Fourniture de chaussures de sécurité destinées aux agents du Département de l'Isère et aux agents des collèges du Département de l'Isère
Conseil général de l'Isère
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CI2P
- • Rodier EPI
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-04 | Avis de marché |
| 2017-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Numéro de référence: F16DCET-EP03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail, service ressources, 17-19 rue du Commandant l'Herminier, Cité administrative — bâtiment 3, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: constructions-publiques@isere.fr 📧
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350949
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures pour activités polyvalentes, de maintenance, de nettoyage et autres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures pour travaux extérieurs en terrains difficiles.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures et bottes agroalimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Niveau de sécurité des équipements
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité des équipements au regard des matériaux utilisés et de la confection
Valeur technique: Qualité du service proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prix
Pondération du prix: 0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: niveau de sécurité des équipements
Valeur technique: qualité des équipements au regard des matériaux utilisés et de la confection
Valeur technique: qualité du service proposé
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail, service ressources, 17-19 rue du Commandant l'Herminier, cité administrative — bâtiment 3, BP 1096
Téléphone: +33 476006087 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique et du juridique, service de la commande publique, bureau: B109, 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère — Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2016/S 195-350949 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Numéro de référence: F16DCET-EP03
Brève description:
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail, service ressources, 17-19 rue du Commandant l'Herminier, Cité administrative — bâtiment 3, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: constructions-publiques@isere.fr 📧
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350949
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures pour activités polyvalentes, de maintenance, de nettoyage et autres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Chaussures pour activités polyvalentes, de maintenance, de nettoyage et autres activités spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures pour travaux extérieurs en terrains difficiles.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures et bottes agroalimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat; en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
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Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Par ailleurs, conformément au décret nº 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte achat, le Département de l'Isère a adopté la carte d'achat et a choisi un établissement financier émetteur. Ainsi dans ce cadre, le Département de l'Isère pourra proposer au titulaire du présent marché la mise en place de la carte d'achat pour certaines commandes effectuées par les agents de la collectivité. L'utilisation de la carte d'achat pour ce marché ne pourra se faire qu'après concertation entre le titulaire, l'émetteur et le Département de l'Isère et acc.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Niveau de sécurité des équipements
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité des équipements au regard des matériaux utilisés et de la confection
Valeur technique: Qualité du service proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prix
Pondération du prix: 0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: niveau de sécurité des équipements
Valeur technique: qualité des équipements au regard des matériaux utilisés et de la confection
Valeur technique: qualité du service proposé
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail, service ressources, 17-19 rue du Commandant l'Herminier, cité administrative — bâtiment 3, BP 1096
Téléphone: +33 476006087 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique et du juridique, service de la commande publique, bureau: B109, 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère — Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2016/S 195-350949 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chaussures de sécurité.
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail – Service ressources – 17-19 rue du Commandant l'Herminier – Cité administrative – batiment 3 – BP 1096 – Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-153995
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350949
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chaussures pour activités polyvalentes, de maintenance, de nettoyage et autres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère — service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour — BP 1096
Source: OJS 2017/S 080-153995 (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chaussures de sécurité.
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des constructions publiques et de l'environnement de travail – Service ressources – 17-19 rue du Commandant l'Herminier – Cité administrative – batiment 3 – BP 1096 – Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-153995
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350949
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chaussures pour activités polyvalentes, de maintenance, de nettoyage et autres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère — service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour — BP 1096
Source: OJS 2017/S 080-153995 (2017-04-21)
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