Fourniture de consommables et accessoires liés au réchauffement du patient
Hôpitaux civils de Colmar
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SEBAC
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-19 | Avis de marché |
| 2017-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: Fc.2016.051
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290803
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois sans pouvoir excéder la date du 31.12.2020.
Description des options: Le marché est conclu pour une première période du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (évalutation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur test protocolisés ou appréciée par les anesthésistes sur la base de la documentation technique)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Offre financière (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar: Service des marchés
Adresse postale: Bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 161-290803 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: Fc.2016.051
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290803
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Les quantités prévisionnelles sont indiquées dans l'annexe n° 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse dans la limite de 40 %.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois sans pouvoir excéder la date du 31.12.2020.
Description des options: Le marché est conclu pour une première période du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — Réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
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— déclaration sur l'honneur du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret n° 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement
en cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'avance. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 31.12.2017 puis révisables, en cas de reconduction, aux 1.1.2018, 1.1.2019 et 1.1.2020.
Conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (évalutation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur test protocolisés ou appréciée par les anesthésistes sur la base de la documentation technique)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Offre financière (coût d'utilisation)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar: Service des marchés
Adresse postale: Bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 161-290803 (2016-08-19)
Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74676.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001802
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-290803
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont annuels.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (évaluation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur test protocolisés ou appréciée par les anesthésistes sur la base de la documentation technique)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Source: OJS 2017/S 002-001802 (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74676.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 002-001802
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-290803
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont annuels.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (évaluation effectuée sur la base des essais précédemment réalisés ou sur test protocolisés ou appréciée par les anesthésistes sur la base de la documentation technique)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-06 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Source: OJS 2017/S 002-001802 (2017-01-02)
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