Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'ap-hm

AP-HM

Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'ap-hm (Ao834.15).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mongin Jauffret

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Fibres artificielles › Polypropylène
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-11	Avis de marché
2016-01-19	Informations complémentaires
2016-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:

Appel d'offres pour la Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'ap-hm dans le cadre d'un marché à bons de commande conclu pour une première période à compter de la date de notification du marché pour se terminer au 16/07/2017. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite. Le marché a un lot unique.Montant minimum et sans maximum: montant minimum annuel: 300 000euro(s) (H.T.).Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 10 du Règlement de Consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-011233
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah150834. * Par courrier à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des Achats — secteur Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 * Par télécopie: 04.91.38.13.11. * Par mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 7 du Rc): Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature: — la lettre de candidature — modèle Dc1, — la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée, — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — le K-Bis de la société. Pièces constituant l'offre: 1) L'Acte d'engagement, 2) L'Annexe à l'acte d'engagement entièrement renseignée, 3) les fiches techniques des produits, 4) Le mémoire technique décrivant l'organisation qui sera mise en place afin de respecter les contraintes de livraisons définies dans le cahier des charges, notamment: — la mise en route du marché (1ere livraison), — les moyens logistiques permettant de sécuriser l'approvisionnement. 5) Les échantillons par envoi séparé (cf. Article 10 du Règlement de la Consultation). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, avant le 16/02/2016 — 16h, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics: — par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11 — par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 janvier 2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah150834.

* Par courrier à l'adresse suivante:

ap-hm / Direction des Achats — secteur Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05

* Par télécopie: 04.91.38.13.11.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 7 du Rc):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

— la lettre de candidature — modèle Dc1,

— la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— le K-Bis de la société.

Pièces constituant l'offre:

1) L'Acte d'engagement,

2) L'Annexe à l'acte d'engagement entièrement renseignée,

3) les fiches techniques des produits,

4) Le mémoire technique décrivant l'organisation qui sera mise en place afin de respecter les contraintes de livraisons définies dans le cahier des charges, notamment:

— la mise en route du marché (1ere livraison),

— les moyens logistiques permettant de sécuriser l'approvisionnement.

5) Les échantillons par envoi séparé (cf. Article 10 du Règlement de la Consultation).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, avant le 16/02/2016 — 16h, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics:

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'ap-hm (Ao834.15).

Quantité ou étendue:

Montant minimum et sans maximum: montant minimum annuel: 300 000euro(s) (H.T.).

Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 10 du Règlement de Consultation.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DAH150834
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plate Forme Logistique, 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le Receveur des Finances de Marseille

Immeuble le Grand Prado — bât. A — 5ème étage

6 Allée Turcat — méry — 13008 MARSEILLE.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

L'avis implique un accord cadre au sens du droit commun.Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande passé en l'application de l'article 77 du code des marchés publics.

Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (détail à l'article 9 du Règlement de la Consultation) (70)
2. Valeur technique (détail à l'article 9 du Règlement de la Consultation) (27)
3. Délai de livraison (détail à l'article 9 du Règlement de la Consultation) (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Secteur Marchés — 2ème étage
mme le directeur de la Direction des Achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_h_PqwGUBpW 🌏
Adresse postale: direction des Achats 80 rue Brochier
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_h_PqwGUBpW 🌏
Point de contact: Direction des Achats
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_h_PqwGUBpW 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAH150834
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah150834.

* Par courrier à l'adresse suivante:

ap-hm / Direction des Achats — secteur Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05

* Par télécopie: 04.91.38.13.11.

* Par mail: da-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 7 du Rc):

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature:

— la lettre de candidature — modèle Dc1,

— la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— le K-Bis de la société.

Pièces constituant l'offre:

1) L'Acte d'engagement,

2) L'Annexe à l'acte d'engagement entièrement renseignée,

3) les fiches techniques des produits,

4) Le mémoire technique décrivant l'organisation qui sera mise en place afin de respecter les contraintes de livraisons définies dans le cahier des charges, notamment:

— la mise en route du marché (1ere livraison),

— les moyens logistiques permettant de sécuriser l'approvisionnement.

5) Les échantillons par envoi séparé (cf. Article 10 du Règlement de la Consultation).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, avant le 16/02/2016 — 16h, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics:

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 009-011233 (2016-01-11)

Informations complémentaires (2016-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021409
Se réfère à l'avis: 2016/S 009-011233
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2016/S 015-021409 (2016-01-19)

Avis d'attribution de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'AP-HM (Ao834.15).

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231314
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM Direction des achats 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 fax: +33 491381311 Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclu pour la première période à compter de la date de notification du marché pour se terminer au 16.7.2017, en même temps que les lots de l'appel d'offres 171-15. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions du décret n° 2011-1000 du 25.8.2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'AP-HM.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ap-hm

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante:

AP-HM

Direction des achats

80 rue Brochier

13354 Marseille Cedex 05

fax: +33 491381311

Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclu pour la première période à compter de la date de notification du marché pour se terminer au 16.7.2017, en même temps que les lots de l'appel d'offres 171-15. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions du décret n° 2011-1000 du 25.8.2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 129-231314 (2016-07-04)

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