Fourniture de buts, poteaux, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test ainsi que la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la Ville de Toulon en 6 lots pour 2016, reconductible en 2017

Ville de Toulon

La consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon pour l'année 2016, reconductible une fois en 2017 ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (Pose, dépose et test) et 2 (pose, dépose).
Cette consultation porte également sur la fourniture de divers matériels nécessaires à la pratique d'activité sportives et/ ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Par ailleurs un lot « piscine » (lot no 3), outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.
enfin cette consultation prend en compte une prestation obligatoire conforme à l'article R322 — 25 du Code des Sports, Section 3: « Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball » pour les équipements sportifs de la ville (lot no1).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-08	Avis de marché
2016-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Quantité ou étendue:

La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les travaux sont réparti(e)s en 6 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363092 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048012
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande y compris la reconduction. Pour les lots no1, no4, no5 et no6: Le marché est passé pour une durée initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 31.5.2017. La date de prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 1.6.2016. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Pour les lots no2 et no3: Le marché est passé pour une durée initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 3.6.2017. La date de prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 4.6.2016. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité: Date prévisionnelle de notification: deuxième trimestre 2016. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): Pour le lot no1: — le critère prix noté sur 15 points; — le critère de la valeur technique, noté sur 05 points; Pour les lots 2, 3, 4, 5 et 6: La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du devis estimatif non contractuel du lot considéré. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Informations complémentaires

Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence

Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande y compris la reconduction.

Pour les lots no1, no4, no5 et no6:

Le marché est passé pour une durée initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 31.5.2017. La date de prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 1.6.2016. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Pour les lots no2 et no3:

Le marché est passé pour une durée initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 3.6.2017. La date de prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 4.6.2016. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité:

Date prévisionnelle de notification: deuxième trimestre 2016.

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):

Pour le lot no1:

— le critère prix noté sur 15 points;

— le critère de la valeur technique, noté sur 05 points;

Pour les lots 2, 3, 4, 5 et 6:

La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du devis estimatif non contractuel du lot considéré.

Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 197 000 💰
788 000 💰
Brève description:

Cette consultation porte également sur la fourniture de divers matériels nécessaires à la pratique d'activité sportives et/ ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Par ailleurs un lot « piscine » (lot no 3), outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.

enfin cette consultation prend en compte une prestation obligatoire conforme à l'article R322 — 25 du Code des Sports, Section 3: « Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball » pour les équipements sportifs de la ville (lot no1).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de buts, poteaux, y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de buts, poteaux, y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test.

Quantité ou étendue: Montant mini par période:40 000 EUR TTC Montant maxi par période:160 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels de gymnastique et de baby gym, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose et dépose
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de divers matériels de gymnastique et de baby gym, mobiliers, tapis et blocs de réception avec travaux associés de pose et dépose.

Quantité ou étendue: Montant mini par période:10 000 EUR TTC Montant maxi par période:40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques.

Quantité ou étendue: Montant mini par période:20 000 EUR TTC Montant maxi par période:80 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflages pour la pratique du sport
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflages pour la pratique du sport.

Quantité ou étendue: Montant mini par période:12 500 EUR TTC Montant maxi par période:50 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrain de sports et de loisirs: intérieur et extérieur
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sports et de loisirs: intérieur et extérieur.

Quantité ou étendue: Montant mini par période:6 000 EUR TTC Montant maxi par période:24 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif
Brève description:

Le marché porte sur la fourniture de matériels pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif.

Description des options: Voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOFourmatsports2016-2017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le lieu de livraison des fournitures sont le(s) équipement(s) sportif(s) ou de pleins air situés sur le territoire de la commune ou dans l'agglomération toulonnaise, dont l'adresse sera indiqué sur chaque bon de commande, 83000 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

L'Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.

la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

* Avance: Il n'est pas prévu le versement d'une avance.

* Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement et à la section d'investissement (ressources propres de la commune).

Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.

Les règlements du marché considéré sont effectués selon 2 situations:

— Les fournitures, les travaux et prestations objet du marché considéré sont rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées tels que figurant sur le bordereau des prix unitaires contractuel du lot considéré.

— les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais conformes à l'objet du marché considéré, seront rémunérées par application des prix ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.

Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 30 % de la masse maximum déterminée pour le lot considéré.

les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 du CCAP commun à tous les lots.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.

En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFourmatsports2016-2017
Informations complémentaires

Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande y compris la reconduction.

Pour les lots no1, no4, no5 et no6:

Le marché est passé pour une durée initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 31.5.2017. La date de prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 1.6.2016. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Pour les lots no2 et no3:

Le marché est passé pour une durée initiale débutant à compter de sa date de notification jusqu'au 3.6.2017. La date de prise d'effet du marché (délivrance des premiers bons de commande) est fixée au 4.6.2016. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité:

Date prévisionnelle de notification: deuxième trimestre 2016.

Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):

Pour le lot no1:

— le critère prix noté sur 15 points;

— le critère de la valeur technique, noté sur 05 points;

Pour les lots 2, 3, 4, 5 et 6:

La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du devis estimatif non contractuel du lot considéré.

Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2017.
Source: OJS 2016/S 030-048012 (2016-02-08)

Avis d'attribution de marché (2016-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: AOOFormatsport 2016-2017
Valeur totale du marché: 145 398 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de loisirs 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipement et accessoires pour le surf et la natation 📦
Articles et équipements de sport 📦
Matériel de marquage des terrains de football 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. le sénateur-maire, ancien ministre, Hubet Falco, Hôtel de Ville, avenue de la République — CS 71407
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.com/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225124
Se réfère à l'avis: 2016/S 030-048012
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant: 1/ Prix (noté 15/15) apprécié au vu du montant total du devis estimatif non contractuel du lot nº 1 2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visée à l'art. 8.3 du Règlement de consultation (notée 5/5).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de buts, poteaux, y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec
Brève description:

Montant mini par période:40 000 EUR TTC Montant maxi par période:160 000 EUR TTC.

Description des options:

Le marché prévoit une reconduction dans les conditions fixées à l'acte d'engagement du lot considéré.

Informations complémentaires:

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant:

1/ Prix (noté 15/15) apprécié au vu du montant total du devis estimatif non contractuel du lot nº 1

2/ Valeur technique appréciée, au vu de la trame de mémoire technique visée à l'art. 8.3 du Règlement de consultation (notée 5/5).

Brève description:

Montant mini par période:10 000 EUR TTC. Montant maxi par période:40 000 EUR TTC.

Informations complémentaires:

Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché.

Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du devis estimatif non contractuel du lot considéré.

Brève description:

Montant mini par période: 20 000 EUR TTC. Montant maxi par période: 80 000 EUR TTC.

Montant mini par période: 12 500 EUR TTC. Montant maxi par période: 50 000 EUR TTC.

Montant mini par période: 6 000 EUR TTC. Montant maxi par période: 24 000 EUR TTC.

Montant mini par période: 10 000 EUR TTC. Montant maxi par période:40 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le lieu de livraison des fournitures sont le(s) équipement(s) sportif(s) situés sur le territoire communal ou dans l'agglomération toulonnaise: adresse indiquée sur chaque bon de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme des montants HT des DENC des titulaires des lots. Les montants de l'article V 2 4 du présent avis est le montant (TTC) de la pièce financière du titulaire du lot concerné

8 plis ont été reçus dont 3 plis transmis par voie dématérialisée et 1 pli déposé après la date limite de remise.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de la réglementation en matière de marchés publics.

les marchés ont été signés le: 15.6.2016,

Et notifiés le:

— pour le lot nº 1: 27.6.2016

— pour le lot nº 2: 27.6.2016

— pour le lot nº 3: 27.6.2016

— pour le lot nº 4: 27.6.2016

— pour le lot nº 5: 27.6.2016

— pour le lot nº 6: 28.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2016/S 126-225124 (2016-06-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (17)

Équipements de sports de plein air (7)