Fourniture de composteurs individuels de jardin et d'aérateurs de compost

Valtom

Marche de fourniture alloti en 4 lots.
C'est un appel d'offres ouvert européen (AOOE).
C'est un accord-cadre a bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Emeraude ID
• Société Quadria

Qui ?

• Valtom

Qu'est-ce que c'est ?

• Hottes de ventilation ou de recyclage › Aérateurs
• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-25	Avis de marché
2016-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 16 07 009
Brève description:

Marche de fourniture alloti en 4 lots. C'est un appel d'offres ouvert européen (AOOE). C'est un accord-cadre a bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Aérateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom
Adresse postale: 1 chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: ffavoro@valtom63.fr 📧
Téléphone: +33 473442424 📞
Fax: +33 473442420 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-259970
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Durée du marché: du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de fourniture alloti en 4 lots.

C'est un appel d'offres ouvert européen (AOOE).

C'est un accord-cadre a bons de commande.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

C'est un marché alloti de 4 lots traités en marchés séparés.

Les 4 lots pourront être attribués, en fonction de l'analyse des offres, à 1, 2, 3 voire 4 société(s)attributaire(s).

Intitulé du lot: Composteurs de jardin plastiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 58 617 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction possible: 3 fois 12 mois.
Informations complémentaires: Durée du marché: du 1.1.2017 au 31.12.2017.
Intitulé du lot: Composteurs de jardin bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs en bois.
Valeur estimée hors TVA: 69 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Aérateurs de compost
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'aérateurs de compost.
Valeur estimée hors TVA: 6 170 EUR 💰
Intitulé du lot: Bioseaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bioseaux.
Valeur estimée hors TVA: 5 805 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire Dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),

— voir l'article 6 du règlement de consultation.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— voir l'article 6 du règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,

— voir l'article 6 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires: Membres de la commission d'appel d'offres (CAO) du Valtom.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630267000037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valtom: Brunel Cyril et Favoro François
Adresse postale: 01 chemin des Domaines de Beaulieu
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Fourniture récurrente pour le Valtom: soit le marché sera renouvelé, soit un autre marché sera lancé avant la fin 2017.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Concernant la date de l'ouverture des offres, la date de réunion de la commission d'appel d'offres (CAO) du mardi 27.9.2016 est communiqué sous réserve d'un changement de dernière minute.

De toute façon, la réunion de la CAO pour l'ouverture des plis du présent marché se tiendra fin septembre voire début octobre 2016.

Dépôt par porteur: accueil.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2016/S 144-259970 (2016-07-25)

Avis d'attribution de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 171 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381045
Se réfère à l'avis: 2016/S 144-259970
Numéro JO-S: 210

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché en procédure formalisée: appel d'offres ouvert européen (AOOE).

20.9.2016 Commission d'appel d'offres (CAO): présentation des offres.

4.10.2016 Commission d'appel d'offres (CAO): analyse et choix des prestataires.

10.10.2016 courriers négatifs.

18.10.2016 délibération n° 2016/881 du Valtom validant le choix de la CAO du 4.10.2016.

26.10.2016 courriers d'attribution.

Prise d'effet des marchés: 1.1.2017.

Source: OJS 2016/S 210-381045 (2016-10-26)

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