Fourniture de composteurs domestiques individuels et d'accessoires liés au processus de compostage pour des établissements de coopération intercommunale
Valor'Aisne
Le présent marché a pour objet la fourniture:
— de composteurs domestiques individuels (plastique et bois),
— d'accessoires liés au processus de compostage: bio seaux et aérateurs,
— de pièces détachées pour que les membres du groupement puissent assurer une maintenance des composteurs et bio seaux.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-14 | Avis de marché |
| 2016-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valor'Aisne
Adresse postale: 80 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 02000
Commune postale: Barenton-Bugny
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: info@valoraisne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date limite de soumission: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Date de début: 2016-10-03 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207721
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de composteurs en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 46 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de composteurs en bois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de bio-seaux.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'aérateurs.
Valeur estimée hors TVA: 13 100 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand
Commune postale: Cuffies
Code postal: 02880
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
Courrier électronique: spete@agglo-soissonnais.com 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-soissonnais.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 117-207721 (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture:
— de composteurs domestiques individuels (plastique et bois),
— d'accessoires liés au processus de compostage: bio seaux et aérateurs,
— de pièces détachées pour que les membres du groupement puissent assurer une maintenance des composteurs et bio seaux.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valor'Aisne
Adresse postale: 80 rue Pierre Gilles de Gennes
Code postal: 02000
Commune postale: Barenton-Bugny
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: info@valoraisne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date limite de soumission: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Date de début: 2016-10-03 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207721
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
1) 8 collectivités listées ont décidé de constituer un groupement de commande pour l'achat
de leurs composteurs individuels et d'accessoires liés au processus de compostage. Valor'Aisne a été désigné coordonnateur du groupement de commande.
2) La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux
dispositions des articles 12, 25, 67 et 68, 78 et 80 du code des marchés publics.
Le marché est un accord cadre à bon de commandes mono-attributaire par lot avec minimum en
quantité sans maximum, sans remise en compétition.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture:
— de composteurs domestiques individuels (plastique et bois),
— d'accessoires liés au processus de compostage: bio seaux et aérateurs,
— de pièces détachées pour que les membres du groupement puissent assurer une maintenance des composteurs et bio seaux.
Brève description: Achat de composteurs en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 46 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché commencera à compter de la notification du 1er bon de commande.
Le marché est renouvelable une fois un an.
Brève description: Achat de composteurs en bois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de bio-seaux.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'aérateurs.
Valeur estimée hors TVA: 13 100 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand
Commune postale: Cuffies
Code postal: 02880
Pays: Aisne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
Courrier électronique: spete@agglo-soissonnais.com 📧
Adresse Internet: http://www.agglo-soissonnais.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=si02009&id=5 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il se terminera en tout état de cause, pour l'ensemble des collectivités, au 30.6.2018 en cas de reconduction.
1) 8 collectivités listées ont décidé de constituer un groupement de commande pour l'achat
de leurs composteurs individuels et d'accessoires liés au processus de compostage. Valor'Aisne a été désigné coordonnateur du groupement de commande.
2) La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux
dispositions des articles 12, 25, 67 et 68, 78 et 80 du code des marchés publics.
Le marché est un accord cadre à bon de commandes mono-attributaire par lot avec minimum en
quantité sans maximum, sans remise en compétition.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de rejet (Art R 421-1 et SVTS
du code de justice administrative)
Référé précontractuel: avant la signature du marché (art L551-1 du code de justice administrative).
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours à compter de
l'envoi de la décision de rejet.
Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-07
Valeur totale du marché: 98299.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424178
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-207721
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de composteurs en plastique
Brève description:
Intitulé du lot: Achat de composteurs en bois
Achat de bio-seaux
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
10 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût: Coût de la prestation
Pondération du coût: 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 233-424178 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-07
Valeur totale du marché: 98299.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424178
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-207721
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les collectivités listées ci après ont décidé de constituer un groupement de commande pour l'achat de leurs composteurs individuels:
— la CCDU canton d'Oulchy-le-Château,
— la CCDU Pays de la Serre,
— le «sirtom» du Laonnois,
— la CC du Tardenois,
— la CA du Soissonnais,
— la CC de de Villers-Cotterets / Forêt de Retz,
— la CC du Val de l'Aisne,
— Valor'Aisne (désigné coordonnateur).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de composteurs en plastique
Brève description:
Les besoins minimaux pour chaque collectivité sont décrits dans le dossier de consultation des entreprises.
Informations complémentaires:
Les collectivités listées ci après ont décidé de constituer un groupement de commande pour l'achat de leurs composteurs individuels:
— la CCDU canton d'Oulchy-le-Château,
— la CCDU Pays de la Serre,
— le «sirtom» du Laonnois,
— la CC du Tardenois,
— la CA du Soissonnais,
— la CC de de Villers-Cotterets / Forêt de Retz,
— la CC du Val de l'Aisne,
— Valor'Aisne (désigné coordonnateur).
Achat de bio-seaux
Brève description:
Les besoins de chaque collectivité sont décrits dans le dossier de consultation des entreprises.
Intitulé du lot: Achat d'aérateurs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
10 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût: Coût de la prestation
Pondération du coût: 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bon de commandes mono-attributaire par lot avec minimum en quantité sans maximum, sans remise en compétition.
Aussi les montants totaux de chaque lot ont été calculés sur la base des prix unitaires indiqués dans le BPU et sur l'ensemble des besoins estimés indiqués dans le CCTP afin de pouvoir procéder à l'analyse des prix. Seuls les prix unitaires sont à prendre en considération. Ils seront appliqués aux quantités réellement achetées par chaque collectivité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de rejet (art. R 421-1 et svts du code de justice administrative).
Référé précontractuel: avant la signature du marché (art. L 551-1 du code de justice administrative).
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet.
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