Fourniture de CD musicaux et textes enregistrés, de Dvd-Vidéo et de BLU RAY, pour la Médiathèque départementale et les services départementaux (3 lots)

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture de CD musicaux et textes enregistrés, de Dvd-Vidéo et de BLU-RAY pour la Médiathèque départementale et les services départementaux (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-18 Avis de marché
2017-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 16S0288AOODAC
Brève description:
Fourniture de CD musicaux et textes enregistrés, de Dvd-Vidéo et de BLU-RAY pour la Médiathèque départementale et les services départementaux (3 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216791 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: http://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-18 📅
Date limite de soumission: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2016-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 226-411370
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le détail des critères de jugement des offres sont repris à l'article 6.2 du Rc.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cd musicaux et textes enregistrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bon de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
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Mini par période: 5000 euro ht / Maxi par période: 40 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires: Le détail des critères de jugement des offres sont repris à l'article 6.2 du Rc.
Intitulé du lot: Dvd-Vidéo et BLU-RAY: films de fiction pour les adultes et pour le jeune public
Numéro du lot: 2
Brève description:
Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
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Mini par période: 20 000 euro ht/ Maxi par période: 100 000 euro (H.T.).
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Intitulé du lot: Dvd-Vidéo et BLU-RAY: films documentaires et cinéma d'animation pour les adultes et pour le jeune public
Numéro du lot: 3
Brève description:
Conformément aux articles 78-1 alinéa 1 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
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Mini par période: 10 000 euro ht/ Maxi par période: 70 000 euro (H.T.).
Informations complémentaires: Le détail des critères de jugement des offres est repris à l'article 6-2 du RC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
L'Analyse des candidatures sera effectuée dans les conditions prévues à l'article 55 du décret 2016-360 du 25/03/2016 sur la base des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (Dc2): version en vigueur, complétée intégralement.
— Dume
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, nom d'un contact.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: http://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: direction de la Commande Publique rue de la Paix
Commune postale: Arras Cédex 9
Code postal: 62018
Point de contact: Virginie Roussette
Courrier électronique: roussette.virginie@pasdecalais.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Adresse postale: direction de la Commande Publique Secrétariat de la DCP — bureau 008 rue de la Paix

Référence
Informations complémentaires
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25/03/2016. Forme des prix: prix unitaires. Aucune avance prévue. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée (article 3.4 du Rc)
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Il est recommandé au candidat, dès lors qu'il obtient le DCE, par tout autre moyen que ceux définis dans le Règlement de consultation, de s'identifier auprès du Conseil départemental — pôle Développement des Ressources — direction de la Commande Publique — secrétariat de la DCP — rue de la Paix / Porte 6 — 62018 Arras cédex 9 — télécopieur: 03.21.21.62.38, afin d'être tenu informé de toutes modifications et précisions relatives à la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2016/S 226-411370 (2016-11-18)
Avis d'attribution de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de CD musicaux et textes enregistrés, de DVD-Vidéo et de blu ray, pour la médiathèque départementale et les services départementaux (3 lots).
Valeur totale du marché: 21464.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150426
Se réfère à l'avis: 2016/S 226-411370
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CD musicaux et textes enregistrés
Brève description: CD musicaux et textes enregistrés.
Intitulé du lot: DVD-Vidéo et BLU-RAY: films de fiction pour les adultes et pour le jeune public
Brève description: DVD-Vidéo et BLU-RAY: films de fiction pour les adultes et pour le jeune public.
Intitulé du lot: DVD-Vidéo et BLU-RAY: films documentaires et cinéma d'animation pour les adultes et pour le jeune public
Brève description:
DVD-Vidéo et BLU-RAY: films documentaires et cinéma d'animation pour les adultes et pour le jeune public.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre jugée d'après les sous-critères présents dans le RC, sur la base des informations présentes dans le CRTF, le mémoire technique et le devis estimatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2017/S 078-150426 (2017-04-19)
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