Fourniture de circuits de respirateur et accessoires, oxygénothérapie et aérosolthérapie, abord respiratoire — 2 partie

CHU Bordeaux

Fourniture de circuits de respirateur et accessoires, oxygénothérapie et aérosolthérapie, abord respiratoire — 2 partie — au profit des établissements adhérents au groupement national — CIRO2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air Liquide Médical Systems

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Oxygénothérapie et assistance respiratoire › Dispositif d'administration d'oxygène

Où ?

• Aisne
• Calvados
• France
• Gironde
• Hérault
• Meurthe-et-Moselle
• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-04	Avis de marché
2016-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: 16UDMFNA159
Brève description:

Fourniture de circuits de respirateur et accessoires, oxygénothérapie et aérosolthérapie, abord respiratoire — 2

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: vanessa.durou.ext@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656741 📞
Fax: +33 557656377 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272984
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Durée: les AC et les MS n° 1 sont conclus pour la période allant de la date de notification au 30.9.2018. Ils pourront éventuellement être reconduits de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter du 1.10.2018 (soit jusqu'au 30.9.2019). La période d'exécution de l'AC et du MS n° 1 commence à la date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de circuits de respirateur et accessoires, oxygénothérapie et aérosolthérapie, abord respiratoire — 2
Numéro du lot: 1
Brève description:

n°: lot 2: circuit patient usage multiple pour respirateur OSIRIS 1 et 2 — 1 circuit usage multiple autoclavable pour OSIRIS 1 et 2 Qté estim. 1

n°: lot 3: circuit patient usage multiple autoclavable pour respirateur OSIRIS 3 — 1 circuit usage multiple autoclavable pour OSIRIS 3 Qté estim. 1

Description des renouvellements:

L'accord-cadre et le marché subséquent n° 1 sont reconductibles tacitement 1 fois pour une période d'une durée 12 mois; la durée maximale de l'accord-cadre et du marché subséquent n° 1 est de 36 mois.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. liste des adhérents (CHU et principaux CH).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, uniquement pour les groupements (modèle de lettre de candidature ou forme libre), dûment complétée et datée par chacun des cotraitants en cas de groupement ou forme libre précisant:

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, faxe, courriel),

— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.

2. Une déclaration sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

3. Inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

4. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires: La date du 9.9.2016 est précisé à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Avignon
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84902
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Briey
Adresse postale: 31 avenue Albert de Briey — BP 70099
Commune postale: Briey
Code postal: 54150
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Caen
Adresse postale: Département biomédical — avenue Georges Clemenceau
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14033
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 169 rue du Caducée
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saint-Quentin
Adresse postale: pharmacie — 1 avenue Michel de l'Hospital — BP 608
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achats Uniha
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Contact
Point de contact: Durou Vanessa/Adjedj Aurélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: madouady@ch-avignon.fr 📧
: karim.belkacem@ch-briey.fr 📧
: vialle-c@chu-caen.fr 📧
: e-pelourson@chu-montpellier.fr 📧
: r.kanaan@ch-stquentin.fr 📧
: aurelie.adjedj@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de bordeaux
Adresse postale: Hôpital Haut-Lévêque — pharmacie des dispositifs médicaux stériles — 1er étage — unité d'achat des dispositifs médicaux — avenue de Magellan
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Point de contact: Durou Vanessa/Adjedj Aurelie
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://chu-bordeaux.fr 🌏
Adresse postale: Hôpital Haut-lévêque — pharmacie des dispositifs médicaux stériles — 1er étage — unité d'achat des dispositifs médicaux — avenue de Magellan

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation comporte 3 lots. Cette consultation aboutira à la conclusion:

— d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum pour chaque lot,

— de marchés subséquents numéros 1 pour l'ensemble des lots (l'offre classée première au titre de l'accord-cadre correspond au marché subséquent numéro 1); il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec quantités estimatives sans aucun caractère contractuel, pour l'ensemble des lots. D'autres marchés subséquents issus du présent accord-cadre pourront être conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance de besoins des membres du groupement de commandes et seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

La centrale d'achat Uniha adhère pour l'ensemble des lots. Les quantités estimatives de la centrale d'achat Uniha sont incluses dans les quantités indiquées dans le présent avis pour l'ensemble des lots (renseignées pour la 1

Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du groupement de commandes Uniha des CHU et des principaux CH pour les établissements suivants: CH d'Avignon, CH de Briey, CHU de Caen, CHU de Montpellier, CH de Saint-Quentin, Centrale d'achat Uniha.

Adresse internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https//www.achatshopitaux.com

Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Unité monétaire: l'Euro (pour les DOM-TOM, les prix devront être proposés par le candidat en FCA — freecarrier).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

Les candidats pourront saisir le juge administratif:

— par un référé pré-contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,

— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des marchés publics de Bordeaux (CCIRA de Bordeaux)
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville — BP 952
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jeanlouis.barbaud@directe.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 151-272984 (2016-08-04)

Avis d'attribution de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de circuits de respirateur et accessoires, oxygénothérapie et aérosolthérapie, abord respiratoire — 2ème Partie, au profit des établissements adhérents au groupement national — CIRO2.

Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-378213
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272984
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de circuits de respirateur et accessoires, oxygénothérapie et aérosolthérapie, abord respiratoire 2ème partie — 2ème partie — au profit des établissements adhérents au groupement national
Brève description:

Nº lot 1: circuit patient usage circuit usage unique pour Osiris 3 — 1 circuit usage unique pour Osiris 3 qté estim. 1ère période: 420.

Nº lot 2: circuit patient usage multiple pour respirateur Osiris 1 et 2 — 1 circuit usage multiple autoclavable pour Osiris 1 et 2 qté estim. 1ère période: 228.

Nº lot 3: circuit patient usage multiple autoclavable pour respirateur Osiris 3 nº — 1 circuit usage multiple autoclavable pour Osiris 3 qté estim. 1ère période: 5.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf liste des adhérents (CHU et principaux CH).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique
Critère de qualité (pondération): 51
Critère de coût: Économique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 avenue Albert de Briey, BP 70099
Département biomédical, avenue Georges Clemenceau
pharmacie 1 avenue Michel de l'Hospital, BP 608
Contact
Point de contact: Durou Vanessa / Adjedj Aurélie

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2016/S 209-378213 (2016-10-26)

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