Fourniture de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets ménagers de Chambéry métropole

Chambéry métropole

Fourniture, livraison et pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés de grand volume nécessaires à la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles, déchets recyclables et verre), ainsi que fourniture et livraison de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Astech
• Temaco

Qui ?

• Chambéry métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-14	Avis de marché
2017-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@chambery-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364855
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Le présent lot constitue un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs semi-enterrés de grand volume
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire du marché devra être capable de fournir 3 modèles de conteneurs:

Conteneurs semi-enterrés pour les ordures ménagères résiduelles: volume de 5 000 L,

Conteneurs semi-enterrés pour les déchets recyclables: volume de 5 000 L,

Conteneurs semi-enterrés pour le verre: volume de 4 000 L.

A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles de conteneurs semi-enterrés qui seront commandés varieront de 0 par an à 150 par an.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée du présent lot est fixée à un an renouvelable trois fois un an (soit, à titre indicatif, jusqu'au 31 décembre 2020 au plus tard).

Informations complémentaires:

Le présent lot constitue un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs enterrés de grand volume
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le prestataire sera susceptible de fournir 3 modèles de conteneurs:

Conteneurs enterrés pour les ordures ménagères résiduelles: volume de 5000 L,

Conteneurs enterrés pour les déchets recyclables: volume de 5000 L,

Conteneurs enterrés pour le verre: volume de 4000l.

Le cuvelage du conteneur à verre sera de 5000 L, seul le conteneur sera d'une capacité de 4000l.

A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles de conteneurs enterrés qui seront commandés varieront de 0 par an à 50 par an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Formulaire Dc2 (déclaration du candidat, téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Attestation datant de moins de six mois de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales du candidat.

Attestation sur l'honneur du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé), avec descriptions et photographies des fournitures.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2020.

Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chamberymetropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-364855 (2016-10-14)

Avis d'attribution de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés de grand volume nécessaires à la collecte des déchets ménagers, ainsi que fourniture et livraison de pièces détachées.

Valeur totale du marché: 676 195 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole — Cœur des Bauges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 📅
Date de publication: 2017-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-053815
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-364855
Numéro JO-S: 30

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-26 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Source: OJS 2017/S 030-053815 (2017-02-09)

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