Fourniture de consommables à usage unique pour restauration et blanchisserie

CHU de Grenoble

Fourniture de consommables à usage unique pour restauration et blanchisserie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-19	Avis de marché
2016-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 16E6F007
Brève description: Fourniture de consommables à usage unique pour restauration et blanchisserie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Produits en plastique 📦
Étiquettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr714 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule marchés — secteur achats courants et services — CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5PD-UGA9rk 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date limite de soumission: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141085
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

A. Des échantillons obligatoires et gratuits sont demandés dans le cadre de cette procédure (voir article 4.3 du Règlement de la Consultation). B. Cette procédure est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes entre le CHU Grenoble Alpes et le CH de La Mure (CHU Grenoble Alpes coordonnateur), conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. C. Il est possible de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. D. Précision au Iv.1.3: les lots seront attribués séparément; chaque lot entraînera la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur. E. Adresse pour envoi d'offres électroniques: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5PD-UGA9rk F. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. G. L'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuelsdes deux établissements du Groupement de commandes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Couverts blancs plastique
Numéro du lot: 1
Brève description: Couverts blancs plastique.
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Intitulé du lot: Gobelets polypropylène
Numéro du lot: 2
Brève description: Gobelets polypropylène.
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Manchettes plastique
Numéro du lot: 3
Brève description: Manchettes plastique.
Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Housses polyéthylène pour échelles gastro et pour chariots de stockage
Numéro du lot: 4
Brève description: Housses polyéthylène pour échelles gastro et pour chariots de stockage.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Housses polyéthylène pour chariots de linge
Numéro du lot: 5
Brève description: Housses polyéthylène pour chariots de linge.
Valeur estimée hors TVA: 10 350 EUR 💰
Intitulé du lot: Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra
Numéro du lot: 6
Brève description: Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bols en PP injecté ou PP thermoformé
Numéro du lot: 7
Brève description: Bols en PP injecté ou PP thermoformé.
Intitulé du lot: Barquettes type GN ou équivalent en PP injecté ou PP thermoformé
Numéro du lot: 8
Brève description: Barquettes type GN ou équivalent en PP injecté ou PP thermoformé.
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Film pelable PET-PE pour operculage
Numéro du lot: 9
Brève description: Film pelable PET-PE pour operculage.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Film pelable PET-PE pour cuisson ou pasteurisation
Numéro du lot: 10
Brève description: Film pelable PET-PE pour cuisson ou pasteurisation.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Intitulé du lot: Film alimentaire PVC transparent étirable
Numéro du lot: 11
Brève description: Film alimentaire PVC transparent étirable.
Valeur estimée hors TVA: 2 700 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

38420 Domène.

38420 domène.

38130 Échirolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique; déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la mure (membre du Groupement de commandes)
Adresse postale: 62 rue des Alpes — BP 56
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: fr714 🏙️
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/sea/accueil.do 🌏
Courrier électronique: direction@ch-lamure.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-lamure.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5PD-UGA9rk 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 2ème ou 3ème trimestre 2019.

A. Des échantillons obligatoires et gratuits sont demandés dans le cadre de cette procédure (voir article 4.3 du Règlement de la Consultation).

B. Cette procédure est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes entre le CHU Grenoble Alpes et le CH de La Mure (CHU Grenoble Alpes coordonnateur), conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

C. Il est possible de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots.

D. Précision au Iv.1.3: les lots seront attribués séparément; chaque lot entraînera la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur.

E. Adresse pour envoi d'offres électroniques: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5PD-UGA9rk F. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

G. L'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuelsdes deux établissements du Groupement de commandes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 080-141085 (2016-04-19)

Avis d'attribution de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 212008.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413296
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141085
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff — 38700 La Tronche.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étiquettes et rubans pour imprimantes Zébra
Brève description: Étiquettes et rubans pour imprimantes Zébra.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅
2016-11-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la mure (membre du groupement de commandes)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 227-413296 (2016-11-21)

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