Fourniture de charcuterie et de plats cuisinés frais
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou
Le présent accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques et a pour but de fixer toutes les stipulations contractuelles, hormis le prix et les quantités, régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de charcuterie et de plats cuisinés frais. Les variantes ne sont pas admises. L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.11.2016, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2020. Les marchés subséquents conclus par application de l'accord-cadre seront établies par périodes de 12 mois (1 marché subséquent: du 1.11.2016 au 31.10.2017; 2 marché subséquent: du 1.11.2017 au 31.10.2018; 3 marché subséquent: du 1.11.2018 au 31.10.2019; 4 marché subséquent: du 1.11.2019 au 31.10.2020). L'attribution se fait lot pat lot. Il est possible de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-21 | Avis de marché |
| 2016-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: 16-3012197
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Préparations à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Dr Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925255 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-qrEgmgFJl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-qrEgmgFJl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256379
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: charcuterie froide et à cuisiner
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: charcuterie froide et à cuisiner.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 2: plats cuisinés frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: plats cuisinés frais.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Consistance et aspect des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et contenance du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la coupe et respect du calibrage
Rendu après cuisson
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-qrEgmgFJl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256379 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: 16-3012197
Brève description:
Le présent accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques et a pour but de fixer toutes les stipulations contractuelles, hormis le prix et les quantités, régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de charcuterie et de plats cuisinés frais. Les variantes ne sont pas admises. L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.11.2016, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2020. Les marchés subséquents conclus par application de l'accord-cadre seront établies par périodes de 12 mois (1
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Préparations à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Dr Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925255 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-qrEgmgFJl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-qrEgmgFJl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Date de début: 2016-11-01 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256379
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:
Julie Kocher — acheteuse responsable secteur exploitation — Pôle ressources matérielles — service achats — mél: marches.publics@cpn-laxou.com
L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par ailleurs sera réputée n'avoir jamais été reçue et n'engage pas le pouvoir adjudicateur quant au délai de réponse.
En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit proposé, dans les conditions définies dans les documents de la consultation.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com
Pour accéder aux procédures du CPN, taper «Centre psychothérapique de Nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1: charcuterie froide et à cuisiner
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: charcuterie froide et à cuisiner.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 2: plats cuisinés frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: plats cuisinés frais.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à produire:
— la lettre de candidature DC1,
— une déclaration du candidat DC2.
Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Consistance et aspect des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et contenance du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la coupe et respect du calibrage
Rendu après cuisson
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_-qrEgmgFJl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:
Julie Kocher — acheteuse responsable secteur exploitation — Pôle ressources matérielles — service achats — mél: marches.publics@cpn-laxou.com
L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par ailleurs sera réputée n'avoir jamais été reçue et n'engage pas le pouvoir adjudicateur quant au délai de réponse.
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En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit proposé, dans les conditions définies dans les documents de la consultation.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com
Pour accéder aux procédures du CPN, taper «Centre psychothérapique de Nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-256379 (2016-07-21)
Avis d'attribution de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du dr Archambault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396562
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256379
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅
Source: OJS 2016/S 218-396562 (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques et a pour but de fixer toutes les stipulations contractuelles, hormis le prix et les quantités, régissant les marchés subséquents relatifs à la fourniture de charcuterie et de plats cuisinés frais.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du dr Archambault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396562
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256379
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Charcuterie froide et à cuisiner.
Plats cuisinés frais.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅
Source: OJS 2016/S 218-396562 (2016-11-08)
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