Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie
CH Pays Aix — CHI Aix Pertuis
La consultation est composée de 44 lots (définis dans le catalogue des besoins) et comprend un site géographique de livraison (quai livraison pharmacie). Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.10.2016 jusqu'au 30.9.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 16AOP022
Brève description:
“La consultation est composée de 44 lots (définis dans le catalogue des besoins) et comprend un site géographique de livraison (quai livraison pharmacie)....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH PAYS Aix — CHI Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aix.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarche@ch-aix.fr 📧
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162602
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Voir catalogue des besoins
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La liste des lots est définie dans le catalogue des besoins joint au présent DCE.”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La liste des lots est définie dans le catalogue des besoins.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,”
“— les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“— garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance,”
“— caractéristiques des prix: prix unitaires,”
“— modalités de variation des prix: révision par ajustement,”
“— une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat,”
“— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.”
“— le délai global de paiement est de 50 jours,”
“— modalités de financements: budget propre à l'établissement groupement solidaire.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements,”
“— la durée du contrat précitée est une durée maximum,”
“— les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le candidat devra remplir l'annexe «développement durable» jointe au présent DCE.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CH du Pays-d'Aix — CHI Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels cellule des marchés — avenue des Tamaris Cedex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442339076 📞
Fax: +33 442335154 📠
Adresse Internet: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
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“— nom du fournisseur,”
“— numéro du lot du catalogue des besoins correspondant à l'offre de prix.”
“Un bon de livraison accompagnera tous les spécimens et devront être adressé à Mme Chaudoreille à l'adresse suivante: centre hospitalier du Pays-d'Aix/centre...”
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“Le carton d'emballage doit porter la mention "consultation pour les dispositifs médicaux D".”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier du Pays-d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels — cellule des marchés — avenue des Tamaris Cedex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 091-162602 (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 16AOP022
Brève description:
“La consultation est composée de 44 lots (définis dans le catalogue des besoins) et comprend un site géographique de livraison (quai livraison pharmacie)....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH PAYS Aix — CHI Aix Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels, avenue des Tamaris
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aix.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarche@ch-aix.fr 📧
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162602
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Voir catalogue des besoins
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La liste des lots est définie dans le catalogue des besoins joint au présent DCE.”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“La liste des lots est définie dans le catalogue des besoins.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,”
Afficher plus (1)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,”
“— les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“— garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance,”
“— caractéristiques des prix: prix unitaires,”
Afficher plus (10)
“— modalités de variation des prix: révision par ajustement,”
“— une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat,”
“— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.”
“— le délai global de paiement est de 50 jours,”
“— modalités de financements: budget propre à l'établissement groupement solidaire.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements,”
“— la durée du contrat précitée est une durée maximum,”
“— les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le candidat devra remplir l'annexe «développement durable» jointe au présent DCE.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CH du Pays-d'Aix — CHI Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels cellule des marchés — avenue des Tamaris Cedex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442339076 📞
Fax: +33 442335154 📠
Adresse Internet: http://ch-aix.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
“— nom du fournisseur,”
Afficher plus (3)
“— numéro du lot du catalogue des besoins correspondant à l'offre de prix.”
“Un bon de livraison accompagnera tous les spécimens et devront être adressé à Mme Chaudoreille à l'adresse suivante: centre hospitalier du Pays-d'Aix/centre...”
“Le carton d'emballage doit porter la mention "consultation pour les dispositifs médicaux D".”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre hospitalier du Pays-d'Aix — centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis
Adresse postale: Direction des moyens opérationnels — cellule des marchés — avenue des Tamaris Cedex 1
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13616
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 091-162602 (2016-05-09)
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