Fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'école des pupilles de l'armée de l'air
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'école des pupilles de l'armée de l'air.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-19 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Informations complémentaires |
| 2017-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
Numéro de référence: CCP16-259
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155184 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312304&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449278
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence — Autun — Saint-Cyr-l'École — La Flèche — Montbonnot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Borus Yvane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 246-449278 (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
Numéro de référence: CCP16-259
Brève description:
Fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'école des pupilles de l'armée de l'air.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Articles chaussants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155184 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=312304&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449278
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum/maximum de 1 000/3 000 paires de brodequins par an et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction 1: du 1.4.2018 au 31.3.2019.
Reconduction 2: du 1.4.2019 au 31.3.2020.
Reconduction à titre exceptionnel: du 1.4.2020 au 30.9.2020.
L'accord-cadre est reconductible de manière expresse par décision du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard 1 mois avant la date d'échéance du marché.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum/maximum de 1 000/3 000 paires de brodequins par an et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence — Autun — Saint-Cyr-l'École — La Flèche — Montbonnot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise. Les capacités techniques et professionnelles seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Borus Yvane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les quantités annuelles de paires de brodequins sont: minimum: 1 000 — maximum: 3 000. Seules les quantités «Minimum» s'imposent à l'administration.
La répartition par pointures et les quantités par lieux de livraison seront communiquées dans les bons de commande.
Toutefois, il est donné, en annexe au règlement de consultation, à titre indicatif, une répartition théorique de la quantité minimum annuelle. Aucune tolérance en plus ou en moins des quantités commandées n'est admise. Il est à noter que les élèves des collèges et lycées militaires ont entre 10 et 20 ans. Les pointures à fournir s'échelonnent de la pointure 33 à 50 pour la majorité des articles. Le titulaire est tenu de fournir les pointures extrêmes non prévues dans les notices, pour les besoins ponctuels recensés lors de la rentrée.
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Les soumissionnaires peuvent présenter une variante seule ou en plus de l'offre de base. Les caractéristiques intangibles sont:
— souplesse de la semelle et de la tige,
— poids modéré de la semelle,
— aisance au niveau des têtes métatarsiennes.
La variante doit être clairement identifiée et proposée sur une FTVE et un bordereau de prix distincts (cocher la case correspondant à une offre de base ou une Variante) dont les annexes sont jointes au DCE.
Attention: concernant le dépôt des échantillons: la PFAF NE/BCA/HEC sera fermée du vendredi 23.12.2016 au lundi 2.1.2017 inclus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction: du référé précontractuel (art. L.551-1 du CJA), du référé contractuel (art. L.551-13 du CLA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n° 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 246-449278 (2016-12-19)
Informations complémentaires (2016-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Services
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-459145
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449278
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Nature du marché: Services
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-459145
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449278
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est obligatoire, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Source: OJS 2016/S 249-459145 (2016-12-21)
Avis d'attribution de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 592 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126053
Numéro JO-S: 67
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 57038
Source: OJS 2017/S 067-126053 (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 592 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126053
Numéro JO-S: 67
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 57038
Source: OJS 2017/S 067-126053 (2017-04-03)
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