Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie et chirurgie maxillo-faciale stériles et non stériles

CH Le Mans

Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie et chirurgie maxillo-faciale stériles et non stériles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-04 Avis de marché
2017-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: PH-2017-507
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie et chirurgie maxillo-faciale stériles et non stériles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Le Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243434376 📞
Fax: +33 243434405 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rwngXFCPbf 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391220
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Les candidats peuvent répondre à la consultation pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Chaque lot sera traité séparément et en fonction des critères d'attribution mentionnés dans le présent document.
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. annexe au CCTP «Catalogue des besoins» et liste des lots.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Conformément au décret 2016-360, article 16, ce marché pourra être reconduit d'année en année, pour une durée maximum de 2 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 30.6.2020.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une lettre de candidature imprimé DC1 dûment signée par la personne habilitée à engager le candidat;
2. Un DC2 complété; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;
3. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché,
— l'attestation de conformité des prestations aux spécifications ou aux normes, si elles existent,
— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques,
— le savoir-faire environnemental — charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prestations du fournisseur et performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_rwngXFCPbf 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L.551-1 du code de justice administrative).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriand
Source: OJS 2016/S 215-391220 (2016-11-04)
Avis d'attribution de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 438663.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239685
Se réfère à l'avis: 2016/S 215-391220
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: A/ avec tige autobloquante, avec ou sans ciment
Brève description:
A/ avec tige autobloquante, avec ou sans ciment
notice: ancillaire et implants en dépôt (x4).
Intitulé du lot: A/ avec tige anatomique, sans ciment, à modularité diaphyso-métaphysaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
A/ avec tige anatomique, sans ciment, à modularité diaphyso-métaphysaire
notice: ancillaire et implants en dépôt (x3).
Intitulé du lot: A/ avec tige autobloquante type Charnley et collerette (à cimenter) et tige droite (sans ciment)
Numéro du lot: 3
Brève description:
A/ avec tige autobloquante type Charnley et collerette (à cimenter) et tige droite (sans ciment)
notice: ancillaire et implants en dépôt (x2 version ciment — x2 version ciment).
Intitulé du lot: A/ avec tige latéralisée avec ou sans ciment — avec ou sans collerette
Numéro du lot: 4
Brève description: A/ avec tige latéralisée avec ou sans ciment — avec ou sans collerette.
Intitulé du lot: B/ Prothèse de hanche pour révision et/ou reconstruction
Numéro du lot: 5
Brève description: B/ Prothèse de hanche pour révision et/ou reconstruction.
Intitulé du lot: C/ Prothèse de genou unicompartimentale — abord mini-invasif
Numéro du lot: 6
Brève description:
C/ Prothèse de genou unicompartimentale — abord mini-invasif
notice: ancillaire et implant (interne) en dépôt.
Numéro du lot: 7
Brève description:
C/ Prothèse de reconstruction et/ou révision de genou
notice: ancillaire et implants en dépôt.
Intitulé du lot: C/ Prothèse totale de genou anatomique (pour navigation) avec ou sans ciment
Numéro du lot: 8
Brève description:
C/ Prothèse totale de genou anatomique (pour navigation) avec ou sans ciment
notice sans conservation du ligament croisé postérieur, ancillaire et implants en dépôt (X2) avec mise à disposition du navigateur.
Intitulé du lot: C/ Prothèse totale de genou anatomique à plateau fixe avec ou sans ciment
Numéro du lot: 9
Brève description:
C/ Prothèse totale de genou anatomique à plateau fixe avec ou sans ciment
notice: sans conservation du ligament croisé postérieur, ancillaire et implants en dépôt (x2).
Intitulé du lot: C/ Prothèse totale de genou anatomique, avec ou sans ciment
Numéro du lot: 10
Brève description:
C/ Prothèse totale de genou anatomique, avec ou sans ciment
notice: sans conservation du ligament croisé postérieur, ancillaire et implants en dépôt (x3).
Intitulé du lot: D/ Clou flexible titane
Numéro du lot: 11
Brève description: D/ Clou flexible titane.
Intitulé du lot: D/ Prothèse totale d'épaule anatomique avec coiffe continente
Numéro du lot: 12
Brève description:
D/ Prothèse totale d'épaule anatomique avec coiffe continente
notice: ancillaire et implants en dépôt (x2).
Intitulé du lot: D/ Prothèse totale d'épaule inversée pour rupture de coiffe
Numéro du lot: 13
Brève description: D/ Prothèse totale d'épaule inversée pour rupture de coiffe
Intitulé du lot: E/ Prothèse de cheville
Numéro du lot: 14
Brève description: E/ Prothèse de cheville.
Intitulé du lot: E/ Prothèse partielle et totale du coude
Numéro du lot: 15
Brève description: E/ Prothèse partielle et totale du coude.
Intitulé du lot: E/ Trapezometacarpienne sans ciment
Numéro du lot: 16
Brève description:
E/ Trapezometacarpienne sans ciment
Notice: ancillaire et implants en dépôt.
Intitulé du lot: F/ Ciment orthopédique
Numéro du lot: 17
Brève description: F/ Ciment orthopédique.
Intitulé du lot: F/ Obturateur biodégradable à ciment
Numéro du lot: 18
Brève description: F/ Obturateur biodégradable à ciment.
Intitulé du lot: G/ Substitut osseux d'origine humaine
Numéro du lot: 19
Brève description: G/ Substitut osseux d'origine humaine.
Intitulé du lot: G/ Substitut osseux synthétique formes de céramique d'hap + tcp
Numéro du lot: 20
Brève description: G/ Substitut osseux synthétique formes de céramique d'hap + tcp.
Intitulé du lot: G/ Tête ou demi-tête fémorale
Numéro du lot: 21
Brève description: G/ Tête ou demi-tête fémorale.
Intitulé du lot: H/ Implant d'arthrodèse pour orteils et doigts
Numéro du lot: 22
Brève description: H/ Implant d'arthrodèse pour orteils et doigts.
Intitulé du lot: I/ Agrafes à mémoire de forme
Numéro du lot: 23
Brève description: I/ Agrafes à mémoire de forme.
Intitulé du lot: I/ Ancre à expansion pour réinsertion tendineuse et ligamentaire
Numéro du lot: 24
Brève description: I/ Ancre à expansion pour réinsertion tendineuse et ligamentaire.
Intitulé du lot: I/ Ancre méniscale
Numéro du lot: 25
Brève description: I/ Ancre méniscale.
Intitulé du lot: I/ Bandelette pour ligamentoplastie du genou
Numéro du lot: 26
Brève description: I/ Bandelette pour ligamentoplastie du genou.
Intitulé du lot: I/ Dispositifs pour reconstruction fémoropatellaire
Numéro du lot: 27
Brève description: I/ Dispositifs pour reconstruction fémoropatellaire.
Intitulé du lot: I/ Implant de suture percutanée pour tendon d'achille
Numéro du lot: 28
Brève description: I/ Implant de suture percutanée pour tendon d'achille.
Intitulé du lot: I/ Système d'ancrage tendineux pour chirurgie de l'épaule sous arthroscopie avec ou sans noeud
Numéro du lot: 29
Brève description:
I/ Système d'ancrage tendineux pour chirurgie de l'épaule sous arthroscopie avec ou sans noeud.
Intitulé du lot: I/ Vis d'interférence
Numéro du lot: 30
Brève description: I/ Vis d'interférence.
Intitulé du lot: J/ Pour rachis cervico-dorsal ou dorsal avec fixation cervicale postérieure, en titane
Numéro du lot: 31
Brève description:
J/ Pour rachis cervico-dorsal ou dorsal avec fixation cervicale postérieure, en titane.
Intitulé du lot: J/ Dispositif de vertébroplastie par ballonnet
Numéro du lot: 32
Brève description: J/ Dispositif de vertébroplastie par ballonnet.
Intitulé du lot: J/ Dispositif intravertébral pour réduction de fractures
Numéro du lot: 33
Brève description: J/ Dispositif intravertébral pour réduction de fractures.
Intitulé du lot: J/ Pour rachis cervical par voie antérieure en titane
Numéro du lot: 34
Brève description: J/ Pour rachis cervical par voie antérieure en titane.
Intitulé du lot: J/ Pour rachis dorso-lombaire voie postérieure
Numéro du lot: 35
Brève description: J/ Pour rachis dorso-lombaire voie postérieure.
Intitulé du lot: J/ Prothèse de disque cervical à plateau mobile
Numéro du lot: 36
Brève description: J/ Prothèse de disque cervical à plateau mobile.
Intitulé du lot: K/ Implants pour chirurgie maxillo-faciale
Numéro du lot: 37
Brève description: K/ Implants pour chirurgie maxillo-faciale.
Intitulé du lot: L/ Fixateur externe à usage unique radiotransparent
Numéro du lot: 38
Brève description: L/ Fixateur externe à usage unique radiotransparent.
Intitulé du lot: L/ Fixateur externe dynamique du doigt
Numéro du lot: 39
Brève description: L/ Fixateur externe dynamique du doigt.
Intitulé du lot: L/ Fixateur externe monoaxial radiotransparent
Numéro du lot: 40
Brève description: L/ Fixateur externe monoaxial radiotransparent.
Intitulé du lot: L/ Fixateur externe type Hoffmann
Numéro du lot: 41
Brève description: L/ Fixateur externe type Hoffmann.
Intitulé du lot: M/ Broches de Kirshner
Numéro du lot: 42
Brève description: M/ Broches de Kirshner.
Intitulé du lot: M/ Broches ou clous de Steinman
Numéro du lot: 43
Brève description: M/ Broches ou clous de Steinman.
Intitulé du lot: M/ Embout protecteur de broche
Numéro du lot: 44
Brève description: M/ Embout protecteur de broche.
Intitulé du lot: M/ Fils d'acier pour haubanage — rouleau de 10m
Numéro du lot: 45
Brève description: M/ Fils d'acier pour haubanage — rouleau de 10m.
Intitulé du lot: N/ Plaques d'ostéotomie pour vis de diamètre 6,5 mm
Numéro du lot: 46
Brève description: N/ Plaques d'ostéotomie pour vis de diamètre 6,5 mm.
Intitulé du lot: N/ Plaque non verrouillée standard petits et grands fragments
Numéro du lot: 47
Brève description: N/ Plaque non verrouillée standard petits et grands fragments.
Intitulé du lot: N/ Plaque pour fracture per-trochantérienne (type Dhs)
Numéro du lot: 48
Brève description: N/ Plaque pour fracture per-trochantérienne (type Dhs).
Intitulé du lot: N/ Plaque verrouillée pour chirurgie du pied
Numéro du lot: 49
Brève description: N/ Plaque verrouillée pour chirurgie du pied.
Intitulé du lot: N/ Plaques à compression verouillable anatomiques à usage unique
Numéro du lot: 50
Brève description: N/ Plaques à compression verouillable anatomiques à usage unique.
Intitulé du lot: N/ Plaques de compression verrouillable pour main
Numéro du lot: 51
Brève description: N/ Plaques de compression verrouillable pour main.
Intitulé du lot: N/ Plaques à compression verrouillable pour poignet
Numéro du lot: 52
Brève description: N/ Plaques à compression verrouillable pour poignet.
Intitulé du lot: N/ Plaques à compression verrouillable type LCP hors fémur/main/pied
Numéro du lot: 53
Brève description: N/ Plaques à compression verrouillable type LCP hors fémur/main/pied.
Intitulé du lot: N/ Plaques anatomique péri-prothétiques (verrouillables ou non)
Numéro du lot: 54
Brève description: N/ Plaques anatomique péri-prothétiques (verrouillables ou non).
Intitulé du lot: N/ Plaques de compression verrouillables pour chirurgie du pied
Numéro du lot: 55
Brève description: N/ Plaques de compression verrouillables pour chirurgie du pied.
Intitulé du lot: N/ Plaques fémorales à compression verrouillable type LCP
Numéro du lot: 56
Brève description: N/ Plaques fémorales à compression verrouillable type LCP.
Intitulé du lot: N/ Plaques mini-fragments pour vis de diamètre de 1,5 à 2,8 mm
Numéro du lot: 57
Brève description: N/ Plaques mini-fragments pour vis de diamètre de 1,5 à 2,8 mm.
Intitulé du lot: N/ Plaques pour petits fragments pour vis de diamètre 3,5 et 4 mm
Numéro du lot: 58
Brève description: N/ Plaques pour petits fragments pour vis de diamètre 3,5 et 4 mm.
Intitulé du lot: N/ Plaques verrouillables pour arthrodèse de cheville
Numéro du lot: 59
Brève description: N/ Plaques verrouillables pour arthrodèse de cheville.
Intitulé du lot: N/ Vis canulée pour chirurgie de la main et du pied
Numéro du lot: 60
Brève description: N/ Vis canulée pour chirurgie de la main et du pied.
Intitulé du lot: N/ Vis perforées
Numéro du lot: 61
Brève description: N/ Vis perforées.
Intitulé du lot: N/ Vis perforées pour épiphysiolyse
Numéro du lot: 62
Brève description: N/ Vis perforées pour épiphysiolyse.
Intitulé du lot: N/ Vis pour gros fragments
Numéro du lot: 63
Brève description: N/ Vis pour gros fragments.
Intitulé du lot: N/ Vis pour petits fragments
Numéro du lot: 64
Brève description: N/ Vis pour petits fragments.
Intitulé du lot: O/ Clou centromédullaire pour humérus
Numéro du lot: 65
Brève description: O/ Clou centromédullaire pour humérus.
Intitulé du lot: O/ Clou centromédullaire pour fémur à double vissage céphalique — en titane
Numéro du lot: 66
Brève description: O/ Clou centromédullaire pour fémur à double vissage céphalique — en titane.
Intitulé du lot: O/ Clou centromédullaire pour fémur pour facture pertrochantérienne
Numéro du lot: 67
Brève description: O/ Clou centromédullaire pour fémur pour facture pertrochantérienne.
Intitulé du lot: O/ Clou centromédullaire pour fémur pour fracture trochantero-diaphysaire
Numéro du lot: 68
Brève description: O/ Clou centromédullaire pour fémur pour fracture trochantero-diaphysaire.
Intitulé du lot: O/ Clou centromédullaire pour fémur/tibia pour facture diaphysaire
Numéro du lot: 69
Brève description: O/ Clou centromédullaire pour fémur/tibia pour facture diaphysaire.
Intitulé du lot: O/ Clou centromédullaire rétrograde pour fémur (supracondylien)
Numéro du lot: 70
Brève description: O/ Clou centromédullaire rétrograde pour fémur (supracondylien).
Intitulé du lot: P/ Implants de cerclage avec plaques
Numéro du lot: 71
Brève description: P/ Implants de cerclage avec plaques.
Intitulé du lot: Q/ Lame pour canal carpien 4mm
Numéro du lot: 72
Brève description: Q/ Lame pour canal carpien 4mm.
Intitulé du lot: Q/ Lames de scie à usage unique pour moteur B.BRAUN
Numéro du lot: 73
Brève description: Q/ Lames de scie à usage unique pour moteur B.BRAUN.
Intitulé du lot: Q/ Lames de scie à usage unique pour moteur Stryker
Numéro du lot: 74
Brève description: Q/ Lames de scie à usage unique pour moteur Stryker.
Intitulé du lot: Q/ Lames de scie à usage unique Synthes (Airpendrive, Trs)
Numéro du lot: 75
Brève description: Q/ Lames de scie à usage unique Synthes (Airpendrive, Trs).
Intitulé du lot: Q/ Lames de scie à usage unique pour moteur Zimmer
Numéro du lot: 76
Brève description: Q/ Lames de scie à usage unique pour moteur Zimmer.
Intitulé du lot: Q/ Micro-Couteau &Amp; mini fraise à usage unique pour moteur Shaver
Numéro du lot: 77
Brève description: Q/ Micro-Couteau &Amp; mini fraise à usage unique pour moteur Shaver.
Intitulé du lot: R/ Dispositifs pour mosaicoplastie (à usage unique ou non)
Numéro du lot: 78
Brève description: R/ Dispositifs pour mosaicoplastie (à usage unique ou non).
Intitulé du lot: R/ Electrodes d'électrochirurgie sous arthroscopie
Numéro du lot: 79
Brève description: R/ Electrodes d'électrochirurgie sous arthroscopie.
Intitulé du lot: R/ Fraise à usage unique pour chirurgie percutanée du pied
Numéro du lot: 80
Brève description: R/ Fraise à usage unique pour chirurgie percutanée du pied.
Intitulé du lot: R/ Membrane de protection pour extrémités nerveuse et/ou tendineuse dans la chirurgie de la main
Numéro du lot: 81
Brève description:
R/ Membrane de protection pour extrémités nerveuse et/ou tendineuse dans la chirurgie de la main.
Intitulé du lot: R/ Système d'irrigation pulsée
Numéro du lot: 82
Brève description: R/ Système d'irrigation pulsée.
Intitulé du lot: R/ Tubulures pour pompes arthroscopie «Linvatec»
Numéro du lot: 83
Brève description: R/ Tubulures pour pompes arthroscopie «Linvatec».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêts thérapeutique et technique
Prestations du fournisseur et performance environnemetale
Prestations du fournisseur et performance environnamentale
Prestations du fournisseur et perforamance environnementale
Intérêts thérapeutiques et technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
2016-12-31 📅
2017-06-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L551-1 du code de justice administrative).
Source: OJS 2017/S 119-239685 (2017-06-20)