Fourniture de consommables pour la presse offset de l'IGN

Institut Geographique National

Le marché porte sur la fourniture de rouleaux, blanchets, sous-blanchets et autres consommables pour la presse offset Kba Rapida 145 de l'IGN.
Les spécifications techniques et les modalités d'exécution des prestations sont fixées au cahier des clauses particulières fourni dans le dossier de consultation des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-18.

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-18	Avis de marché
2016-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
Numéro de référence: Gbm16064
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de rouleaux, blanchets, sous-blanchets et autres consommables pour la presse offset Kba Rapida 145 de l'IGN. Les spécifications techniques et les modalités d'exécution des prestations sont fixées au cahier des clauses particulières fourni dans le dossier de consultation des entreprises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines à imprimer ou à relier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173156
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande (accord-cadre défini par les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Pour la notation des critères prix et valeur technique, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 60 % pour blanchets et 40 % pour rouleaux avec roulement à bille (regarnissage, échange standard et remplacement des roulements). Le critère responsabilité sociétale de l'entreprise, pondéré à 5 %, englobe les documents de certification. Pour les blanchets, les candidats peuvent proposer jusqu'à 3 types de blanchets différents. Une note technique (pondérée à 20) et une note de prix (pondérée à 10) seront attribuées à chaque type de blanchet. Le blanchet obtenant le meilleur rapport qualité/prix sera celui qui sera retenu comme référence dans le calcul de la notation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de rouleaux, blanchets, sous-blanchets et autres consommables pour la presse offset Kba Rapida 145 de l'IGN.

Les spécifications techniques et les modalités d'exécution des prestations sont fixées au cahier des clauses particulières fourni dans le dossier de consultation des entreprises.

Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 2 ans. Il est ensuite renouvelable pour deux nouvelles périodes d'un an, par reconduction expresse à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur 94165 — Saint-Mandé Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société.

Le candidat renseignera les formulaires DC1 et DC2 fournis dans le dossier de consultation des entreprises.

Situation économique et financière:

Indiquer à la rubrique E du DC2 le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat présentera les moyens techniques et humains dont il dispose pour exécuter une prestation de même nature. Il fournira des références en termes de fournitures équivalentes permettant d'apprécier la candidature sur les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Responsabilité sociétale de l'organisation
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN: SAM département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A pièce 271
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 48 mois.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande (accord-cadre défini par les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Pour la notation des critères prix et valeur technique, les notes seront pondérées par les dépenses que le SPI estime sur chaque produit: 60 % pour blanchets et 40 % pour rouleaux avec roulement à bille (regarnissage, échange standard et remplacement des roulements).

Le critère responsabilité sociétale de l'entreprise, pondéré à 5 %, englobe les documents de certification.

Pour les blanchets, les candidats peuvent proposer jusqu'à 3 types de blanchets différents. Une note technique (pondérée à 20) et une note de prix (pondérée à 10) seront attribuées à chaque type de blanchet. Le blanchet obtenant le meilleur rapport qualité/prix sera celui qui sera retenu comme référence dans le calcul de la notation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2016/S 097-173156 (2016-05-18)

Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de rouleaux, blanchets, sous-blanchets et autres consommables pour la presse offset KBA Rapida 145 de l'IGN. Les spécifications techniques et les modalités d'exécution des prestations sont fixées au cahier des clauses particulières fourni dans le dossier de consultation des entreprises.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368308
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173156
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés — 73 avenue de Paris — 94165 Saint-Mandé Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de rouleaux, blanchets, sous-blanchets et autres consommables pour la presse offset KBA Rapida 145 de l'IGN.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur — 94165 Saint-Mandé Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),

— référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,

— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun,

— recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun,

— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun,

— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2016/S 204-368308 (2016-10-18)

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