Fourniture de chlorure ferrique et de chaux

Communauté d'agglomération de Reims

Fourniture de chlorure ferrique et de chaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement: Société des fours à chaux de Sorcy (mandataire) / Société des fours à chaux de Dugny (co-traitant) — tour W — terras
• Société produits chimiques de Loos — usine Frederic Kuhlmann — BP 39 — rue Clémenceau — 59 374 Loos Cedex / Société Kemira Franc

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaux › Chaux en poudre
• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-05	Avis de marché
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique
Numéro de référence: CF8O627
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique et de chaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chlorure ferrique 📦
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Chaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@mairie-reims.fr 📧
Téléphone: +33 26777347 📞
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350985
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Pour chaque lot, la durée des accords-cadres est fixée à quatre (4) ans à compter de sa notification. Les délais d'exécution et de livraison sont prévus au CCAP. Pour le lot nº 1, le début d'exécution des prestations interviendra à compter du 28.10.2017.pour le lot nº 2, le début d'exécution des prestations interviendra à compter du 4.2.2017. Visite sur site et essais: — lot nº 1 — chlorure ferrique: Les candidats pourront effectuer une visite de la station d'épuration afin d'appréhender correctement les exigences du marché. Pour la réaliser, les candidats contacteront Mme Marianne Zaccone au 03.26.35.53.93. — pour le lot nº 2 — chaux: Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite la partie « deshydratation des boues » de la station d'épuration afin d'avoir une bonne connaissance de l'installation existante et de son fonctionnement. Pour la réaliser, les candidats contacteront Mme Zaccone. Un certificat de visite sera remis au candidat lors de la visite. Essais: important, voir les modalités prévues au règlement de consultation. Pour les 2 lots, les visites pourront avoir jusqu'au 7.11.2016. — dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr — les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM...) de leur candidature et de leur offre. Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques » , est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide », — type de pouvoir adjudicateur :établissement public territorial.

Informations complémentaires

Pour chaque lot, la durée des accords-cadres est fixée à quatre (4) ans à compter de sa notification. Les délais d'exécution et de livraison sont prévus au CCAP. Pour le lot nº 1, le début d'exécution des prestations interviendra à compter du 28.10.2017.pour le lot nº 2, le début d'exécution des prestations interviendra à compter du 4.2.2017.

Visite sur site et essais:

— lot nº 1 — chlorure ferrique: Les candidats pourront effectuer une visite de la station d'épuration afin d'appréhender correctement les exigences du marché. Pour la réaliser, les candidats contacteront Mme Marianne Zaccone au 03.26.35.53.93.

— pour le lot nº 2 — chaux: Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite la partie « deshydratation des boues » de la station d'épuration afin d'avoir une bonne connaissance de l'installation existante et de son fonctionnement. Pour la réaliser, les candidats contacteront Mme Zaccone. Un certificat de visite sera remis au candidat lors de la visite.

Essais: important, voir les modalités prévues au règlement de consultation.

Pour les 2 lots, les visites pourront avoir jusqu'au 7.11.2016.

— dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr

— les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM...) de leur candidature et de leur offre. Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques » , est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide »,

— type de pouvoir adjudicateur :établissement public territorial.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de chaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Station d'épuration de Reims Métropole, chemin des Temples — Saint-Brice-Courcelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.

L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.

Statut juridique — éléments requis: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr/agglo-reimsmetropole 🌏
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Visite sur site et essais:

— lot nº 1 — chlorure ferrique: Les candidats pourront effectuer une visite de la station d'épuration afin d'appréhender correctement les exigences du marché. Pour la réaliser, les candidats contacteront Mme Marianne Zaccone au 03.26.35.53.93.

— pour le lot nº 2 — chaux: Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite la partie « deshydratation des boues » de la station d'épuration afin d'avoir une bonne connaissance de l'installation existante et de son fonctionnement. Pour la réaliser, les candidats contacteront Mme Zaccone. Un certificat de visite sera remis au candidat lors de la visite.

Essais: important, voir les modalités prévues au règlement de consultation.

Pour les 2 lots, les visites pourront avoir jusqu'au 7.11.2016.

— dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr

— les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM...) de leur candidature et de leur offre. Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques » , est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « aide »,

— type de pouvoir adjudicateur :établissement public territorial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles L. 551 et R. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat, dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-350985 (2016-10-05)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 282 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027489
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350985
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

L'accord-cadre est multi-attributaire (attribution en cascade). « Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) ».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est multi-attributaire (attribution en cascade).

« Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie) ».

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du marché;

Source: OJS 2017/S 017-027489 (2017-01-20)

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