Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les prestations sont réparties en 5 lots. La présente consultation concerne les lots 1,2,3,4. La consultation pour l'attribution du lot 5 (fourniture d'un système de télérelève) sera lancée ultérieurement.
Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
**Offres variables: les opérateurs économiques ne sont pas admis à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
**Nombre de lots par opérateur économique: l'acheteur public ne limite pas le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 16sf06
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les prestations sont réparties en 5 lots. La présente consultation concerne les lots 1,2,3,4. La consultation pour l'attribution du lot 5 (fourniture d'un système de télérelève) sera lancée ultérieurement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276767
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Variante non obligatoire: : le candidat pourra proposer en variante des couvercles colorés, tout autre dispositif d'identification du flux permettant une...”
Variante non obligatoire: : le candidat pourra proposer en variante des couvercles colorés, tout autre dispositif d'identification du flux permettant une reconnaissance aisée pour les usagers.
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Source: OJS 2016/S 153-276767 (2016-08-05)
Informations complémentaires (2016-09-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les prestations sont réparties en 5 lots. La présente consultation concerne les lots 1, 2, 3, 4. La consultation pour l'attribution du lot 5 (fourniture d'un système de télérelève) sera lancée ultérieurement.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-13 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345209
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276767
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2016/S 192-345209 (2016-09-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers sur l'agglomération de Cergy-Pontoise. Les prestations sont réparties en cinq lots. La présente consultation concerne les lots 1, 2, 3, 4. La consultation pour l'attribution du lot 5 (fourniture d'un système de télérelève) sera lancée ultérieurement.