Fourniture de consommables et de supports pour imprimante grand format à encre latex

Ville de Puteaux

Fourniture de consommables et de supports pour imprimante grand format à encre latex. La Ville de Puteaux dispose d'une imprimante HP Sitex LX850. Il s'agit d'une imprimante grand format à encre latex utilisable sur banderole, auto adhésif, film, textile, papier, maille, support spécialisé. Les fournitures devront nécessairement être adaptées à l'encre latex. Le présent marché vise à fournir et livrer à la Ville les consommables nécessaires au fonctionnement de cette imprimante et les supports adaptés aux impressions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Encre › Encre d'imprimerie

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-04	Avis de marché
2016-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Encre d'imprimerie
Numéro de référence: PF16-17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Encre d'imprimerie 📦
Code CPV supplémentaire: Encre d'imprimerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 📠
URL des documents: http://achatpubli.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_c9Go-RS17r 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275101
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Compte tenu du volume incertain des commandes, la forme du marché est celle de l'accord cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et avec les montants maximum annuel de 100 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables et de supports pour imprimante grand format à encre latex.

Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an comprise entre le 1.1.2017 (ou la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2017) et le 31.12.2017. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an et ce, 3 fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

2. Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marché publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpubli.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2020.

Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Allotissement: Le marché n'est pas décomposé en lots. En effet, les prestations objet du présent marché ne peuvent pas être distinguées.

Avance: Conformément à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, une avance peut être accordée au titulaire lorsque le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de cette avance est égal au montant de 5 % du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimé en mois.

Le titulaire peut renoncer à l'avance dans le cadre prévu à cet effet dans l'acte d'engagement.

Conformément à l'article 112 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le versement de cette avance sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande. Cette garantie devra être constituée à hauteur du montant total de l'avance versé.

Son remboursement commence dès lors que 65 % des prestations toutes taxes comprises sont exécutées et s'achève lorsque 80 % des prestations ont été exécutées.

Acomptes: Le versement de l'avance ne préjuge pas du droit du titulaire remplissant les conditions de l'article 114 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de demander le versement d'un ou plusieurs acomptes mensuels, pour la partie déjà exécutée des prestations.

Documents relatifs à l'offre:

1. L'acte d'engagement de la présente consultation et ses annexes, dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise.

2. L'annexe 1 à l'AE: Le bordereau des prix unitaires (BPU), dûment complété, daté, et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise, sous peine de rejet de l'offre.

3. Un relevé d'identité bancaire (RIB).

4. Le mémoire technique remis par le candidat définissant les éléments suivants:

— des fiches techniques précisant la performance des produits proposés et la compatibilité des produits à l'imprimante,

— des précisions quant au service après-vente proposé par la société.

5. Un détail quantitatif estimatif (DQE).

6. Un cadre de réponse relatif au critère «valeur technique» et au critère «performance environnementale».

Les documents visés ci-dessus présentent un caractère obligatoire. Leur absence entraînerait le rejet de l'offre du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 92027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 152-275101 (2016-08-04)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables et de supports pour imprimante grand format à encre latex. La ville de Puteaux dispose d'une imprimante HP Scitex LX850. Il s'agit d'une imprimante grand format à encre latex utilisable sur banderole, auto adhésif, film, textile, papier, maille, support spécialisé. Les fournitures devront nécessairement être adaptées à l'encre latex. Le présent marché vise à fournir et livrer à la ville les consommables nécessaires au fonctionnement de cette imprimante et les supports adaptés aux impressions.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 220-400808
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275101
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite la procédure conformément à l'article 98 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics car le pouvoir adjudicateur souhaite redéfinir son besoin concernant ce marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pondération du prix: 50
Source: OJS 2016/S 220-400808 (2016-11-10)

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Encre

Encre d'imprimerie