Fourniture de consommables pour l'anesthésie et la réanimation et autres dispositifs médicaux non stériles

Hôpitaux civils de Colmar

Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014. Les prestations sont divisées en 6 parties, réparties en 12 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-09	Avis de marché
2016-04-12	Informations complémentaires
2016-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Les quantités minimum annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles d'augmenter dans la proportion de +40 %.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084606
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Renseignements administratifs: Hôpitaux civils de Colmar, pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — département dispositifs médicaux non stériles (demande à déposer sur la plateforme de dématérialisation rubrique «correspondance»), correspondants: M. Braesch et Mme Fritsch, 39 avenue de la Liberté 68024 Colmar Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

15ar000 — capteur de saturation Spo2 pédiatrique à u.u. Stérile ou non stérile compatible à la technologie OXIMAX.

Numéro du lot: 2
Brève description:

15ar001 — capteurs spo2 u.u. Masimo adulte, pédiatrique et néonatal à uu stérile ou non stérile compatible à la technologie MASIMO.

15ar001 — capteurs spo

Numéro du lot: 3
Brève description:

15ar100 — manche de laryngoscope à LED autoclavable à 134°norme européenne (bague verte).

Numéro du lot: 4
Brève description:

15ar101 — lame de laryngoscope métallique à fibre optique réutilisable, autoclavable à 134°compatible aux manches norme européenne (bague verte).

Numéro du lot: 5
Brève description:

15ar102 — lame de laryngoscope métallique à fibre optique à usage unique compatible aux manches norme européenne (bague verte).

Numéro du lot: 6
Brève description:

15ar200 — kit de ventilation à U.U. Pour administration de gaz (mélange équimolaire oxygène protoxyde d'azote), avec ballon réservoir s/latex n/stérile.

Numéro du lot: 7
Brève description: 15ar201 — masque à usage unique pour administration de gaz (Meopa).
Numéro du lot: 8
Brève description: 15ar202 — masque de fibroscopie pour administration de gaz (Meopa).
Numéro du lot: 9
Brève description:

15ar300 — ballon d'anesthésie et de ventilation réutilisable non stérile en silicone raccord terminal ferme lavable à 95°.

Numéro du lot: 10
Brève description:

15ar301 — ballon d'anesthésie et de ventilation réutilisable non stérile en silicone raccord terminal avec vis et anneau de suspension lavable à 95°.

Numéro du lot: 11
Brève description: 15ar400 — soins buccaux dentaires pour patients entubés et/ou ventilés.
Numéro du lot: 12
Brève description: 15ar500 — couvre sondes pour thermomètre tympanique GENIUS 2.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les quantités minimum annuelles sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles d'augmenter dans la proportion de +40 %.

Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Description des options:

Le marché est conclu pour une première période allant du 1.7.2016 et jusqu'au 30.6.2017,reconductible 2 fois annuellement sans excéder la date du 30.6.2019.

Numéro de référence: FC.2016.007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:

— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée.

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:

— chiffre d'affaires des trois dernières années

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— B) Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:

b-1) les capacités financières:

— chiffre d'affaires des trois dernières années,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

B-2) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains dont le candidat dispose

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.

(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature).

B-3) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.

— A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:

— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée.

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.

Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.

Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.

Prix unitaires fermes du 1.7.2016 au 30.6.2017 puis révisables, en cas de reconduction au 1.7.2017 et 1.7.2018.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les hôpitaux civils de Colmar.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités fonctionnelles (ergonomie, souplesse, facilité de manipulation) % (60)
2. Coût financier (coût d'utilisation) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar — 39 avenue de la liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ — rubrique « Accès Pro » — « Marchés Publics » (référence: Fc.2016.007)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: service des marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2016.007
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

Renseignements administratifs:

Hôpitaux civils de Colmar, pôle de gestion des ressources économiques et logistiques — département dispositifs médicaux non stériles (demande à déposer sur la plateforme de dématérialisation rubrique «correspondance»), correspondants: M. Braesch et Mme Fritsch, 39 avenue de la Liberté

68024 Colmar

Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures:

Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 051-084606 (2016-03-09)

Informations complémentaires (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Fc.2016.007
Brève description:

Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2014-24 du 26.2.2014. Les prestations sont divisées en 6 parties, réparties en 12 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130385
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084606
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2016/S 075-130385 (2016-04-12)

Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no2014-24 du 26.2.2014. Les prestations sont divisées en 6 parties, réparties en 12 lots.

Valeur totale du marché: 118 501 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263436
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Les montants sont des montants prévisionnels annuels en euro(s) (HT). ***** Le lot no15ar301 a été déclaré sans suite. ***** le lot 15ar100 est déclaré infructueux et fait l'objet d'une nouvelle consultation par marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article 25-ii-6° du Décret no2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 15ar000 — capteur de saturation Spo2 pédiatrique à u.u. Stérile ou non stérile compatible à la technologie Oximax
Brève description:

15ar000 — capteur de saturation Spo2 pédiatrique à u.u. Stérile ou non stérile compatible à la technologie Oximax.

Intitulé du lot: 15ar001 — capteurs Spo
Brève description: 15ar001 — capteurs Spo
Intitulé du lot: Inclus dans les lots no4 (15ar100) et no5 (15ar101)
Brève description: Inclus dans les lots no4 (15ar100) et no5 (15ar101).
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période allant du 1.7.2016 et jusqu'au 30.6.2017, reconductible 2 fois annuellement sans excéder la date du 30.6.2019.

Intitulé du lot: 15ar100- lame de laryngoscope métallique à fibre optique réutilisable, autoclavable à 134°compatible aux manches norme européenne (bague verte)
Brève description:

15ar100- lame de laryngoscope métallique à fibre optique réutilisable, autoclavable à 134°compatible aux manches norme européenne (bague verte).

Intitulé du lot: 15ar101 — lame de laryngoscope métallique à fibre optique à usage unique compatible aux manches norme européenne (bague verte)
Brève description:

15ar101 — lame de laryngoscope métallique à fibre optique à usage unique compatible aux manches norme européenne (bague verte).

Intitulé du lot: 15ar200 — kit de ventilation à U.U. Pour administration de gaz (mélange équimolaire oxygène protoxyde d'azote), avec ballon réservoir s/latex n/stérile
15ar201 — masque à usage unique pour administration de gaz (Meopa)
15ar202 — masque de fibroscopie pour administration de gaz (Meopa)
15ar300 — ballon d'anesthésie et de ventilation réutilisable non stérile en silicone raccord terminal ferme lavable à 95°
15ar301 — ballon d'anesthésie et de ventilation réutilisable non stérile en silicone raccord terminal avec vis et anneau de suspension lavable à 95°
15ar400 — soins buccaux dentaires pour patients entubés et/ou ventilés
15ar500 — couvre sondes pour thermomètre tympanique Genius 2
Brève description: 15ar500 — couvre sondes pour thermomètre tympanique Genius 2.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

68024 Colmar.

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Qualités fonctionnelles (ergonomie, souplesse, facilité de manipulation)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Coût financier (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants sont des montants prévisionnels annuels en euro(s) (HT).

Le lot no15ar301 a été déclaré sans suite.

le lot 15ar100 est déclaré infructueux et fait l'objet d'une nouvelle consultation par marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article 25-ii-6° du Décret no2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 146-263436 (2016-07-26)

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