montants sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux civils de Colmar — CAMSP — 39 avenue de la Liberté — 68024 Colmar.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Source: OJS 2017/S 011-015899 (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Code Cladimed: F52ab01 — m54zz99.
Appel A candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Suite à un premier appel d'offres ouvert, les lots 4 et 14 ont été déclarés infructueux et font l'objet de la présente consultation.
Les quantités ainsi que le nombre de spécimens à fournir figurent dans le catalogue des besoins (cf rubrique «Documents» — «Règlement de Consultation»).
Les précisions relatives aux échantillons seront indiquées dans le règlement de la consultation transmis ultérieurement aux candidats admis à présenter une offre.
Marché conclu pour une période unique allant de la date de notification au 31.10.2018, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 9 450 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015899
Se réfère à l'avis: 2016/S 174-312199
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les montants sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Code Cladimed: F52ab01 — m54zz99.
Appel A candidature pour un marché négocié à bons de commande au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les quantités ainsi que le nombre de spécimens à fournir figurent dans le catalogue des besoins (cf rubrique «Documents» — «Règlement de Consultation»).
Les précisions relatives aux échantillons seront indiquées dans le règlement de la consultation transmis ultérieurement aux candidats admis à présenter une offre.
Marché conclu pour une période unique allant de la date de notification au 31.10.2018, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 9 450 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux civils de Colmar — CAMSP — 39 avenue de la Liberté — 68024 Colmar.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Source: OJS 2017/S 011-015899 (2017-01-12)
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