Fourniture de composteurs individuels et collectifs
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899. Accord-Cadre au sens de l'article 78 du Décret no 2016-360, et conclu avec un opérateur économique. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360. Les modalités d'emission des bons de commande figurent au CCAP.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
L'objet est la fourniture et livraison de composteurs individuels d'une capacité d'environ 400 L (cette capacité ne pourra être ni inférieure à 350 Litres ni supérieure à 450 litres), et de composteurs collectifs isolés de deux volumes: 800 L (+/-5 %) et de 1000 L (+/-5 %) avec les bacs de stockage et de maturation 800 L (+/-5 %) et de 1000 L (+/-5 %) correspondants.
La description précise du besoin figure au cctp.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-06-10
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Avis de marché
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| 2016-12-22
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Avis d'attribution de marché
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