Fourniture de colonnes aériennes à verre et d'un système de télémesure
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes aériennes (lot n 1) équipées d'un système de télémesure permettant de connaître le taux de remplissage (lot n 2) selon les préconisations du CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-25 | Avis de marché |
| 2016-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 16S0024
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Capteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: 3 avenue Maurice Chupin
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.jules@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: +33 546821780 📞
Fax: +33 546997630 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181291
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Ce lot est conclu avec un minimum de 209 colonnes et sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Lot 1 et 2 dans les conditions décrites au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes à verre
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'un système de télémesure
Numéro du lot: 02
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 102-181291 (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 16S0024
Brève description:
Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de colonnes aériennes (lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Capteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: 3 avenue Maurice Chupin
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.jules@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: +33 546821780 📞
Fax: +33 546997630 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181291
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Ce lot est conclu avec un minimum de 209 colonnes et sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Lot 1 et 2 dans les conditions décrites au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Fourniture de colonnes aériennes à verre
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte du verre — quantité prévue 209 bornes.
Déploiement du parc sur tout le territoire de la CARO selon la planning du dossier de consultation.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Ce lot est conclu avec un minimum de 209 colonnes et sans maximum.
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'un système de télémesure
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture et pose d'un système de télémesure de remplissage des colonnes de collecte de verre.
Description des renouvellements:
Accord-cadre reconductible 3 fois pour des périodes de 1 an par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Ce lot est conclu avec un minimum de 199 sondes (inclus le système logiciel unique) et sans maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan.
Communauté d'agglomération Rochefort Océan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat ou le groupement constitué de plusieurs candidats doit attester qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de concourir aux marchés publics recensées à l'article 45 de l'ordonnance du 27.7.2015 relative aux marchés publics. À ce titre il devront fournir:
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— 1 formulaire Dc1, fourni dans le dossier de consultation, précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement), la personne habilitée à engager l'entreprise, l'habilitation du mandataire en cas de candidature groupée. Cette lettre de candidature est dûment complétée par le candidat et le cas échéant par tous les membres du groupement. Par ce formulaire, le candidat ainsi que tous les membres du groupement attestent ne pas faire l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics. Ce formulaire devra être signé par l'attributaire au plus tard à la conclusion du marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7 🌏
Référence
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires:
1) Complément à la rubrique IV.1.1: la présente procédure est une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par l'article 25 du décret n
2) Offre variable selon le nombre de lots conformément à l'article 32 de l'ordonnance relative aux marchés publics, chacun des candidats a la possibilité de faire une offre variable selon le nombre de lots qui lui est attribué (cf article 4.6 du règlement de consultation).
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2) Conditions d'obtentions des documents de la consultation: l'intégralité du dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement sur le profil d'acheteur précisé au l.1 du présent avis. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent être tenus informés d'éventuels compléments d'information sur le dossier de consultation, ils devront soit s'identifier sur la plateforme de téléchargement, avec une adresse de courrier électronique valide.
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3) Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur précisé au l.1 du présent avis.
4) Complément à la rubrique IV.2.7: la date indiquée pourra être modifiée par le pouvoir adjudicateur.
5) Complément à la rubrique IV.1.3: il s'agit d'un accord-cadre exécuté principalement par émission de bon de commande et accessoirement par la conclusion de marché subséquent (maintenance et entretien). Chacun des lots est conclu avec un minimum et sans maximum.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 102-181291 (2016-05-25)
Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes à verre et d'un système de télémesure.
Valeur totale du marché: 353306.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290877
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181291
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Critères selon règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte du verre.
Informations complémentaires: Critères selon règlement de consultation.
Brève description: Fourniture de sondes et d'un système de télémesure.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CARO.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅
2016-07-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes à verre et d'un système de télémesure.
Valeur totale du marché: 353306.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290877
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181291
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Critères selon règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte du verre.
Informations complémentaires: Critères selon règlement de consultation.
Brève description: Fourniture de sondes et d'un système de télémesure.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CARO.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅
2016-07-22 📅
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre prévoit un montant minimum mais pas de montant maximum. La valeur renseignée de chacun des lots correspond au minimum de commande prévu.
Source: OJS 2016/S 161-290877 (2016-08-19)
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