Fourniture de bronchoscopes à usage unique

GCS Uniha

Fourniture de bronchoscopes à usage unique. Cette consultation donnera lieu à un accord cadre: avec minimum: quantités indiquées dans le 1er marché subséquent et sans maximum conclu avec un seul opérateur économique. L'Estimation indiquée au DQE est: Système vidéo incluant boitier de transmission du signal (le cas échéant) et câble vidéo associé, écran, câble secteur, batterie — 30 unités; consommables Bronchoscopes adultes y compris raccordement au système vidéo 1700 endoscopes, Bronchoscopes pédiatriques y compris raccordement au système vidéo — 170 endoscopes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-15.

Qui ?

• GCS Uniha

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie › Endoscopes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-15	Avis de marché

Avis de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Numéro de référence: U16-16-021
Brève description:
“Fourniture de bronchoscopes à usage unique. Cette consultation donnera lieu à un accord cadre: avec minimum: quantités indiquées dans le 1er marché...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr612 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gcs uniha
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: centraleachat@uniha.org 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_eaKrEKRjKy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-207778
Se réfère à l'avis: 2015/S 247-449191
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

“Les sommes dues au titulaire, seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou...”

Informations complémentaires

Les sommes dues au titulaire, seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Tout dépassement de ce délai global de paiement fera courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement doit s'ajouter aux intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux directeur de la banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir augmentés de huit points.

Le financement est réalisé sur les fonds propres de chaque établissement membre du GCS Uniha.

Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont réalisées selon les dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics.

Les prix du marché subséquent no 1 sont unitaires et fermes pour les équipements et révisables pour les consommables. Chaque bon de commande fera l'objet d'un paiement partiel définitif. Les prix des autres marchés subséquents seront définis selon les modalités du Ccatp.

Essais

Une analyse de conformité sera réalisée par le représentant du pouvoir adjudicateur au vu des éléments fournis à l'appui de l'offre.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, pour les sociétés présentant des offres conformes à ce stade, il sera organisé des essais des matériels dans 8 à 9 services issus d'établissements, membres du GCS Uniha, pendant une durée maximum 2 semaines par site d'essais. Chaque service de soins disposera au maximum de 4 endoscopes à usage unique pour effectuer ces tests. Les candidats effectueront la formation initiale des opérateurs lors de la mise en place de ces essais. Ces essais pourront avoir lieu sur les mois de septembre à novembre 2016.les matériels essayés devront correspondre aux équipements proposés dans leurs offres.

Les candidats seront informés des dates et des lieux par courrier électronique par l'intermédiaire de la plateforme: https://www.achats-hopitaux.com/

Le résultat de ces essais sera pris en compte dans le critère « Performances techniques et cliniques».

En l'absence de présentation des matériels pour les essais prévus ci-dessus, l'offre sera déclarée irrégulière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de bronchoscopes à usage unique.”
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements adhérents et adhérents associés au GCS Uniha.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Inscription au registre du commerce;”

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23...”

Afficher plus (1)

“— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Centrale d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556796152 📞
Courrier électronique: christine.pellet@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556794884 📠
Pays: fr6 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_eaKrEKRjKy 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Les sommes dues au titulaire, seront payées par virement administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception des factures ou...”

“Le financement est réalisé sur les fonds propres de chaque établissement membre du GCS Uniha.”

Afficher plus (8)

“Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont réalisées selon les dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics.”

“Les prix du marché subséquent no 1 sont unitaires et fermes pour les équipements et révisables pour les consommables. Chaque bon de commande fera l'objet...”

“Essais”

“Une analyse de conformité sera réalisée par le représentant du pouvoir adjudicateur au vu des éléments fournis à l'appui de l'offre.”

“Afin d'optimiser l'analyse des offres, pour les sociétés présentant des offres conformes à ce stade, il sera organisé des essais des matériels dans 8 à 9...”

“Les candidats seront informés des dates et des lieux par courrier électronique par l'intermédiaire de la plateforme: https://www.achats-hopitaux.com/”

“Le résultat de ces essais sera pris en compte dans le critère « Performances techniques et cliniques».”

“En l'absence de présentation des matériels pour les essais prévus ci-dessus, l'offre sera déclarée irrégulière.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal.administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“« Voies et délais de recours:”

“Les candidats pourront saisir le juge administratif:”

Afficher plus (3)

“— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir;”

“— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.”

“Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois suivant les modalités d'accomplissement...”

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal.administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 117-207778 (2016-06-15)

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