Fourniture de chèques-cadeaux aux agents du ministère de l'intérieur dans les Bouches-du-Rhône
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Marché relatif à la fourniture de chèques-cadeaux destinés aux agents du ministère de l'intérieur dans le département des Bouches-du-Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-07 | Avis de marché |
| 2016-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Code CPV supplémentaire: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Place Félix Barret, CS 80001
Code postal: 13382
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pref-achats@bouches-du-rhone.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354646 📞
Fax: +33 484354800 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299960&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237342
Se réfère à l'avis: 2013/S 127-217481
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chèques-cadeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Chèques-cultures
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Préfecture des Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des moyens et du patrimoine immobilier / bureau de la gestion et de la commande publique, bureau 120, à l'attention de Mme Brilli Sandrine, M. Noel Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de ce marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greff.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 132-237342 (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Brève description:
Marché relatif à la fourniture de chèques-cadeaux destinés aux agents du ministère de l'intérieur dans le département des Bouches-du-Rhône.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Code CPV supplémentaire: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Place Félix Barret, CS 80001
Code postal: 13382
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pref-achats@bouches-du-rhone.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354646 📞
Fax: +33 484354800 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299960&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237342
Se réfère à l'avis: 2013/S 127-217481
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
L'administration s'engage à respecter les quantités minimales définies ci dessous:
— lot 1: 10 000 chèques-cadeaux d'un montant de 10 EUR (sous forme de carnets).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chèques-cadeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Chèques-cadeaux permettant l'achat de jouets, vêtements, livres, matériel de sports, matériel informatique, audio et vidéo, matériel de puériculture.
Durée de l'accord: 18 mois Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit au maximum deux (2) fois un (1) an par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
L'administration s'engage à respecter les quantités minimales définies ci dessous:
— lot 1: 10 000 chèques-cadeaux d'un montant de 10 EUR (sous forme de carnets).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chèques-culture permettant l'achat de livres, matériel informatique, audio et vidéo, sorties culturelles.
Informations complémentaires:
— lot 2: quantité minimale commandée: 1 500 chèques-culture d'un montant de 10 EUR (sous forme de carnets).
Intitulé du lot: Chèques-culturels et sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Chèques culturels et sportifs permettant l'achat de livres, matériel informatique, audio et vidéo, sorties culturelles, matériel de sports.
Informations complémentaires:
— lot 3: quantité minimale commandée: 1 900 chèques-culturels et sportifs d'un montant de 10 EUR (sous forme de carnets).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Préfecture des Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir:
— une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) datée et signée en original mentionnant clairement la composition du groupement,
— celle -ci doit préciser clairement si le candidat se présente seul ou en groupement.
En cas de candidatures groupées:
— remplir une seule lettre de candidature pour le groupement, en précisant clairement le mandataire et les membres du groupement,
— la forme juridique du candidat,
— la déclaration du candidat (formulaire DC2) ou un document comportant les mêmes renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 51 décret n° 2016-360 du 25.3.2016,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des moyens et du patrimoine immobilier / bureau de la gestion et de la commande publique, bureau 120, à l'attention de Mme Brilli Sandrine, M. Noel Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de ce marché.
Le dossier de consultation (DCE) pourra être obtenu par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr), sous la référence «pref13-cheq2016», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Afficher plus
Afin d'être informé en cours de consultation en cas de réponse, précision ou modification, l'opérateur économique doit s'identifier sur la plate-forme de dématérialisation et fournir une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greff.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat,
— référé contractuel (articles L. 551-13, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): au plus tard le 31
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: pref13-cheq2016
Valeur totale du marché: 129 411 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376345
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237342
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chèques — cadeaux de noël
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre d'enseignes proposées acceptant les chèques cadeaux dans le département des Bouches du Rhône
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Diversité et renommée des enseignes proposées pour l'échange des chèques en fonction du type de chèques cadeaux
Localisation des magasins à proximité de la préfecture et des services de police
Délais de livraison proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critères de développement durable
Critère de coût: Pourcentage de remise proposé sur le prix global
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Nombre d'enseignes proposées acceptant les chèques cadeaux dans le département des Bouches-du-Rhône
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 208-376345 (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: pref13-cheq2016
Valeur totale du marché: 129 411 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376345
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237342
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
A. Le montant des lots correspond aux montants minimum contractuels des marchés.
La valeur totale finale correspond au total des montants minimum contractuel des marchés.
B. Les critères de développement durable retenus seront:
— utilisation de papier recyclé ou écologique,
— utilisation de procédés respectueux de l'environnement,
— le candidat pourra justifier d'autres critères de développement durable pour exécuter la prestation demandée.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chèques — cadeaux de noël
Brève description:
Chèques — Cadeaux permettant l'achat de jouets, vêtements, livres, matériel de sports, matériel informatique, audio et vidéo, matériel de puériculture.
Intitulé du lot: Chèques cultures
Brève description:
Chèques — culture permettant l'achat de livres, matériel informatique, audio et vidéo, sorties culturelles.
Intitulé du lot: Chèques culturels et sportifs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre d'enseignes proposées acceptant les chèques cadeaux dans le département des Bouches du Rhône
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Diversité et renommée des enseignes proposées pour l'échange des chèques en fonction du type de chèques cadeaux
Localisation des magasins à proximité de la préfecture et des services de police
Délais de livraison proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critères de développement durable
Critère de coût: Pourcentage de remise proposé sur le prix global
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Nombre d'enseignes proposées acceptant les chèques cadeaux dans le département des Bouches-du-Rhône
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅
Référence
Informations complémentaires
A. Le montant des lots correspond aux montants minimum contractuels des marchés.
La valeur totale finale correspond au total des montants minimum contractuel des marchés.
B. Les critères de développement durable retenus seront:
— utilisation de papier recyclé ou écologique,
— utilisation de procédés respectueux de l'environnement,
— le candidat pourra justifier d'autres critères de développement durable pour exécuter la prestation demandée.
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