Fourniture de cigarettes électroniques et de recharges avec et sans nicotine dans le cadre du programme hospitalier de recherche clinique: Ecsmoke

Assistance publique hopitaux de Paris

La consultation a pour objet la «Livraison et fourniture de cigarettes électroniques ainsi que des recharges avec et sans nicotine», nécessaire aux besoins du DRCD dans le cadre du projet de recherche clinique: Ecsmoke, de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-18 Avis de marché
2016-09-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cigarettes
Numéro de référence: ACHAT 17/069
Brève description:
La consultation a pour objet la «Livraison et fourniture de cigarettes électroniques ainsi que des recharges avec et sans nicotine», nécessaire aux besoins du DRCD dans le cadre du projet de recherche clinique: Ecsmoke, de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cigarettes 📦
Code CPV supplémentaire: Cigarettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153140160 📞
Fax: +33 145150160 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_l_CJoivEl2 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_l_CJoivEl2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252700
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles totales: pour l'ensemble des besoins: 39 600 unités. Le détail est disponible dans le CCTP. Le titulaire est engagé pour le montant maximum. Ce montant correspond du seuil maximum applicable aux marchés passés en procédure adaptée soit 209 000 EUR HT pour les EPS. Le pouvoir adjudicateur ne s'engage pas sur un montant minimum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la «Livraison et fourniture de cigarettes électroniques ainsi que des recharges avec et sans nicotine», nécessaire aux besoins du DRCD dans le cadre du projet de recherche clinique: Ecsmoke, de l'assistance Publique — Hôpitaux de Paris.
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Quantités prévisionnelles totales: pour l'ensemble des besoins: 39 600 unités. Le détail est disponible dans le CCTP. Le titulaire est engagé pour le montant maximum. Ce montant correspond du seuil maximum applicable aux marchés passés en procédure adaptée soit 209 000 EUR HT pour les EPS. Le pouvoir adjudicateur ne s'engage pas sur un montant minimum.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'utilisation des formulaires nationaux est recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics.
— fournir la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment remplie attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil et à l'art. 48 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
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— fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ou équivalent,
— fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise,
— fournir un document établissant l'habilitation du signataire.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Situation économique et financière:
— fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie.les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières techniques et professionnelles.
Capacité technique et professionnelle: Fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Marché passé en procédure adaptée en application de l'article 27 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique dont l'évaluation portera sur l'analyse des échantillons et sur les éléments apportés au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_l_CJoivEl2 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_l_CJoivEl2 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_l_CJoivEl2.
Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format matérialisé seront acceptées. L'unité monétaire est l'euro.
L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Les échantillons obligatoires doivent porter le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à:
Hôpital Saint-Louis — Département de la recherche clinique et du développement (DRCD) — Pôle promotion — 1
De 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Le dépôt des échantillons peut se faire jusqu'au 16.9.2016 16:00.
— détermination des critères et de leur pondération:
Critère n° 1 — valeur technique dont l'évaluation portera sur l'analyse des échantillons et sur les éléments apportés au cadre de réponse technique: 65 %.
Critère n° 2 — prix: 35 %.
— date limite pour présenter des questions relatives à la consultation: 6.9.2016.
Le marché l'issue de la consultation, sera conclu pour la période de 48 mois à compter de sa notification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 140-252700 (2016-07-18)
Informations complémentaires (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la «Livraison et fourniture de cigarettes électroniques ainsi que des recharges avec et sans nicotine», nécessaire aux besoins du DRCD dans le cadre du projet de recherche clinique: ECSMOKE, de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique Hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320537
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252700
Numéro JO-S: 179

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Source: OJS 2016/S 179-320537 (2016-09-12)
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