Fourniture de consommables pour les appareils de chromatographie — cartouches pour purification

SIAAP

Ces consommables sont utilisés pour l'extraction des PCB et des HCT dans des échantillons liquides et solides. Leur utilisation s'inscrit dans le cadre d'analyses de micropolluants organiques, en partie pour les analyses d'auto-surveillance en PCB du «Cake» de Seine Aval, et les alertes «Pollution» en Hydrocarbures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Interchim

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines à usage général › Pièces pour machines de purification

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-13	Avis de marché
2016-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines de purification
Numéro de référence: 16S0112
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines de purification 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines de purification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168377
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) sans montant minimum et avec un montant maximum. montant minimum: Sans minimum montant maximum: 76 000 EUR HT annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 304 000 EUR 💰
Brève description:

Ces consommables sont utilisés pour l'extraction des PCB et des HCT dans des échantillons liquides et solides.

Leur utilisation s'inscrit dans le cadre d'analyses de micropolluants organiques, en partie pour les analyses d'auto-surveillance en PCB du «Cake» de Seine Aval, et les alertes «Pollution» en Hydrocarbures.

Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions éventuelles (le cas échéant): 3 Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) sans montant minimum et avec un montant maximum.

montant minimum: Sans minimum

montant maximum: 76 000 EUR HT annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ddp 92100 Colombes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME.

Conformément aux articles 50 à 54 du décret n° 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du contrat qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

La preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l article 45-v-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. En cas d attribution de l accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l exécution de l accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l article 45-iii du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Accord-cadre à bons de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant minimum: Sans minimum montant maximum: 76 000 EUR HT annuel.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-03 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande
Courrier électronique: philippe.leguen@siaap.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (articles 25.i.1 et 67 et 68 du décret 2016-360)

les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

la durée du marché court à partir du 18.10.2016 ou de la date de notification si celle ci est postérieure.

La durée de validité du marché est fixée à 1 an(s). Ce dernier est reconductible 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 1 an(s)

La consultation nécessite la fourniture d'échantillons, le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés ci-après:

— 1 lot de 40 cartouches pour l'extraction des PCB

— 1 lot de 30 cartouches pour l'extraction des Hct

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons.

(cf article 5.4.3 du règlement de consultation)

une avance est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 110 du décret n° 2016-360.

L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 115 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016

le règlement de dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de paiement de 30 jours à réception de la facture.

Les dépense seront imputés sur la section de fonctionnement du budget du syndicat.

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 094-168377 (2016-05-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces consommables sont utilisés pour l'extraction des PCB et des HCT dans des échantillons liquides et solides. Leur utilisation s'inscrit dans le cadre d'analyses de micro-polluants organiques, en partie pour les analyses d'auto-surveillance en PCB du «Cake» de Seine Aval, et les alertes «Pollution» en hydrocarbures.

Valeur totale du marché: 304 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426391
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168377
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Leur utilisation s'inscrit dans le cadre d'analyses de micro-polluants organiques, en partie pour les analyses d'auto-surveillance en PCB du «Cake» de Seine Aval, et les alertes «Pollution» en hydrocarbures.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DDP — 92100 Colombes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Source: OJS 2016/S 234-426391 (2016-12-01)

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